2021 QCCQ 9346, 2021 QCCQ 9346

R. c. Morrison 2021 QCCQ 9346 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE TERREBONNE LOCALITÉ DE SAINT-JÉRÔME « Chambre criminelle et pénale » N° : 700-01-164962-188, 700-01-165691-182, 700-01-165991-186 DATE : 30 septembre 2021 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE SANDRA BLANCHARD, J.C.Q. ______________________________________________________________________ SA MAJESTÉ LA REINE Poursuivante c.

JEAN-FRANÇOIS MORRISON Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT SUR L’ADMISSIBILITÉ D’UNE PREUVE DE FAITS SIMILAIRES ______________________________________________________________________ ORDONNANCE LIMITANT LA PUBLICATION – EN VERTU DE L’ARTICLE 486.4(1)a)

i) DU CODE CRIMINEL , IL EST INTERDIT DE PUBLIER OU DE DIFFUSER DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT TOUT RENSEIGNEMENT QUI PERMETTRAIT D’ETABLIR L’IDENTITE DES PLAIGNANTES.

TABLE DES MATIÈRES APERÇU ____________________________________________________________ 3 CONTEXTE __________________________________________________________ 3 Dossier 700-01-164962-188 ______________________________________________________ 3 Chef 1 – A.L. (1985-[...]) _________________________________________________________________ 3 Chef 2 – E.G. (1993-[...]) _________________________________________________________________ 5 Chef 3 – R.G. (1992-[...]) ________________________________________________________________ 7 Dossier 700-01-165691-182 ______________________________________________________ 8 Chef 1 – J.P. (1993-[...]) _________________________________________________________________ 8 Chef 2 – D.B.G. 1996-[...]) _______________________________________________________________ 9 Chef 3 – E.G. (1995-[...]) ________________________________________________________________ 10 Chef 4 – M.L. (1994-[...]) _______________________________________________________________ 12 Chef 5 – V.B. (1977-[...]) ________________________________________________________________ 13 Chef 8 – M.-S.L. (2001-[...]) _____________________________________________________________ 14 Chef 11 – I.T. (1989-[...]) _______________________________________________________________ 15 Chef 12 – M.D. (1996-[...]) ______________________________________________________________ 17 Chef 13 – J.B. (1992-[...]) _______________________________________________________________ 18

Chef 14 – H.S (1993-[...]) _______________________________________________________________ 19 Chef 15 – V.H. (1996-[...]) ______________________________________________________________ 21 Chef 16 – S.L. (1986-[...]) _______________________________________________________________ 23 Chef 20 – S.G. (1989-[...]) _______________________________________________________________ 25 Chef 21 – K.G. (1994-[...]) ______________________________________________________________ 25 Dossier 700-01-165991-186 _____________________________________________________ 27 Chef 1 – V.V. (1996-[...]) _______________________________________________________________ 27 ANALYSE ET PRINCIPES JURIDIQUES __________________________________ 29 LA VALEUR PROBANTE DE LA PREUVE ___________________________________________________ 30 1.

Collusion __________________________________________________________________ 31 2. Similitudes et dissemblances ___________________________________________________ 33 3.

Crédibilité _________________________________________________________________ 35 LE PRÉJUDICE _____________________________________________________________________ 36 L’APPRECIATION DE LA VALEUR PROBANTE EN FONCTION DU PREJUDICE ________________________ 36 CONCLUSION _______________________________________________________ 37 APERÇU [ 1 ] Dans le cadre du procès de l’accusé [1] pour des accusations d’agressions sexuelles à l’égard de plusieurs plaignantes, la poursuivante demande au Tribunal à ce que la preuve exclusive à chacun des chefs d’accusation serve à l’ensemble des autres chefs faisant l’objet du procès conjoint, et ce, à

titre de faits similaires, à l’exception de certains chefs [2] . [ 2 ] Selon la preuve entendue, l’accusé aurait, dans le cadre de sa profession de massothérapeute, commis des gestes de nature sexuelle à l’égard des plaignantes, à des dates différentes. [ 3 ] La défense s’oppose vigoureusement à cette demande, alléguant essentiellement que les critères établis par la jurisprudence ne sont pas remplis et que la preuve de faits similaires est viciée par une collusion.

CONTEXTE [ 4 ] Les plaignantes, à l’exception d’une ou deux, ne se connaissaient ni avant, ni pendant, ni après les événements, et ne se sont vues que lors d’une rencontre informationnelle avant l’enquête préliminaire et au Tribunal dans les présents dossiers. [ 5 ] Pour plusieurs, leurs dénonciations font suite à une publication dans les médias selon laquelle les policiers étaient à la recherche de victimes d’un massothérapeute aux mains longues. [ 6 ] De façon non exhaustive, il ressort de leurs témoignages rendus dans le cadre du voir-dire ce qui suit.

Dossier 700-01-164962-188 Chef 1 – A.L. (1985-[...]) [ 7 ] Au moment des événements, elle a 33 ans. Elle est en arrêt de travail suite à une hospitalisation pour une gastro-entérite sévère suivie d’une période de migraines. [ 8 ] À la suggestion de ses amis, elle prend rendez-vous avec l’accusé, dont les références sont positives, pour recevoir un massage. Elle le fait sur la plateforme Messenger au nom de son entreprise « Mains Divines ».

Ses tarifs sont concurrentiels : 60 $ pour 1 heure 30 minutes. [ 9 ] La rencontre a lieu dans un salon d’esthétique. [ 10 ] À son arrivée, l’accusé l’accueille et lui demande de lire un cartable noir contenant des informations et des recommandations postmassages. Un passage attire son attention; il porte sur l’intimité. Le port des sous-vêtements est à la convenance du client. Un drap et

une couverture le recouvreront pour protéger son intimité. [ 11 ] L’accusé est gentil et professionnel. Elle l’informe des raisons de la consultation : elle souffre de migraines et a des problèmes de sommeil. Elle veut un massage de détente. [ 12 ] Une fois les questions posées et les réponses formulées, il sort de la salle pour lui permettre de s’installer sur la table de massage. [ 13 ] Elle se sent en confiance puis spontanément, elle se dévêt complètement avant de se coucher à plat ventre sur la table de massage, sous le drap et la couverture. [ 14 ] Le massage débute par le haut du corps.

Il lui place un coussin chaud sur les épaules pour détendre les muscles. [ 15 ] Au moment où il passe à la jambe gauche, elle commence à être inconfortable. Elle sent du vent sur son vagin. Elle a l’impression que ses parties intimes et ses lèvres sont à la vue.

Elle ne se sent pas bien, mais ne dit rien. [ 16 ] Elle l’entend prendre son téléphone et le redéposer. [ 17 ] Puis, il passe à la jambe droite et finit par remonter vers le haut du corps, ce qui la soulage. [ 18 ] Après avoir massé à nouveau le dos, il revient vers les jambes et positionne l’une d’elles à 90 degrés, de sorte que sa cuisse est au niveau de la hanche et son tibia appuyé sur les cuisses de l’accusé. [ 19 ] Elle sent le drap dans son entrefesse et sa fesse gauche est entièrement découverte.

D’où se trouve l’accusé, il est clair qu’il a un angle de vision sur ses parties intimes, puisque le drap qui les recouvrait ne s’y trouve plus. [ 20 ] L’accusé reprend son téléphone et l’informe qu’il répond à un client. [ 21 ] Puis, il lui masse fermement les fesses avec les paumes de ses mains; elle sent ses doigts et même ses ongles. À un certain moment, il accroche la grande lèvre gauche de son vagin.

Elle se demande si c’est accidentel tellement le toucher est subtil et momentané, jusqu’au moment où à nouveau, il y retourne avec un petit peu plus de vigueur en s’y attardant cette fois 30 secondes, 1 minute. [ 22 ] Elle lui demande d’arrêter car elle est mal à l’aise. [ 23 ] Il ricane un peu en disant que c’est lui qui est mal à l’aise. Il lui offre de poursuivre les poings fermés. Elle refuse et lui dit être inconfortable. Il répète qu’il pourrait faire la jambe droite les poings fermés. Elle refuse. [ 24 ] Cet épisode se déroule à la fin du massage. Il doit rester tout au plus 10 à 15 minutes.

Le massage se poursuit tout de même.

Il lui met une serviette sur les seins et masse le haut du corps. [ 25 ] Elle profite d’une envie d’uriner pour mettre fin au traitement et quitter. [ 26 ] Dans la nuit qui suit les événements, elle profite d’une période d’insomnie pour écrire une lettre à l’accusé où elle lui fait part de comment elle se sent. [ 27 ] Elle partage cette expérience avec des amis et porte plainte au service de police de la Ville de Saint-Jérôme le 28 mars 2018. [ 28 ] Il lui a fallu du temps pour comprendre ce qui s’était passé. [ 29 ] Depuis les événements, elle n’a toujours pas repris le travail. [ 30 ] Elle a obtenu de l’IVAC un suivi psychologique et 10 séances de massage, afin de la désensibiliser à ce qu’elle a subi, mais n’a été capable d’en recevoir que 3. [ 31 ] Parmi les plaignantes, elle n’en connaît qu’une seule mais sans plus.

