2023 QCCQ 9193, 2023 QCCQ 9193

Protection de la jeunesse — 234638 2023 QCCQ 9193 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE [...] LOCALITÉ DE [...] « Chambre de la jeunesse » N° : 460-41-002667-236 DATE : 31 mai 2023 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE PASCALE BERARDINO, J.C.Q, ______________________________________________________________________ DANS LA SITUATION DE : X Né le [...] 2008 [INTERVENANTE 1] , personne dûment autorisée par la Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS A

Partie demanderesse -et- B Mère de l’enfant -et- C Père de l’enfant ______________________________________________________________________ JUGEMENT [1] ______________________________________________________________________ MISE EN GARDE : La

Loi sur la protection de la jeunesse interdit la publication ou la diffusion de toute information permettant d’identifier un enfant ou ses la mère et son conjoint. Quiconque contrevient à cette disposition est passible d’une amende (art. 9.2, 9.3 et 135 L.P.J.). Introduction [ 1 ] La Directrice demande que la sécurité et le développement du jeune X soient déclarés compromis aux motifs de négligence sur le plan éducatif, de négligence sur le plan physique et de mauvais traitements psychologiques. [ 2 ] À

titre de mesures de protection, elle recommande au Tribunal de confier le jeune à son père, d’autoriser, à sa demande, des contacts supervisés avec sa mère, par une tierce personne autorisée par la Directrice, selon la fréquence et les modalités déterminées par cette dernière, d’autoriser la levée partielle ou complète de la supervision si la situation le permet et que cela correspond à l’intérêt du jeune, de prendre acte que pour qu’il puisse y avoir une levée de supervision, la mère devra respecter les conditions suivantes : collaborer avec transparence au suivi psychosocial ainsi que signer et respecter le plan de visites tout comme les ententes prises avec la Directrice. [ 3 ] Au surplus elle recommande d’interdire tout contact direct ou indirect entre le jeune et Monsieur D, d’ordonner que le jeune fréquente un milieu scolaire ainsi que d’ordonner diverses autres mesures dont un suivi psychosocial pour la période d’une année. [ 4 ] Lors de l’audition du 31 mai 2023, la mère est présente et non représentée.

Elle admet les motifs de compromission et est en accord avec les recommandations de la Directrice. [ 5 ] Le père est aussi présent et non représenté. Il consent également à la demande. [ 6 ] L’avocate de l’enfant demande une ordonnance spécifique pour favoriser les contacts interfratrie ou entre la fratrie. [ 7 ] Le Tribunal procède par enquête commune dans la situation de la demi-fratrie, Y (trois ans), Z (cinq ans) et A (neuf ans), et ce, considérant qu’il s’agit des mêmes motifs.

La situation de compromission [ 8 ] X vit avec sa mère son conjoint, Monsieur D, et sa demi-fratrie jusqu’à l’automne 2022. [ 9 ] Le jeune était confié à sa mère en vertu d’une entente à l’amiable entre les parents. [ 10 ] Le 2 décembre 2022, la Directrice retient un signalement en lien avec l’exposition des enfants à de la violence conjugale. On

rapporte qu’il y aurait des actes de violence entre la mère et son conjoint et que les enfants en seraient témoins. Les policiers auraient été dépêchés sur les lieux à la suite d’une plainte et un interdit de contacts aurait été imposé. [ 11 ] Il est aussi question de consommation de drogues par le conjoint de la mère. L’état de salubrité de la maison laisserait également à désirer. [ 12 ] Le 14 décembre 2022, la Directrice retient un second signalement pour le même motif.

On mentionne que la mère et son conjoint auraient été vus ensemble en compagnie de deux des enfants en contravention avec l’interdit de contacts en cours. Monsieur D aurait tenté de se cacher à ce moment, mais aurait été de nouveau arrêté. [ 13 ] Le 11 février 2023, un troisième signalement est retenu. Cette fois la mère et son conjoint ont encore transgressé l’interdit de contacts alors qu’ils auraient passé le temps des fêtes ensemble avec les enfants. [ 14 ] Or, un nouvel épisode de violence conjugale important serait survenu le 10 février 2023 nécessitant l’intervention des policiers.

La mère aurait subi plusieurs blessures : une lacération à la lèvre, des bleus sur les bras et dans le dos, une bosse sur la tête et une enflure au menton.