Chef 2 – E.G. (1993-[...]) [ 32 ] Elle découvre les services de massothérapie de l’accusé sur Facebook. Elle reçoit 4 massages de 1 heure 30 minutes au total (décembre 2017, janvier et février 2018, et 2 mars 2018) suite à des rendez-vous qu’elle a pris par Messenger, au tarif de 60 $. [ 33 ] Elle a 24 ans à l’époque et le consulte pour des massages thérapeutiques, afin de soulager ses douleurs aux hanches. [ 34 ] Les massages ont lieu dans un salon d’esthétique. Ils débutent tous de la même manière : elle entre dans la pièce, enlève ses vêtements et s’installe sur le ventre en se couvrant d’un drap.

Le massage s’amorce par le dos. Tout se passe convenablement. Le massage des jambes est limite. Elle est sur le ventre et le drap lui couvre le corps, à l’exception des jambes, qu’il masse. Elle se dit qu’il est professionnel, donc qu’il sait ce qu’il fait et qu’elle se fait peut-être des mauvaises idées. [ 35 ] Lors du massage des jambes, il place le drap toujours de la même façon. [ 36 ] Les trois premiers massages se déroulent normalement. Il est amical.

Elle lui fait confiance. [ 37 ] Avant le quatrième massage, il lui dit que certaines clientes lui demandent des extras, ce qu’il refuse de peur de perdre son droit de pratique.

[ 38 ] Les choses se déroulent différemment lors de ce quatrième massage. Un peu avant la fin, alors qu’elle est couchée sur le ventre et qu’un drap couvre la

partie un peu en haut du dos jusqu’à ses cuisses, il le déplace pour le mettre entre ses cuisses, afin de lui masser les jambes. Il débute par la jambe gauche et finit par la droite. [ 39 ] Quand il masse la jambe droite, il commence par le bas et se dirige vers le haut en massant la hanche, un peu la fesse, un peu le bas de la fesse; il masse de l’extérieur vers l’intérieur avec les deux mains : une sur sa cuisse et l’autre sur sa fesse.

Ensuite, avec une de ses mains, il masse son clitoris et avec l’autre main, il masse sa cuisse. [ 40 ] Le massage de cette zone dure une dizaine de secondes, le temps qu’elle trouve quelque chose à dire. [ 41 ] Elle prend quelques secondes à réaliser ce qu’il fait et lui demande s’il le fait exprès. Il lui répond que oui, qu’il sait ce qu’il fait, qu’il n’est pas « si cave que ça ». Elle fige, elle est gênée.

Il lui demande ensuite de se retourner et il lui masse le cou. [ 42 ] À la fin du massage, il lui mentionne qu’il a remarqué qu’elle est mouillée chaque fois qu’il la masse; elle comprend alors que le drap ne la cache pas vraiment. [ 43 ] Il va chercher une serviette en lui disant qu’elle en aura surement besoin pour s’essuyer. Il lui dit qu’elle a l’air gêné. Elle acquiesce, le paie et quitte. [ 44 ] Après le massage, elle lui a envoyé un message lui demandant pourquoi il avait fait cela.

Elle lui a écrit qu’elle « avait une job à finir », pour lui faire croire qu’elle voulait terminer ce qu’il avait commencé, pour en quelque sorte lui donner confiance pour qu’il parle. Elle voulait savoir comment il en était venu à croire qu’elle était intéressée par la chose.

Il lui a répondu sur son compte personnel (et non professionnel) qu’il a fait ça pour le fun, qu’il ne peut pas en parler sur Messenger et lui a demandé de l’appeler, ce qu’elle n’a jamais fait. [ 45 ] Elle dénonce les événements aux autorités le 5 mars 2018. [ 46 ] Elle a eu plusieurs échanges sur Messenger avec l’accusé, qu’elle a remis à la police. Chef 3 – R.G. (1992-[...]) [ 47 ] En avril 2017, elle prend rendez-vous avec l’accusé via Messenger pour recevoir un massage de 90 minutes pour ses douleurs au cou, au tarif de 60 $.

Elle a 24 ans à l’époque. [ 48 ] Le massage a lieu à son domicile, dans une pièce destinée à la massothérapie. [ 49 ] L’accusé lui en explique le déroulement. Il spécifie que certains clients gardent leurs sous-vêtements et que d’autres, non; il lui suggère fortement de les enlever. [ 50 ] Elle garde tout de même sa culotte et lui indique les endroits à détendre : cou et genou. [ 51 ] Avant de commencer, ils font son bilan de santé. [ 52 ] Au début du massage, elle est gênée. Elle converse de manière superficielle avec lui. [ 53 ] Elle lui demande quel est le genre de sa clientèle.

Il lui répond qu’il masse plus les femmes, car les hommes ne veulent pas se faire toucher par d’autres hommes, et que parmi sa clientèle masculine, ce sont souvent des hommes gais qui veulent le toucher. [ 54 ] Au moment où il lui explique cela, il prend sa main et la met sur lui. Elle ne se sent pas bien. Elle dit qu’elle avait la tête accotée dans l’appui-tête, donc qu’elle n’est pas certaine, mais elle croit qu’il a déposé sa main sur son pénis qui n’était pas en érection; elle l’a senti avec le revers de sa main. Elle ne dit rien et enlève sa main rapidement.

Cet incident survient dans les premières 15 minutes du massage. [ 55 ] La discussion se poursuit. Il mentionne que parfois, il fait des échanges de services avec certaines filles, ce qui la rend encore plus inconfortable. [ 56 ] Pour sa douleur au genou, l’accusé lui mentionne qu’il doit la libérer par la fesse, ce qu’il fait en la massant sur une bonne période de temps.

Elle n’a d’ailleurs jamais reçu de massage où le professionnel l’a massée aussi longtemps à cet endroit. [ 57 ] Pendant qu’il lui masse la fesse, il lui fait le commentaire qu’elle n’a pas beaucoup de cellulite et que pour en avoir encore moins, elle pourrait pincer l’intérieur de ses cuisses, et il le lui démontre en pinçant l’intérieur de ses cuisses près de sa culotte. [ 58 ] Durant cette manœuvre, il s’approche si près de sa vulve que sans sa culotte, il serait parvenu à y toucher. [ 59 ] Elle est mal à l’aise; elle n’est pas capable de s’abandonner, elle garde les yeux ouverts. [ 60 ] Le massage dure plus de 2 heures bien qu’il aurait dû durer 90 minutes. [ 61 ] Lorsqu’elle a à se tourner, elle est mal à l’aise; elle ne sent pas que le drap la couvre convenablement et elle croit ne pas être à l’abri de son regard. [ 62 ] Elle n’a pas déposé de plainte; ce sont les policiers qui l’ont contactée. [ 63 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Dossier 700-01-165691-182 Chef 1 – J.P. (1993-[...]) [ 64 ] À la fin novembre 2017, elle prend un rendez-vous pour un massage détente de 90 minutes, au tarif de 60 $, via la plateforme Facebook. [ 65 ] Le massage a lieu dans un local de soins esthétiques. L’accueil se passe bien; l’accusé donne des explications et fait avec elle son bilan de santé.

Elle ne précise pas les endroits à masser ni ceux à éviter. [ 66 ] Il lui demande de se déshabiller, de tout retirer, incluant soutien-gorge et culotte. [ 67 ] Il débute le massage en lui massant le dos, puis descend vers les jambes et remonte dans la région des fesses et du vagin. [ 68 ] Lorsqu’il masse une jambe, il va plus haut sur la fesse en touchant chaque fois ses parties intimes. Il touche avec ses doigts et il masse avec toute sa main. Il n’arrête pas son mouvement pour toucher juste les lèvres. Il fait cette manœuvre au moins une dizaine de fois.

Elle est figée. [ 69 ] La couverture est sur son dos et sur la jambe qu’il ne masse pas.

Le reste de son corps (fesse et jambe qu’il masse) est découvert. [ 70 ] Lorsqu’il termine, il fait la même chose avec l’autre jambe et lui touche à nouveau les lèvres une autre dizaine de fois. [ 71 ] Pendant le massage, il lui dit que certaines clientes lui demandent des faveurs à caractère sexuel. [ 72 ] Il se déplace autour de la table de massage en frottant ses parties intimes contre ses mains, qui sont sur le bord de la table. [ 73 ] Puis elle se tourne sur le dos, il la masse une dizaine de minutes et le massage prend fin.

Elle paie et quitte. [ 74 ] Elle n’a plus reçu de massage depuis cet événement, étant eu peu traumatisée par l’expérience. [ 75 ] Elle le dénonce lorsqu’elle voit son visage dans les médias et avec l’encouragement de sa famille. [ 76 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. Chef 2 – D.B.G. 1996-[...]) [ 77 ] Elle a 21 ans lorsqu’elle prend rendez-vous avec l’accusé via Messenger pour un massage de 60 minutes. [ 78 ] Elle a eu recours aux services de l’accusé à 3 reprises et les massages ont eu lieu dans un salon de soins esthétiques. [ 79 ] Le premier massage a lieu le 8 février 2018.

À son arrivée, elle remplit un bilan de santé qui n’a rien de particulier et prend connaissance de documents d’information portant sur les bénéfices du massage, puis elle attend l’accusé. [ 80 ] Lorsqu’il vient la chercher dans la salle d’attente, ils discutent une vingtaine de minutes sur les raisons de la consultation, ses services et les recommandations postmassages. Elle lui dit qu’elle a des douleurs au haut du corps. [ 81 ] Il quitte la pièce, elle retire ses vêtements et se couche sur la table de massage. [ 82 ] L’accusé entre dans la pièce.

Le massage débute par le haut du dos. [ 83 ] Il masse par la suite les jambes en débutant par la gauche. Il retire la couverture de sa jambe et il masse le mollet, puis la cuisse. Il positionne sa jambe à 90 degrés sur la table. [ 84 ] Il entre la couverture entre ses fesses pour cacher le reste de son corps. [ 85 ] Il masse son mollet, puis la cuisse et se dirige de plus en plus vers l’intérieur, jusqu’à l’aine, et termine son mouvement avec son pouce sur la lèvre de sa vulve. Il répète le mouvement entre 5 et 15 fois de chaque côté.

L’accusé ne se concentre pas à 100 % sur ses lèvres; il s’agit d’un mouvement continu, mais focalisé dans une proportion de 85 % sur ses lèvres. [ 86 ] Pendant ces manœuvres, le drap part du haut de sa hanche, passe entre ses fesses et est coincé sur le côté de sa cuisse. La couverture cache la fesse opposée à celle massée, ce qui expose ses parties intimes. [ 87 ] À ce moment, elle ne comprend pas ce qui se passe; elle fige et est terrifiée, elle sent sa figure toute rouge, « en feu », elle est troublée et se dit que ce n’est pas possible. [ 88 ] Elle ne sait plus comment réagir.

Ça fait un moment déjà qu’il fait ces mouvements et elle craint de créer un malaise. [ 89 ] À son retour chez elle, elle en discute avec sa mère et son copain. Elle doute du caractère volontaire des gestes de l’accusé. [ 90 ]

Malgré le malaise qu’elle a éprouvé lors du premier massage, étant donné que ça lui a fait un grand bien pour ses tensions au haut du dos, elle décide de s’en offrir deux autres. [ 91 ] Cette fois, elle garde sa culotte; elle veut ainsi mettre une limite.

[ 92 ] Bien qu’elle n’ait pas beaucoup de souvenirs des deux derniers massages, elle se souvient qu’il la masse différemment au niveau de la fesse et de la cuisse; il ne positionne plus sa jambe à 90 degrés. [ 93 ] Elle est à l’aise avec le fait qu’il la masse à nouveau au haut du corps. [ 94 ] Elle le dénonce lorsqu’elle voit un

article sur Facebook et apprend que 3 plaignantes l’ont dénoncé. Dès lors, elle comprend que les gestes qu’il a posés étaient intentionnels. Dans l’article, il y a un numéro de téléphone et on invite les victimes à se manifester, ce qu’elle fait. [ 95 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. Chef 3 – E.G. (1995-[...]) [ 96 ] Elle a 21 ans au moment des événements.

Elle a recours aux services de l’accusé à 2 reprises : en décembre 2016 et en février 2017. [ 97 ] En décembre 2016, elle le contacte via l’application Messenger et prend un rendez-vous d’une durée de 1 heure, au tarif de 60 $. [ 98 ] La rencontre a lieu à l’appartement de l’accusé, dans sa chambre à coucher. La table de massage se trouve à côté de son lit. [ 99 ] Avant le massage, ils abordent les questions de santé d’usage et elle lui dit qu’elle veut être massée au bas du dos.

Elle choisit de garder ses sous-vêtements du bas pendant le massage. [ 100 ] Il n’y a rien à signaler quant au premier massage, si ce n’est son commentaire déplacé selon lequel certains clients lui ont déjà proposé de payer en nature. [ 101 ] Au deuxième massage, l’entrée en matière est semblable, mais la suite diffère. [ 102 ] Cette fois, elle lui demande d’insister davantage sur sa hanche droite. [ 103 ] Il commence le massage par le haut du dos alors qu’elle est sur le ventre, les bras de chaque côté du corps.

Il lui masse les épaules et le dos, et ses mains glissent entre la table de massage et son corps et se rendent sous ses seins jusqu’aux mamelons. Pendant une dizaine de secondes, il lui masse les seins de haut en bas, sous la couverture. [ 104 ] Elle est figée et ne dit rien. [ 105 ] Il lui demande ensuite de se coucher sur le dos, ce qu’elle fait, et il poursuit le massage. Il replace la couverture sur elle. [ 106 ] Il masse l’extérieur de sa hanche, puis l’intérieur vers l’aine. La couverture est sous ses clavicules. Sa jambe droite est à découvert au niveau de la hanche.

La couverture passe sous sa jambe, afin de cacher ses parties intimes. [ 107 ] Il lui dit qu’il va replacer son sacrum dévié en appuyant sur son aine, mais ce n’est pas à cet endroit qu’il pose ses mains; il les met directement sur sa vulve. Il touche ses parties génitales sous la couverture, par-dessus ses sous-vêtements, pendant une dizaine de secondes. [ 108 ] Il place une main en dessous de sa hanche, puis l’autre par-dessus, pour faire une balance. Au départ, sa main est sur l’aine, mais elle glisse et se dépose sur sa vulve.

Elle sent une pression et une douleur en raison de sa blessure à l’origine de la consultation. Elle le dit à l’accusé, qui lui répond que c’est correct, que le massage se termine. [ 109 ] En massant l’aine, l’accusé touche à ses lèvres extérieures. Il s’appuie sur celles-ci tout en continuant de masser l’aine.

Cela dure une dizaine de secondes. [ 110 ] Il pousse sur le sacrum et en même temps sur les deux lèvres extérieures. [ 111 ] Elle a un sentiment de mal-être, mais cette fois elle ne dit rien. [ 112 ] Elle se rend au poste de police pour déposer une plainte après avoir eu connaissance d’une nouvelle dans les médias concernant l’accusé. [ 113 ] Lorsqu’elle rencontre l’enquêteur, il lui dit que si elle veut porter plainte, sa déclaration sera enregistrée sur vidéo, ce qu’elle accepte. Il lui demande alors ce qu’elle reproche à l’accusé.

Il n’y a pas de discussion concernant les autres cas, seulement la mention qu’il y a d’autres plaignants, mais elle ne sait plus si on lui a mentionné la nature de leurs plaintes. [ 114 ] Parmi les plaignantes, elle connaît M.L. Toutes les deux travaillent dans le domaine de la santé. Elles se sont croisées et elles sont des amies Facebook, mais n’ont jamais discuté du dossier.

Chef 4 – M.L. (1994-[...]) [ 115 ] Elle remporte un prix en février 2018, suite à sa participation à un concours organisé par l’accusé sur sa page Facebook : un massage de 90 minutes. [ 116 ] Elle se présente à son centre d’affaires sur le boulevard Curé-Labelle à Saint-Jérôme, pour le recevoir.

[ 117 ] Après quelques questions d’usage concernant ses besoins, l’accusé la laisse s’installer à plat ventre sur la table de massage. Elle garde sa culotte. [ 118 ] Il débute le massage par le haut du dos, de manière professionnelle. Il s'attarde vraiment à ce qu’elle lui a demandé. Puis, au fur et à mesure que le massage progresse vers le bas de son corps, elle remarque qu'il descend sa culotte en même temps.

À 2 reprises, elle doit la remonter parce qu'elle est rendue trop basse, ce qui la rend inconfortable. [ 119 ] Il lui parle de son muscle fessier qui est bloqué en raison de la position qu’elle adopte au travail ou de sa posture lorsqu’elle est assise. [ 120 ] Pour elle, ses explications sont professionnelles et donnent du sens au fait qu’il doive déloger le muscle. [ 121 ] Toutefois, alors qu’elle est toujours sur le ventre, il positionne sa jambe en forme de 4 en la pliant vers l'extérieur et en remontant son pied à l'intérieur du genou, ce qui crée une ouverture au niveau de ses fesses.

L’accusé déplace sa culotte et débute son mouvement de l'intérieur de sa fesse, très bas au niveau de sa grande lèvre inférieure, et fait des mouvements d'étirement vers le haut, ce qui donne sur son vagin. À un moment donné, elle se demande même s'il va insérer un doigt, s'il va aller plus loin dans sa technique. [ 122 ] Ces manipulations durent 15 ou 20 minutes. [ 123 ] Puis elle se tourne sur le dos.

La manière dont il déplace la couverture à ce moment lui permet de voir ses seins. [ 124 ] Il masse ses épaules, ses bras, ses muscles pectoraux, mais pas ses seins. [ 125 ] Au début du massage, il y a une serviette qui la couvre mais elle tombe au sol, si bien qu’elle devient à découvert. L’accusé voit tout; il ne lui reste qu’une

partie d’un drap sur les épaules. [ 126 ] Suite à cette expérience, elle en parle à sa famille et entame des démarches pour trouver l'ordre professionnel des massothérapeutes duquel l’accusé fait partie. Elle se renseigne auprès de la propriétaire du salon d’esthétique où il travaille en lui racontant ce qui s’est passé. Cette personne doit lui revenir avec l’information, ce qu’elle ne fait pas.

Elle laisse donc tomber ses démarches. [ 127 ] Elle décide de porter plainte lorsqu’elle voit une publication des enquêteurs sur Facebook, avec la photo de l’accusé, faisant mention de plusieurs victimes d'attouchements sexuels lors de massages. [ 128 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Elle est allée à une rencontre avec les procureures des poursuites criminelles et pénales pour savoir comment ça allait se dérouler, discuter des disponibilités et recevoir le DVD de sa déclaration. [ 129 ] Il y avait une quinzaine de plaignantes à cette rencontre et elles ont reçu des instructions de ne pas parler des faits. [ 130 ] Dans la salle d’attente, personne n’a discuté des faits. [ 131 ] En contre-interrogatoire, elle précise que la rencontre préparatoire a eu lieu au poste de police et que l’enquêteur et sa collègue étaient présents en tout temps.