Celle-ci n’aurait pas voulu faire de déclaration, disant qu’elle aime le père et ne pas vouloir le mettre dans le trouble. [ 15 ] On rapporte aussi que plusieurs incidents de violence conjugale ont eu lieu entre la mère et son conjoint dans le mois précédent cet événement, et ce, en présence des enfants. [ 16 ] Monsieur D est incarcéré depuis ce dernier épisode et n’a eu aucun contact avec les enfants depuis. [ 17 ] Le 14 février, la déléguée fait une intervention à domicile et la mère confirme les évènements de violence conjugale, ainsi que des dommages matériels importants au domicile. [ 18 ] Elle nomme reconnaître que leur relation est toxique bien qu’elle aime son conjoint. [ 19 ] La déléguée a pu constater également que les lieux étaient très sales, qu’il y avait de la nourriture et de la litière au sol et que les enfants n’avaient peu ou pas de vêtements propres. [ 20 ] Il est aussi observé que les enfants sont laissés à eux-mêmes. [ 21 ] Il est alors constaté que A (9 ans) n’a jamais été scolarisé, bien que celui-ci exprime vouloir l’être, ne sait pas lire ni écrire et présente un important retard au niveau de l’expression langagière. [ 22 ] A dit qu’il ne comprend pas pourquoi maman ne fait pas l’école.

Son langage présente des particularités, ses structures de phrases ainsi que sa prononciation s’apparentent à celle d’un enfant du préscolaire. [ 23 ] La mère nomme refuser que A soit scolarisé, mentionnant que le système scolaire est mauvais. [ 24 ] A verbalise spontanément n’avoir ni routine, ni règles à la maison. [ 25 ] Il raconte aussi des événements dont il a été témoin. Il confirme qu’il y a de grosses chicanes entre sa mère et son conjoint, mais refuse d’en dire plus, se referme, semblant avoir peur.

Il ajoute cependant que son père a fait un trou dans le mur devant sa porte de chambre quand il était fâché et qu’il a brisé d’autres choses dans la maison. [ 26 ] A explique aussi qu’une fois, il a retiré des cordes autour du cou de sa mère et qu’il a beaucoup pleuré.

Il était en mesure de décrire les cordes et les gestes qu’il a faits pour les enlever. [ 27 ] La mère confirme cet événement indiquant l’avoir fait seulement pour faire réagir le père. [ 28 ] Elle nomme que ce dernier consomme du crack, de la cocaïne et qu’il lui a volé de l’argent pour en consommer. [ 29 ] Par ailleurs, Z et Y ne fréquentent aucune garderie. [ 30 ]

Malgré les interventions durant la semaine qui suit cette rencontre, l’état du logement ne s’améliore pas et la mère présente un discours décousu. [ 31 ] Le 16 février, la déléguée discute avec Monsieur D.

Il indique que la mère et lui consomment du crack et que leur réseau est principalement constitué de consommateurs. [ 32 ] Le même jour, X rapporte que la mère avait quitté le domicile et laissé les enfants seuls avec des amis, consommateurs de crack, alors qu’il était à l’école. [ 33 ] Alertée par X, la grand-mère paternelle de la demi-fratrie est alors intervenue auprès des enfants, considérant qu’à 17h00, la mère était toujours absente. [ 34 ] À l’arrivée de celle-ci, les enfants étaient seuls et il n’y avait aucune nourriture dans le logement, et ce, bien que la mère lui ait demandé de l’argent pour en acheter. [ 35 ] En date du 17 février, les membres du réseau de la mère étaient toujours présents, et ce, en présence des enfants. [ 36 ] Une mesure de protection immédiate est alors appliquée, confiant A en famille d’accueil, Y et Z à leur grand-mère paternelle, et ce, jusqu’à ce qu’un milieu d’accueil soit identifié et X à son père.

[ 37 ] L’assistance des policiers a été requise, compte tenu de la présence des personnes consommatrices, qui par ailleurs sont connues des instances policières. [ 38 ] Lors du placement, Z n’avait aucun vêtement propre approprié à la température et A portait un pantalon taché d’urine séchée, n’ayant aucun pantalon de rechange propre. [ 39 ] Le 21 février 2023, le Tribunal rend une ordonnance provisoire confiant les enfants de la demi-fratrie à Madame E dans l’attente de trouver une famille d’accueil à qui ils seront confiés et X à son père. [ 40 ] Le Tribunal interdit les contacts avec la mère et son conjoint tout en autorisant la reprise avec la mère à certaines conditions. [ 41 ] Lors de son incarcération, le 20 février, Monsieur D est transféré dans un centre de thérapie en toxicomanie où il doit demeurer pour une période de 6 mois. [ 42 ] Toutefois, la Directrice apprend le 23 février que monsieur s’est enfui de thérapie et qu’un mandat d’arrestation a été émis et exécuté, ayant pour effet que le père est de retour en prison. [ 43 ] Au cours d’une discussion avec la déléguée, il indique que la thérapie n’est pas pour lui. [ 44 ] Il reconnaît néanmoins sa problématique et nomme même que la drogue passait avant les enfants. [ 45 ] Monsieur D ne reconnaît toutefois pas la violence conjugale envers sa conjointe bien qu’il admette les conflits. [ 46 ] Celui-ci confirme aussi la tentative de suicide de la mère qu’il croit en dépression et le fait que A en a été témoin. [ 47 ] Quant à X, il mentionne que les conflits entre sa mère et son conjoint sont fréquents et violents particulièrement de celui-ci envers elle. [ 48 ] Il rapporte même avoir dû s’interposer entre les deux adultes afin de protéger sa mère. [ 49 ] Il y a aussi eu un évènement où Monsieur D a brisé et détruit plusieurs objets de la maison. [ 50 ] Lors des chicanes, X rapporte que sa fratrie cadette a tendance à suivre leur mère dans la maison.