Chef 5 – V.B. (1977-[...]) [ 132 ] En novembre 2016, elle voit une publicité sur la page « Mains divines » de la plateforme Facebook et décide de prendre rendez-vous. Elle a besoin d’un bon massage pour défaire des nœuds occasionnés par le stress et par une séparation récente. [ 133 ] Elle se présente donc au rendez-vous. Elle croyait que l’accusé pratiquait dans un local loué, mais en arrivant elle se rend compte qu’il s’agit de sa résidence. [ 134 ] L’accusé l’accueille et lui demande de remplir un formulaire.

Elle lui dit qu’elle veut recevoir un massage complet, mais indique plus spécifiquement le dos et les trapèzes. [ 135 ] Le massage commence par son dos. Il lui parle, tout semble normal. [ 136 ] Elle porte une culotte brésilienne. [ 137 ] Il poursuit en massant les jambes, puis ses mouvements de l'intérieur des cuisses vers l'entrejambe la rendent mal à l’aise. Elle sent ses doigts sur les lèvres de son vagin; ils frottent à cet endroit à répétition. Elle se demande même si elle doit quitter ou se lever.

Puis, elle dit à l’accusé : « Non, je m'excuse, mais je ne suis pas à l'aise du tout ». [ 138 ] Il avait baissé sa culotte sous ses fesses, de même que la serviette qui couvrait cette région. Ses fesses étaient complètement dénudées. [ 139 ] Elle ne sait pas quoi faire. Elle est un peu dépassée. C'est la première fois qu’une telle chose lui arrive. [ 140 ] Pendant qu’elle est sur le ventre, il lui allonge les bras le long du corps, à la limite de la table de massage. Elle sent le corps de l’accusé frôler son bras.

Elle a l’impression qu’il se frotte sur elle. [ 141 ] Le massage dure 1 heure, qu’elle trouve longue et pénible; elle a hâte que ça finisse. Elle a peur. [ 142 ] Elle le dénonce suite aux recommandations d’une collègue de travail et après avoir entendu aux nouvelles de TVA ou avoir vu un « post » sur Facebook : « un massothérapeute aux mains longues », où elle l’a immédiatement reconnu.

[ 143 ] Elle a vu les plaignantes pour la première fois lors d’une rencontre au poste de police, dans une salle de réunion. Elles étaient peut-être 7, celles qui devaient témoigner la même journée qu’elle, mais elle ne les connaissait pas, à l’exception d’une qu’elle a reconnue. Leurs ex-copains étant amis, elles s'étaient vues 1 ou 2 fois auparavant. Elles se sont parlé, mais pas des faits de la cause. Elles n’ont aucune idée de ce que l’une et l’autre a vécu. [ 144 ] Par la suite, elle n’a pas eu d’autres contacts avec les plaignantes.

Chef 8 – M.-S.L. (2001-[...]) [ 145 ] Elle a entre 16 et 17 ans au moment des évènements. Elle voit sur Facebook une publicité des services de massothérapie offerts par l’accusé et prend rendez-vous pour un massage thérapeutique. Ses prix sont modiques : 60 $ l’heure. [ 146 ] Elle se présente avec sa mère au salon de soins esthétiques où il pratique. Il les accueille bien, parle de la facturation, de reçu et du massage. Cette introduction dure une dizaine de minutes. [ 147 ] Ensuite, elle se rend dans la salle de massage et remplit son bilan de santé avec lui.

Il lui pose des questions sur son emploi et sa position au travail. Elle l’informe qu’elle travaille debout et qu’elle a des maux de dos. Elle veut être massée dans le bas du dos, mais aussi partout (sauf les pieds); son corps est tendu. [ 148 ] Elle se déshabille et se couche à plat ventre sur la table. Elle ne porte pas de sous-vêtements. [ 149 ] Le massage débute par les bras, le dos et ensuite les jambes. Il passe une vingtaine de minutes sur le haut du corps. Le reste du temps, il masse ses jambes et ses fesses.

Il fait des mouvements du haut des jambes vers son entrejambe en passant tout près des lèvres de son vagin, puis dessus. Il répète ce mouvement une vingtaine de fois. Elle ne pense pas qu’il touche son vagin. Il frôle ses parties. À ce moment, la couverture ne couvre que la moitié de ses fesses.

Il peut donc voir ses fesses et son vagin. [ 150 ] N’ayant jamais reçu de massage auparavant, elle croit que c’est normal. [ 151 ] Il fait le commentaire suivant : « Habituellement, je demande pour masser les fesses, mais... », et ne complète pas sa phrase, ce qui la met mal à l’aise. [ 152 ] Elle reçoit un deuxième massage de l’accusé. [ 153 ] Le premier était vers le mois de novembre 2017 et celui-ci est au mois de mai 2018. [ 154 ] Cette fois, l’accusé a vraiment moins de retenue. [ 155 ] Il passe la majeure

partie du massage sur ses fesses et ses jambes. Couchée sur le ventre, elle a une jambe droite et l’autre est repliée dans un angle de 45 degrés. À chaque mouvement, il touche clairement son vagin avec ses doigts. Il masse sa jambe, ses fesses et descend son doigt vers son vagin. Il masse cette région pendant 30 à 40 minutes. [ 156 ] À présent, elle comprend que ce n’est pas normal.

Elle se sent vraiment mal à l'aise et fige. [ 157 ] Elle dénonce ces évènements après qu’une amie lui a partagé ce qu’elle a vu dans les médias concernant les accusations contre l’accusé. [ 158 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Chef 11 – I.T. (1989-[...]) [ 159 ] Elle fait la connaissance de l’accusé lors d’un voyage en Floride. [ 160 ] Elle le revoit à 2 reprises au Québec pour des massages, afin de soulager un problème à sa cuisse droite. [ 161 ] Lors des massages – qui ont lieu chez l’accusé, dans sa chambre – elle lui demande de se concentrer sur l’extérieur de la jambe. [ 162 ] Le premier massage, en avril 2015, se déroule bien; l’accusé est professionnel et il lui explique comment ça se passe, elle se déshabille et s’installe sur la table de massage.

Il la masse, elle paie et quitte. [ 163 ] Au second massage, en août 2015, elle le consulte pour le même inconfort à sa cuisse. Ils discutent un peu. Au début, tout se déroule bien, si ce n’est certains commentaires sur son apparence : croyant qu’elle est danseuse, il s’exprime sur son bronzage et elle réalise qu’il pense qu’elle travaille en talons hauts. [ 164 ] Elle ne comprend pas pourquoi il pose des questions si déplacées. [ 165 ] Au début du massage, elle se positionne sur le ventre. Il masse son dos et son cou. Ensuite, il lui demande de se tourner sur le dos et d’enlever sa culotte, ce qu’elle refuse.

Elle porte une culotte de type « boxer » à mi-fesses. Il le lui redemande à 4 reprises. Elle lui répond qu’elle ne comprend pas pourquoi elle doit enlever sa culotte pour recevoir un massage de la cuisse et qu’elle n’a jamais eu à faire ça lors de massages antérieurs. [ 166 ] Elle est insultée qu’il lui fasse cette demande. Il lui dit qu’avec le travail qu’elle fait (danseuse), elle ne devrait pas être offusquée par cette demande. Elle rétorque que même si elle était danseuse, elle est là pour recevoir un massage, pas pour faire une danse.

[ 167 ] Il débute en massant l’extérieur de sa cuisse et tranquillement; il va vers l’intérieur. [ 168 ] Elle porte toujours sa culotte, mais sent qu’il entre son doigt à l’intérieur et frotte son vagin à plusieurs reprises. Il n’entre pas son doigt à l’intérieur de son vagin, mais il demeure à l’intérieur de sa culotte, sur sa lèvre extérieure. [ 169 ] La couverture est sur ses fesses. Lorsqu’elle se tourne sur le dos le moment venu, il la place entre ses deux jambes de façon à cacher sa culotte et ses parties génitales. [ 170 ] Il déplace un drap qui la couvre, pour la masser.

Elle se tortille et tente par son langage non verbal de lui exprimer son inconfort. Elle se positionne différemment, afin d’éviter qu’il répète le mouvement. [ 171 ] Elle est mal à l’aise. [ 172 ] Les attouchements surviennent à la fin du massage, alors qu’il ne reste que 5 à 15 minutes. Elle sait que ce n’est pas un accident, parce qu’il le fait à répétition. [ 173 ] Quelques mois plus tard, il lui écrit via Facebook pour qu’elle fasse de la promotion pour lui auprès d’une connaissance.

Elle l’ignore et le supprime de ses amis Facebook. [ 174 ] En 2017, elle déconseille à une personne, qui est à la recherche d’un massothérapeute et à qui on suggère de consulter l’accusé, d’aller le voir, car il a les mains baladeuses. [ 175 ] L’accusé réagit à ce commentaire et lui demande des explications. Elle lui rappelle sa dernière expérience avec lui.

Il est en désaccord avec ses propos et lui dit qu’elle pourrait lui faire perdre son emploi. [ 176 ] Elle le dénonce suite à un « post » de TVA ou du Journal de Montréal sur Facebook selon lequel il y a 3 victimes qui ont dénoncé l’accusé, avec la mention « Si vous êtes une victime ou que vous avez d'autres informations, appelez ici », ce qu’elle fait. [ 177 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Chef 12 – M.D. (1996-[...]) [ 178 ] Elle découvre les services de massothérapie de l’accusé par Facebook et prend rendez-vous pour un massage de 90 minutes le 4 janvier 2018. [ 179 ] Le massage a lieu dans un salon de soins esthétiques. [ 180 ] L’accusé lui remet des documents d’information sur le massage, puis il la fait entrer dans la salle et lui pose des questions liées au massage. [ 181 ] Elle demande un massage de relaxation et lui indique les zones où elle souhaite être massée : le dos et les jambes. [ 182 ] Il quitte la pièce et elle se déshabille, mais garde sa culotte et s’installe à plat ventre sur la table de massage.

Il revient dans la pièce et débute le massage par le dos. Il se dirige ensuite vers les jambes. Il dégage la couverture de sur sa fesse et positionne sa jambe à 90 degrés en plaçant la couverture entre ses jambes. En massant sa jambe, il touche sa vulve à plusieurs reprises. [ 183 ] Elle fige. C’est la première fois qu’elle vit une telle situation. [ 184 ] Après avoir massé ses fesses, il lui chuchote qu’elle n’a probablement jamais été massée comme ça auparavant. Elle confirme et ajoute : « sauf par [son] copain ».

Il n’y a pas de suite à cette discussion. [ 185 ] Ensuite, il touche ses fesses et il les brasse. [ 186 ] Lorsqu’il masse son dos, ses bras sont sous la couverture et il glisse les siens sous son corps et, en descendant vers son ventre, il frôle ses seins. [ 187 ] Les gestes reprochés surviennent une trentaine de minutes après le début du massage. [ 188 ] Lorsque le massage se termine, il lui mentionne qu’il y a un lavabo pour enlever l’huile. Elle se rhabille et sort de la salle.

Il lui rappelle les conseils postmassages et elle quitte. [ 189 ] Elle n’a plus eu recours à ses services, car elle ne s’est pas sentie à l’aise avec lui. [ 190 ] Elle dénonce l’accusé suite à une parution qu’elle voit dans les médias rapportant que 2 personnes ont porté plainte contre un massothérapeute, en mentionnant son nom et sa page Facebook. Les enquêteurs demandent aux personnes qui croient avoir été victime de lui de se manifester. Après quelques jours de réflexion, c’est ce qu’elle fait. [ 191 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. [ 192 ] Elle a 21 ans au moment des événements.

Chef 13 – J.B. (1992-[...]) [ 193 ] Elle découvre les services de massothérapie de l’accusé via Facebook, au tarif de 40 $ pour 60 minutes, et prend rendez-vous par

Messenger pour un massage le 27 janvier 2015. Elle le consulte pour des maux de dos. [ 194 ] Le massage a lieu au domicile de l’accusé, dans sa chambre. [ 195 ] Il l’accueille poliment, lui montre la salle de bain et ils discutent quelques minutes avant qu’il lui dise de s’installer. Il sort de la pièce, elle se déshabille et se place sur le ventre sur la table de massage, en dessous du drap. [ 196 ] Revenu dans la pièce, il débute le massage par le dos et poursuit avec les jambes, lesquelles sont légèrement écartées. [ 197 ] Il déplace le drap de manière à exposer sa fesse et son vagin.

En d’autres mots, elle sent qu’elle a les fesses et le vagin à l’air. [ 198 ] Il masse le haut de la cuisse et glisse son pouce sur ses grandes lèvres. Il fait ensuite le même mouvement mais à l’intérieur. Il va sur le côté et à nouveau, il frotte le côté de sa main contre ses grandes lèvres, de chaque côté. En clair, il masse de deux manières : d’abord il masse sa fesse de l’extérieur vers l’intérieur jusqu’à ses grandes lèvres, puis de la cuisse en montant vers la fesse.

Donc, dans un sens il touche ses lèvres avec son pouce et dans l’autre, avec le côté de sa main. [ 199 ] Elle fige, elle est sous le choc, elle ne dit rien et ne bouge pas. [ 200 ] Il répète ce mouvement une dizaine de fois. [ 201 ] Puis, elle se tourne sur le dos et il lui masse le haut du corps, à l’exception des seins. [ 202 ] Le massage se termine et l’accusé lui dit qu’elle peut prendre son temps pour se rhabiller, ce qu’elle fait, et ensuite elle quitte. [ 203 ] Après, il lui envoie un message pour l’inviter à aller prendre un café avec lui, ce à quoi elle ne donne pas suite. [ 204 ] Elle ne le dénonce pas immédiatement car elle pensait à cette époque qu’« agression sexuelle » comprenait nécessairement « pénétration ».

Puis, elle a vu une publication sur Facebook du Journal de Montréal qui demandait s'il y avait d'autres victimes de l’accusé. C’est alors qu’elle s’est manifestée, « […] d'un coup que ça aide d'autres personnes à [...] », dit-elle. [ 205 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. Chef 14 – H.S (1993-[...]) [ 206 ] Pour sa fête, sa meilleure amie lui a offert un massage de 90 minutes avec l’accusé.

Le 25 avril 2016, elle se présente chez lui pour le recevoir. [ 207 ] Elle veut un massage de relaxation. [ 208 ] Elle lui dit qu’elle veut détendre sa musculature au niveau du dos. [ 209 ] L’accueil qu’il lui réserve est pour le moins particulier : il arrive en retard, avec son épicerie. Elle doit patienter dans l’entrée le temps qu’il la range. [ 210 ] Ensuite, ils vont dans la pièce où aura lieu le massage.

Il la questionne quant à son bilan de santé. [ 211 ] Elle s’installe à plat ventre sur la table et le massage débute. [ 212 ] Pendant le massage, elle porte seulement une petite culotte et elle est couverte d’un drap. [ 213 ] Bien qu’elle n’ait jamais pratiqué la massothérapie, elle est détentrice de deux diplômes dans ce domaine, qu’elle a obtenus en 2012 à l’Académie de massage scientifique de Montréal. [ 214 ] Elle explique que normalement, les régions intimes des patients doivent être cachées.

Pour y parvenir, les massothérapeutes font un boudin avec le drap, puis le rentre en dessous de la cuisse pour venir bien serrer, pour justement faire une délimitation entre les parties intimes et la surface à masser, ce qui n’était pas le cas en l’espèce. [ 215 ] Le drap n’est pas positionné convenablement; elle sent des courants d’air, ce n’est pas hermétique. L’accusé a sûrement aussi la vue sur ses fesses, parce que c’est très mal caché. Il n’y a aucune intimité par rapport à elle. [ 216 ] Le massage débute par le dos et se poursuit par les jambes.

Il commence par la jambe gauche et ses mains effleurent jusqu’à sa vulve à plusieurs reprises.

Il fait ce mouvement avec le bout des doigts de la main droite. [ 217 ] Dans sa tête, elle se dit qu’il l’a peut-être juste accrochée, mais lorsqu’il le répète, elle se dit que ça commence à être louche et que si ça se reproduit, elle va le lui dire. [ 218 ] À la troisième fois, elle lui dit : « Je suis pas à l’aise quand tu te rapproches trop comme ça ». [ 219 ] Cela survient au moment où il s’est écoulé la moitié du temps, donc après 45 minutes. [ 220 ] Durant le massage, l’accusé parle beaucoup d’histoires un peu personnelles avec ses conquêtes et copines du moment, ce qui la rend mal à l’aise.

Elle n’alimente pas la discussion. [ 221 ] Elle est marquée par un commentaire qu’il émet au moment où il lui demande si la pression du massage lui convient, puisque ça dépend des gens. Il lui dit que, par exemple, sa copine aime ça quand c’est « rough », ce qui pour elle fait allusion à des ébats sexuels.

Cela la refroidit vraiment. [ 222 ] À 20 ou 25 minutes de la fin du massage, comme l’accusé parle sans cesse et fait des insinuations un peu sexuelles qui n’ont rien de professionnel – ce qui alourdit l’ambiance – elle décide de mettre fin au massage en lui disant : « Je pense qu’on va arrêter ça là, je me sens pas bien ». [ 223 ] Il lui demande pourquoi et elle répète qu’elle n’est pas à l’aise et qu'elle veut quitter, ce qu’elle s’apprête à faire. [ 224 ] Il lui demande si c’est en lien avec les attouchements qu’il lui a fait et elle lui répond qu’elle ne veut pas en parler et qu’elle veut quitter. [ 225 ] Il réplique que c’est la façon de bien détendre toute la musculature en profondeur, d’aller jusqu’aux terminaisons des muscles.

Elle ne voit pas l’intérêt d’aller jusqu’à sa vulve pour détendre un muscle de sa cuisse. [ 226 ] Suite à cette expérience, elle en parle à une amie et à des collègues massothérapeutes. [ 227 ] Elle décide de dénoncer les faits aux policiers lorsqu’elle voit une publication sur Facebook selon laquelle les autorités policières sont à la recherche de potentielles victimes. [ 228 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Chef 15 – V.H. (1996-[...]) [ 229 ] Elle a connu l’accusé via les réseaux sociaux et l’a consulté à 5 reprises pour des massages. [ 230 ] La première fois, à la fin octobre 2017, elle a 19 ou 20 ans, elle se rend à son domicile pour recevoir un massage suite à un accident du travail qu’elle a eu dans les dernières années. Elle a un point de pression dans le bas du dos, côté gauche, qui lui occasionne beaucoup de douleur. [ 231 ] Le massage se déroule convenablement. Il n’y a rien à dire. [ 232 ] Elle a un accident d’auto le jour de sa fête, le [...].