Ainsi, ils sont témoins et présents lors des violences entre la mère et son conjoint. [ 51 ] Le jeune confirme avoir manqué beaucoup d’école, dernièrement il était même plus à la maison qu’à l’école selon lui. [ 52 ] Il rapporte qu’il n’y a pas vraiment de routine à la maison, lui et sa fratrie vont au lit lorsqu’ils sont fatigués (cela peut varier entre 20 h et 22 h ou même plus tard). [ 53 ] X nomme savoir que sa mère fait des « vidéos » pour gagner de l’argent, mais il reste flou sur la nature de ceux-ci.

Par ailleurs, A avait également rapporté que sa mère faisait des vidéos pour les adultes. [ 54 ] Le père nomme être plus ou moins au courant de comment ça se passait chez la mère, mais il sait que Monsieur D peut être violent. Il était inquiet pour son fils, mais c’était compliqué d’avoir accès à lui. [ 55 ] Selon lui, la mère à un « gros » caractère et mentionne ne pas avoir toujours été en mesure de lui tenir tête.

De plus, X ne lui parlait à peu près pas de ce qu’il vivait chez sa mère. [ 56 ] Il insiste pour que son fils retourne à l’école même si la mère s’y oppose. [ 57 ] Finalement, il mentionne souhaiter que la mère obtienne de l’aide. À sa connaissance, elle consomme de l’alcool et de la marijuana. [ 58 ] Au cours de l’évaluation, le médecin de famille est aussi contacté.

Il affirme que le dernier rendez-vous des enfants date du 14 février 2018 et que les vaccins ne sont pas à jour. [ 59 ] La grand-mère maternelle indique avoir conscience que la situation de la mère se détériore depuis plusieurs mois. [ 60 ] Elle et la grand-mère paternelle de la demi-fratrie ont toutes deux été témoin des va-et-vient au domicile familial, du fait que la mère demandait régulièrement de l’argent à son entourage et que malgré cela, la famille manquait de nourriture et du fait que la mère pouvait laisser les enfants seuls. [ 61 ] Les rapports policiers ont aussi été consultés.

Celui du 27 novembre 2022 est en lien avec de la violence conjugale. Les enfants étaient présents au domicile et le logement était désordonné et sale. [ 62 ] La mère avait alors reconnu être victime de violence verbale et psychologique depuis le début de leur relation et de violences physiques depuis environ un an. Elle avait aussi mentionné que son conjoint lui volait son argent pour payer sa consommation de drogue. [ 63 ] Une autre intervention a eu lieu le 10 février 2023. Il est noté que les enfants sont présents et pleurent.

Des marques de violences physiques sont observées sur la mère ainsi que dans le logement. Il y a des trous dans les murs ainsi que du matériel brisé. [ 64 ] Au terme de son évaluation, la Directrice déclare le signalement fondé pour trois motifs : -Négligence sur le plan éducatif (attitude parentale inappropriée, problème de surveillance de l’enfant dans le milieu parental, tolérance

de comportements inappropriés de tiers dans le milieu parental, enfant laissé seul dans le milieu parental, manque de stimulation de l’enfant dans le milieu parental) ; -Mauvais traitements psychologiques (exposition à de la violence conjugale causée par Monsieur D et la mère) -Négligence sur le plan physique : (besoin d’hygiène non assuré par le milieu parental, besoin d’ordre alimentaire non assuré par le milieu parental, besoin d’ordre vestimentaire non assuré par le milieu parental). Évolution de la situation [ 65 ] X exprime de la colère envers sa mère et dit qu’il n’est pas prêt à la revoir pour le moment.

Il souhaite une reprise de contacts par visioconférence dans un premier temps. [ 66 ] Depuis le placement des enfants, la collaboration de la mère est ardue.