Elle en est au deuxième ou au troisième massage. [ 233 ] Entre le premier et le deuxième massage, elle a des communications amicales avec l’accusé par Messenger. [ 234 ] Au deuxième massage, elle est un petit peu plus mal à l'aise du fait qu’il l’est tout autant, sinon plus, avec elle. [ 235 ] Pour tous les massages, il y a vraiment un endroit où elle veut se faire masser, soit le bas du dos. [ 236 ] Lorsqu’il la masse, elle a un malaise par rapport à ses gestes.

Il se rend au contour de ses seins, ce qui est selon elle inhabituel. [ 237 ] Pour le massage du bas du corps, il place sa jambe de manière à ce qu’elle soit en position de « grenouille » quand il la masse et comme elle est nue, elle a l’impression qu’il est un peu trop proche de ses parties intimes. [ 238 ] Elle ne lui communique pas ce malaise, pensant qu’il s’agit juste d’une impression. Elle ajoute qu’il a été gentil, qu’il ne s'est pas aventuré plus loin, qu’il n'y a pas eu de gestes clairement déplacés à ce moment. [ 239 ] Pendant les massages, il lui parle de tout et de rien.

Il lui parle de certains clients, sans les nommer, mais de rien de spécial. [ 240 ] Entre le deuxième et le troisième massage, il s’écoule de 4 à 6 semaines au cours desquelles ils ont des échanges amicaux via Facebook. Elle ne se souvient pas spécifiquement quand, mais ils vont aussi au restaurant sur une base amicale, à son initiative à elle. [ 241 ] Elle l’invite aussi, toujours sur une base amicale, à aller prendre un café. [ 242 ] Le troisième massage a lieu en janvier. [ 243 ] À son arrivée, il y a une jeune femme sur les lieux.

La première chose qui lui dit c'est : « C'est pas ce que tu penses », ce à quoi elle répond que ça ne la regarde pas. [ 244 ] Après le départ de cette personne, elle se rend dans le local et se prépare pour le massage. Elle enlève ses vêtements, sauf ses sous-vêtements parce qu’elle a ses règles. [ 245 ] Il lui demande de s’installer sous la couverture et de lui faire signe lorsqu’elle sera prête, pour qu'il entre et débute le massage, ce qu’elle fait. [ 246 ] Elle lui rappelle qu’elle a mal dans le bas du dos.

Il débute donc le massage à cet endroit. [ 247 ] Quand vient le temps de masser l’endroit où elle a mal, il se permet, sans avertissement et sans délicatesse, de lui enlever ses sous-vêtements. Elle fige complètement. Lui aussi, en voyant qu’elle porte une serviette sanitaire. Elle ne dit rien. [ 248 ] Pendant qu’il la masse, ses mains frôlent les grandes lèvres de son vagin et elle ne sent plus la couverture sur elle. Il y a un bon courant d'air, ce qu’il n’y avait pas durant les autres massages. [ 249 ] Elle reste figée. Il fait la même chose de l'autre côté.

Dès qu'il masse au niveau de sa fesse, elle a l'impression qu'il va très près de ses parties, ce qui la stresse. Elle est très mal à l’aise. Elle est couchée sur le ventre, en position de « grenouille », et il procède une

jambe à la fois pendant 10 ou 15 minutes. [ 250 ] Pendant le massage, il est beaucoup plus près d’elle, collé sur la table. Étant à la hauteur de ses parties, elle a l'impression qu'il essaie de se frotter. [ 251 ] Au niveau du massage du devant, il s’approche des mamelons; il ne se limite pas à la courbe de ses seins. [ 252 ] Elle ne se souvient pas comment le massage prend fin. [ 253 ] Enfin, elle prend un quatrième rendez-vous avec l’accusé parce que sa massothérapeute est en congé de maternité et qu’elle a vraiment besoin d’un massage.

Par contre, elle l’annulera en raison d’un accident qu’elle aura avec un chevreuil. [ 254 ] Elle décide de porter plainte suite à une publication sur les réseaux sociaux qu’un ami lui a partagé à propos de filles qui ont dénoncé l’accusé concernant différentes accusations. Cela lui rappelle ce qu’elle a vécu et elle se dit que finalement, ce n’est pas juste une impression qu’elle a eu. [ 255 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes.

Chef 16 – S.L. (1986-[...]) [ 256 ] Elle rencontre l’accusé à son appartement à Saint-Jérôme en septembre 2015, après avoir pris rendez-vous avec lui pour recevoir un massage, au tarif de 45 $ pour une séance d’une heure. [ 257 ] À son arrivée, il l’accueille et lui demande de passer dans sa chambre où se trouve la table de massage. Il lui dit qu’elle peut se dévêtir. [ 258 ] Elle enlève tout et se couche à plat ventre sur la table, la figure dans le « beigne ». [ 259 ] Une fois installée, l’accusé revient et déplace la couverture pour masser son dos.

Étrangement, au lieu de la rouler doucement ou de déposer sa main en haut des fesses et de la déplier, l'accusé prend la couverture, la soulève très haut, de sorte qu’elle n’est plus en contact avec son corps – elle croit même qu’il l’a peut-être levée à la hauteur de sa tête – et la dépose plus loin. Cette manœuvre dépourvue de délicatesse provoque un courant d’air qu’elle ressent immédiatement. [ 260 ] Selon elle, il a clairement pu voir son corps nu. [ 261 ] Elle ressent un grand malaise. C’est inadéquat. Elle se demande si ça peut s’expliquer par un manque d'expérience.

Elle n’a jamais vu quelqu’un faire une chose pareille. Pourtant, elle en a reçu beaucoup des massages, une trentaine jusqu’à présent. Pour elle, dès cet instant, il y a bris du lien de confiance. [ 262 ] Il débute le massage du dos, puis des jambes. [ 263 ] En massant les cuisses, il frotte avec ses doigts la grande lèvre de son vagin. [ 264 ] Elle est vraiment sous le choc et lui dit : « Est-ce que tu pourrais masser plus bas, s'il vous plaît? ». Il obtempère. [ 265 ] À cet instant, elle voudrait quitter mais elle en est incapable, elle est figée. [ 266 ] Il ne s’excuse pas.

Il fait comme si de rien n'était et poursuit le massage. [ 267 ] À l'autre jambe, il ne répète pas la même chose. [ 268 ] Par la suite, elle se retourne. Cette fois, il manipule la couverture de manière impeccable, puis la masse adéquatement au niveau du sternum et de la poitrine en haut, entre le cou et les seins. Tout est convenable jusqu’à ce qu’il descende ses mains sous la couverture et que dans un mouvement circulaire, il se rende frotter se mamelons avec le bout de ses doigts, et ce, à quelques reprises. [ 269 ] À ce moment, elle ne dit rien, elle est vraiment sidérée.

Et le massage prend fin. [ 270 ] Elle rejoint son conjoint qui l’attend dans l’auto. Bouleversée, elle lui raconte ce qui vient de se produire. [ 271 ] Elle est habitée par un sentiment de honte. [ 272 ] Elle ne lui raconte pas tout, par peur de sa réaction. [ 273 ] Elle dénonce les faits lorsqu’elle prend connaissance d’une publication de TVA Nouvelles ou du Journal de Montréal. À ce moment, elle regrette de ne pas avoir dénoncé plus tôt. [ 274 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. [ 275 ] Elle se souvient d’avoir vu certaines plaignantes lors d’une rencontre au poste de police à Mascouche.

Elle se souvient qu’elles ont reçu des instructions de ne pas parler entre elles. Chef 20 – S.G. (1989-[...]) [ 276 ] En décembre 2017, son cou est coincé jusqu’au milieu des omoplates, ce qui lui occasionne des maux de tête. Elle prend alors rendez-vous avec l’accusé, dans une clinique de soins esthétiques, afin de recevoir un massage.

[ 277 ] À son arrivée, elle patiente dans une salle puis l’accusé vient l’accueillir. Il lui donne des renseignements concernant le massage qu’il va lui faire et elle lui parle de ses douleurs. Il lui donne des explications de manière très professionnelle concernant leur origine et lui dit qu’il va faire des traitements lymphatiques sur ses cuisses pour la cellulite. Il sort pour lui permettre de s’installer pour le soin qu’elle va recevoir. [ 278 ] À son retour, il commence le massage par le cou et les épaules. Elle est couchée sur le ventre, nue.

Puis, il descend et tasse la couverture pour masser l’intérieur des cuisses, en arrière. À plusieurs reprises, elle sent ses doigts qui montent très haut près de sa vulve, accrochant ses lèvres au passage. Elle les sent bouger et sent l’air circuler. Les deux premières fois, elle se dit qu’il l’a peut-être accrochée, ce qui est possible. Mais il le fait à répétition. L’intérieur de sa main frotte son vagin. À ce moment, elle est à découvert. [ 279 ] Il prolonge son mouvement avec sa main entre ses fesses jusqu’au point où il touche à son anus.

Ses mouvements débutent de manière subtile et deviennent de plus en plus non équivoques. [ 280 ] Pendant ce temps, elle fige et espère que ça finisse bientôt. [ 281 ] Il passe la majeure

partie du temps à masser ses cuisses, malgré que ses douleurs soient au dos et à la tête.

Il ne consacre d’ailleurs presque pas de temps dans ces zones. [ 282 ] Lorsqu’il lui masse les pectoraux, il prolonge le mouvement jusqu’aux mamelons. [ 283 ] À la fin du massage, lorsqu’elle s’essuie pour enlever l’huile, elle réalise qu’elle en a entre les jambes et sur la région les lèvres à l’extérieur du vagin. [ 284 ] Elle n’a discuté de cette situation avec personne d’autre que son conjoint. [ 285 ] Lorsqu’elle a vu l’accusé passer aux nouvelles avec la mention que l’on faisait appel à des personnes qui auraient pu être victimes, elle a décidé de porter plainte. [ 286 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes aux dossiers.

Chef 21 – K.G. (1994-[...]) [ 287 ] Elle fait la connaissance de l’accusé lors d’un souper entre amis en 2015. [ 288 ] Elle le revoit dans le cadre d’un massage, chez lui, à Saint-Jérôme. [ 289 ] À son arrivée, il lui fait remplir un formulaire de première visite concernant son état de santé et ses douleurs. Puis il la dirige vers la table de massage en lui disant de se dévêtir et de se coucher sous le drap. Il sort et à son retour, il débute le massage. Tout se passe bien.

Il commence par le dos, elle le consulte d’ailleurs pour des problèmes dans cette région. [ 290 ] À cet endroit, il met une compresse chaude afin de détendre ses muscles et dans l’attente, il lui masse les jambes. Une fois les muscles détendus, il revient vers le dos. [ 291 ] Ensuite, il la retourne et toujours en dessous du drap, il fait les jambes, puis termine en massant sa nuque. [ 292 ] Elle prend un deuxième rendez-vous. Elle n’a rien à dire, tout est normal.

La seule chose qui diffère, c’est qu’elle est complètement nue parce qu’il lui dit que c’est plus difficile pour lui de bien masser le haut de la cuisse si elle porte une culotte. [ 293 ] Elle décide de prendre un troisième rendez-vous. [ 294 ] Entre le second et le troisième massage, elle a des contacts avec l’accusé. [ 295 ] Il l’invite au restaurant et elle accepte.

Puis une autre fois, elle l’accompagne au spa. [ 296 ] Le troisième massage a encore lieu chez l’accusé, mais dans une nouvelle pièce qu’il a aménagée à cette fin. [ 297 ] Tout se passe correctement jusqu’à ce qu’il lui propose de lui faire un massage des pectoraux, une première pour elle. Elle accepte. [ 298 ] Il la tourne et s’assoit derrière sa tête. Un drap la recouvre. Il lui masse les épaules, descend un peu et fait des mouvements circulaires.

À un moment donné, il va jusqu’à ses mamelons. [ 299 ] À l’époque, elle avait un « piercing » à un mamelon et son geste lui a fait très mal, parce qu’il l’a posé avec force et l’a accroché. [ 300 ] Elle a réagi dû au mal et dû au fait qu’il n’avait pas à aller si loin. [ 301 ] Suite à ce massage, elle prend rendez-vous avec un autre massothérapeute, une femme cette fois-ci, compte tenu de ce qu’elle a vécu avec l’accusé au troisième massage.

Cependant, elle est déçue par le massage qu’elle reçoit, celui-ci n’étant pas aussi bénéfique au niveau du dos et au niveau musculaire que ceux faits par l’accusé. [ 302 ] Elle prend donc un quatrième rendez-vous avec lui en se disant qu’il a fait une erreur, que c’était un accident, qu’il a peut-être été trop loin. [ 303 ] Pendant ce massage qui a toujours lieu chez l’accusé, au moment où il masse ses cuisses, elle doit constamment replacer le drap

qui la couvre. Elle a l’impression qu’il y a un trou ou une ouverture qui lui permet de voir quelque chose, ce qui la rend inconfortable. [ 304 ] Puis à un moment, en massant la cuisse, ses mains se rendent à l’entrejambe au niveau de sa vulve, qu’il touche, qu’il « tripote », dit-elle, en faisant des mouvements circulaires. [ 305 ] Elle lui dit : « Es-tu sérieux?, tu as pas d’affaire là, va-t-en ». [ 306 ] L’accusé réagit très mal.

Il est sur la défensive : « Bien non, c’était une blague, je te niaisais ». [ 307 ] Ce massage dure ½ heure - 45 minutes. [ 308 ] Après qu’elle lui a servi cet avertissement, le massage se poursuit pendant une dizaine de minutes. [ 309 ] Elle se rhabille et quitte. [ 310 ] Elle porte plainte lorsqu’elle a connaissance que 3 autres personnes ont déposé une plainte contre lui. Elle se dit qu’elle doit aussi le dénoncer. [ 311 ] Elle ne croit pas avoir parlé de ces faits à quelqu’un après le quatrième massage.

Elle ne voulait pas en parler : « C’est pas quelque chose que tu parles ouvertement à tout le monde », dit-elle. [ 312 ] Au moment des événements, elle a 21 ou 22 ans. [ 313 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes. Dossier 700-01-165991-186 Chef 1 – V.V. (1996-[...]) [ 314 ] Elle a reçu 2 massages de l’accusé. [ 315 ] Le premier massage a lieu le 15 mars 2018. À son arrivée, elle remplit un formulaire, puis l’accusé vient la chercher pour se rendre à la salle de massage. Ils discutent quelques minutes. Il sort, elle se déshabille et s’installe sur la table.

L’accusé revient et débute le massage suédois ou thérapeutique qu’elle a demandé. [ 316 ] Elle lui mentionne qu’elle a une faiblesse à la fesse droite suite à une chute. Il travaille donc beaucoup cette région. [ 317 ] Pendant le massage, alors qu’elle est sur le ventre et que sa jambe est positionnée en forme de 4, il déplace complètement sa culotte à maintes reprises, ce qui explique qu’elle sent des courants d'air. Puis il place sa main de manière à ce qu’elle frotte ses grandes lèvres. Cela dure 3 ou 4 minutes. Ces gestes sont d’une grande subtilité.

Elle est mal à l’aise. [ 318 ] Une fois le massage terminé, elle se rhabille, paie et quitte. [ 319 ] Ils conviennent d’un autre rendez-vous par la suite, parce que malgré tout elle trouve qu'il masse vraiment bien. [ 320 ] Concernant ce qui s’est passé lors du premier massage, elle a l'impression que c'est peut-être dans sa tête et elle se dit qu’elle est folle, qu’elle se raconte peut-être des histoires. [ 321 ] Le deuxième massage a lieu au même endroit et se déroule sensiblement de la même manière.

Il consiste en un massage complet du corps. [ 322 ] Par contre, elle lui demande de travailler sa fesse droite. [ 323 ] Elle n’indique pas de restrictions, ne croyant pas qu’elle doit en imposer. [ 324 ] Le massage débute. Elle est couchée sur le ventre au départ et il masse son dos au complet pendant un bon moment. [ 325 ] Ensuite, il positionne ses jambes en forme de 4. Il se concentre beaucoup sur la fesse droite.

Sa manière de masser fait en sorte que sa main frôle et touche ses grandes lèvres, cette fois avec beaucoup moins de subtilité. [ 326 ] Toute la région est à découvert; elle sent le vent froid sur ses parties intimes. [ 327 ] Ces manipulations sur la fesse droite durent au moins 6 minutes. [ 328 ] Elle est mal à l’aise et fige. Elle ne sait trop comment réagir. Ça la stresse. [ 329 ] Elle a hâte que ça se termine. [ 330 ] Après, elle se retourne et voit dans son visage qu'il la regarde. [ 331 ] Sur le dos, il lui masse beaucoup les épaules et la nuque, jusqu'aux trapèzes, de façon intense.

Il fait une technique pour étirer son cou. [ 332 ] Il masse ensuite ses pectoraux, puis à plusieurs reprises (4 ou 5 fois) il va jusqu'en dessous de la serviette et prend littéralement

ses seins. [ 333 ] Elle devient encore plus mal à l'aise. Elle commence à comprendre un peu mieux ce qui se passe. Elle ne se sent plus bien à sa place. [ 334 ] Le massage se termine peu de temps après. [ 335 ] En comparaison avec le premier massage, il y a plus de silences au second. [ 336 ] À son retour à la maison, elle réalise qu’elle a de l'huile de massage sur ses parties génitales. [ 337 ] Elle le dénonce suite à la réception d’un

article de journal que lui a fait parvenir une amie. [ 338 ] Elle ne connaît pas les autres plaignantes et ne leur a pas parlé dans le cadre des présents dossiers. ANALYSE ET PRINCIPES JURIDIQUES [ 339 ] La preuve de faits similaires est présumée inadmissible. Elle n’est admise qu’à

titre exceptionnel, lorsque « l’improbabilité d’une coïncidence l’emporte sur son effet préjudiciable » [3] . [ 340 ] La valeur probante et l’effet préjudiciable sont deux variables qui « ne jouent pas sur le même plan ».

La première concerne la « preuve d’une question », tandis que la seconde a trait à « l’équité du procès » [4] . [ 341 ] La principale source de valeur probante est le rapport existant entre la preuve de faits similaires et les infractions reprochées, soit la similitude des comportements [5] . [ 342 ] Parmi les facteurs pouvant justifier l’admission d’une telle preuve, il y a la proximité temporelle des faits similaires, la ressemblance sur le plan des détails, la fréquence des actes similaires, les circonstances entourant les faits similaires, tout trait distinctif commun aux épisodes, les faits subséquents, et tout autre facteur susceptible d’étayer ou de réfuter l’unité sous-jacente des actes similaires [6] . [ 343 ] Les facteurs justifiant l’exclusion comprennent le caractère incendiaire des actes similaires, la question de savoir si la poursuivante peut prouver ce qu’elle avance à l’aide d’éléments de preuve moins préjudiciables, le risque de détourner l’attention du juge des faits et la question de savoir si l’admission de la preuve entraînera un délai excessif [7] . [ 344 ] Enfin, pour qu’elle soit admissible, la poursuivante doit établir selon un fardeau par prépondérance que la valeur probante de la preuve de faits similaires l’emporte sur son effet préjudiciable. [ 345 ] La question est donc de savoir si elle y est parvenue. [ 346 ] Pour en décider, le Tribunal se propose d’analyser sa demande sous trois angles : ➢ la valeur probante de la preuve ; ➢ le préjudice ; et ➢ l’appréciation de la valeur probante en fonction du préjudice. [ 347 ] Dans la mesure où le Tribunal juge que la preuve de faits similaires est recevable, il l’appréciera ultérieurement à la lumière de l’ensemble de la preuve présentée au procès [8] .