Malgré les efforts des intervenants, les rencontres psychosociales n’ont débuté que le 23 mars alors que le plan de visites supervisées lui est présenté. [ 67 ] En conséquence, le premier contact n’a pu être actualisé que le 25 avril 2023 entre la mère et les trois enfants de la demi-fratrie, X refusant encore à ce jour de la revoir. [ 68 ] Le 3 mai, lors d’une rencontre avec la mère à son domicile, en présence de la grand-mère paternelle, la déléguée constate que les lieux sont propres, à l’ordre, et de la peinture récente a été appliquée sur plusieurs murs. [ 69 ] Les chambres des enfants sont décorées et plusieurs jouets sont à disposition.

Des piles de vêtements sont observées au sous-sol et dans la chambre de la mère, mais elle explique être en processus de rangement. [ 70 ] Durant cette rencontre, la mère est calme et offre une collaboration favorable, ainsi que la grand-mère. Par la suite, la collaboration de la mère est au rendez-vous. [ 71 ] Quant à Monsieur D, il affirme qu’il est possible qu’il sorte de prison en juin 2023. [ 72 ] La déléguée indique qu’il faudra alors le rencontrer et clarifier ses intentions quant à sa relation avec la mère.

Le couple disait récemment ne plus en être un, mais cela reste à confirmer, particulièrement lorsque Monsieur D sera remis en liberté. [ 73 ] Le père est rencontré à nouveau. Monsieur occupe actuellement un emploi à la maison des jeunes de Ville A et il fait

partie d’un groupe de musique. [ 74 ] Il a été en couple avec Madame B de 2003 à 2009, et décrit la relation comme ayant été toxique, impliquant de nombreuses interventions policières et de la violence physique de madame à son égard. [ 75 ] À la suite de leur séparation, la garde est déterminée à l’amiable sans jugement de la Cour.

Selon lui, ses droits d’accès étaient limités et compliqués, et il nomme que lorsqu’il faisait de la musique, il n’avait pas le temps de voir son fils, de sorte que cela fait treize ans qu’il le voit de façon irrégulière. [ 76 ] Il dit avoir cessé de consommer du « speed » et de la cocaïne il y a dix ans.

Il consomme les fins de semaine du cannabis et de l’alcool de façon modérée. [ 77 ] Le père décrit que X fonctionne bien chez lui, qu’il lui offre une routine et un encadrement. [ 78 ] Il soutient ne pas avoir su précédemment l’ampleur de la situation chez son ex-conjointe. [ 79 ] Selon lui, son fils a été exposé au contenu explicite du compte OnlyFans de la mère. Les mesures [ 80 ] Les motifs de compromission sont admis et démontrés par la preuve.

Le Tribunal déclare la sécurité et le développement de X compromis pour les motifs invoqués. [ 81 ] Quant aux mesures, le Tribunal considère que la situation mise en preuve donne ouverture aux recommandations de la Directrice.

POUR TOUS CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : ACCUEILLE la présente demande ; DÉCLARE la sécurité et le développement du jeune X compromis pour les motifs de négligence sur le plan éducatif, de négligence sur le plan physique et de mauvais traitements psychologiques ; CONFIE le jeune à son père ; AUTORISE , en faveur du jeune et à sa demande, des contacts supervisés avec sa mère, par une tierce personne autorisée par la Directrice de la protection de la jeunesse, selon la fréquence et les modalités déterminées par cette dernière ; AUTORISE la levée partielle ou complète de la supervision si la situation le permet et que cela correspond à l’intérêt du jeune ; PREND ACTE que pour qu’il puisse y avoir une levée de supervision, la mère devra respecter les conditions suivantes :

• Collaborer avec transparence au suivi psychosocial ; • Signer et respecter le plan de visites ainsi que les ententes prises avec la Directrice de la protection de la jeunesse ; INTERDIT tout contact direct ou indirect entre le jeune et monsieur D ; ORDONNE à la Directrice de la protection de la jeunesse de favoriser les contacts avec la demi-fratrie ; ORDONNE que les parents participent activement et avec transparence à l'application des mesures ordonnées, notamment au plan d’intervention et au suivi psychosocial ; PREND ACTE de l’engagement de la mère d’entreprendre une démarche d’aide au plan personnel ; ORDONNE que le jeune reçoive tous les soins et services de santé requis par sa situation ; ORDONNE que le jeune fréquente un milieu scolaire ; ORDONNE aux parents de faire rapport sans délai à la Directrice de la protection de la jeunesse de tout changement dans leur situation personnelle ; ORDONNE qu'une personne qui travaille pour un établissement ou un organisme apporte aide, conseil ou assistance au jeune X et à sa famille, et ce, pour une période d’une année ; CONFIE la situation du jeune X à la Directrice de la protection de la jeunesse pour l'exécution de l'ordonnance. __________________________________ PASCALE BERARDINO, J.C.Q.

M e Andréanne Lacasse Avocate de la Directrice de la protection de la jeunesse M e Mireille Leblanc Avocate du jeune Date d’audience : 31 mai 2023 Pièces déposées : D-1 à D-3