En d’autres mots, les questions de crédibilité et de fiabilité seront examinées à l’étape suivante, dans le contexte de l’ensemble de la preuve. Il est donc inutile à ce stade de traiter des imperfections, s’il en est, de chacun des témoignages des plaignantes. [ 348 ] Voyons ce qu’il en est. LA VALEUR PROBANTE DE LA PREUVE [ 349 ] « Depuis R. c. Handy , […] 2002 CSC 56 , l’admissibilité et l’utilisation de la preuve de faits similaires passent obligatoirement par la définition de la question de fait précise pour laquelle cette preuve établit l’improbabilité d’une coïncidence.

Il peut s’agir de l’identité du contrevenant, du peu de probabilité que des témoins indépendants fassent des dépositions similaires ou de toute autre inférence pertinente et probante » [9] . [ 350 ] Ici, les buts identifiés par la poursuivante sont de : • démontrer le modus operandi de l’accusé; • démontrer l’ actus reus ; • contrer une défense d’accident, de mauvaise interprétation des plaignantes des gestes de l’accusé, de légitimité des gestes ou de problèmes de communication entre l’accusé et les plaignantes; et de • rehausser la crédibilité des plaignantes.

[351] L’accusé conteste la valeur probante de la preuve de faits similaires. Il invoque la possibilité de collusion entre les plaignantes,les dissemblances entre les faits similaires allégués et l’absence de crédibilité des plaignantes présentes lors de la rencontre à laquelle a participé Mme S... K... qui ne témoignent pas dans le même sens qu’elle. 1.

Collusion [352] Quant à la collusion, il appartient à la poursuivante de convaincre le Tribunal que selon la prépondérance des probabilités, lapreuve de faits similaires dont elle demande l’admissibilité n’est pas viciée par une collusion. [353] Il va sans dire que l’existence d’une collusion entre les plaignantes aurait pour effet d’éliminer le fondement de la demanded’admissibilité des faits similaires, selon lequel les événements décrits dans leurs témoignages respectifs sont trop similaires pour être, de façon crédible, le fruit d’une coïncidence[10]. [354] Le Tribunal a tranché cette question dans son jugement rendu le même jour que la présente décision.

Il en est venu à laconclusion qu’il y avait absence de collusion. Il convient ici d’en citer un extrait[11] : [61] En effet, « la question des discussions entre des témoins avant la tenue du procès ou durant le déroulement d'un procès est unequestion importante. Si on est en mesure d'établir une collusion entre les témoins, il s'agit d'un facteur qui affectera considérablement lacrédibilité des témoins.

Toutefois, la seule existence d'une discussion, sans plus, n'est pas un facteur qui peut affecter la crédibilité d'untémoin »[12]. [62] « La question de la collusion a souvent été analysée dans le contexte de la preuve de faits similaires.

Lorsque l'admissibilité d'unetelle preuve se pose, « [s]i la preuve ne révèle rien de plus qu’une possibilité [de collusion], il est habituellement préférable de laisser aujury le soin de trancher cette questionautocompleteStr=2007qccs%204316&autocompletePos=1 - _ftn9. [63] « La jurisprudence a reconnu qu'une distinction s'impose entre la fabrication de preuve et la collaboration entre les témoins paropposition au simple contact entre les témoins »[14]. [64] Ici, il y a absence de preuve d’une quelconque forme de collusion entre les plaignantes. [65] Il y a absence totale de preuve que les plaignantes ont ajusté leurs versions des faits à la suite de la rencontre préparatoire àl’enquête préliminaire. [66] Le contre interrogatoire n’a fait ressortir aucun élément en ce sens ni aucune contradiction dans la version des plaignantes eu égardaux différentes déclarations qu’elles ont faites à différents moments (dépositions aux policiers, témoignages à l’enquête préliminaire etau procès). [67] Cette absence de contradiction permet au Tribunal d’accepter à première vue ces témoignages comme ne faisant pas l’objet defabrication, d’altération ou ne résultant pas d’une quelconque forme de collusion entre les plaignantes. [68] Aussi, il y a lieu de distinguer une discussion de l’existence d’une collusion, laquelle a une connotation plus large que le fait quedeux témoins discutent de leurs témoignages.

La collusion sous-entend un but commun de faire obstacle au droit de l’accusé à un procèséquitable : L’existence d’une discussion entre des témoins n’est pas un facteur qui donne automatiquement naissance à une inférence négativesusceptible d’affecter la crédibilité d’un témoin. Le contact entre les témoins n’est pas la même chose que la fabrication d’une preuve oula collaboration dans le but de le faire.

Contact et collusion ne doivent pas être confondus.[15] [69] La discussion qui a eu lieu en préparation pour l’enquête préliminaire ne peut pas donner automatiquement lieu à une présomptionqu’il y a eu collusion entre les plaignantes. [70] Les plaignantes ne se connaissent pas et n’ont aucun lien entre elles. [71] D’ailleurs, le témoignage de Mme S… K… dissipe toute inquiétude à ce

chapitre en démontrant qu’il n’y a eu qu’une simplediscussion dans la salle d’attente quelques minutes avant la rencontre de groupe, qui portait sur des généralités, lesquelles avaientauparavant été rendues publiques par les médias, sans plus. [72] Rien ne permet de croire qu’elles ont poursuivi la discussion au-delà de ces généralités énoncées par certaines plaignantes, au contraire. Mme K… n’a pas gardé contact avec elles et elle ne connaît pas leurs noms[16].

Selon elle, elles ne comparaient pas leurshistoires, mais relataient ce qui c’était passé[17]. [73] La preuve ne dévoile rien d’autre. [355] En somme, la preuve ne soulève aucun soupçon de collusion entre les plaignantes. Elles ne se connaissent pas et n’ont gardéaucun contact. Elles se sont manifestées lorsqu’elles ont entendu parler dans les médias que les policiers étaient à la recherche depotentielles victimes d’un massothérapeute, sans avoir plus de détails. Il n’y a aucun élément dans la preuve qui permet au Tribunal detirer une inférence selon laquelle elles auraient été contaminées par les médias.

Tout au plus, il se dégage de l’ensemble de leurstémoignages que plusieurs d’entre elles y ont vu un appui leur donnant le courage de dénoncer l’accusé, se disant qu’elles avaient eu tortde ne pas le faire avant. [356] La poursuivante a démontré de manière prépondérante que la preuve n’est pas viciée par la collusion.

2. Similitudes et dissemblances [ 357 ] Quant aux similitudes entre les faits reprochés, le Tribunal garde à l’esprit que leur recherche « est une question de degré […]. Il se peut que l’activité sexuelle ne démontre pas beaucoup de diversité ou de caractère distinct » [18] .

Bien que ce ne soient pas toutes les différences qui sont fatales, des différences majeures peuvent atténuer la force probante, accentuer la confusion et détourner l’attention du juge des faits, exacerbant ainsi le préjudice susceptible d’être causé [19] . [ 358 ] En l’espèce, les circonstances entourant les gestes inappropriés que l’on reproche à l’accusé d’avoir posés sont, à quelques nuances près, les mêmes : • Les incidents ont lieu à son établissement de commerce ou à sa résidence; • Dans le cadre d’une relation massothérapeute-cliente; • Les gestes sont posés pendant le massage; • L’état d’abandon et de vulnérabilité des plaignantes au moment des touchers; • La situation de confiance établit par l’accusé avant les touchers; • La nature des touchers; • La posture en « grenouille »; • L’endroit des touchers : dans la zone des organes génitaux et aux seins; • Le drapage inadéquat lors des massages; • Les plaignantes sont des femmes, âgées entre 16 et 29 ans, à l’exception d’une qui est âgée de 39 ans au moment des événements; • Les incidents auraient eu lieu dans la dernière portion du massage; • Le positionnement en « grenouille » lors des touchers; • L’absence d’avertissement avant de poser les gestes reprochés et sans obtenir de permission; • Les plaignantes ont retenu les services de l’accusé suite à une publication sur les réseaux sociaux; • Le tarif à prix modique; • Les plaignantes ne connaissaient pas l'accusé et il ne les connaissait pas non plus, sauf deux d’entre elles [20] ; • Les touchers sont d’abord subtils puis deviennent non équivoques; • Quant à la proximité temporelle, les événements allégués seraient survenus entre le mois d’août 2015 et le mois de mars 2018. [ 359 ] Dans les affaires R. c.

Côté [21] , R. c. Chénard [22] et R. c. Begué [23] , qui comportaient des circonstances comparables à celles en litige, la preuve de faits similaires a été admise. [ 360 ] Aussi, « la jurisprudence canadienne reconnaît que plus « les faits similaires » se rapprochent spécifiquement des circonstances de l’accusation (c’est-à-dire lorsqu’ils se rapportent davantage à la situation), plus la valeur probante de la propension ainsi circonscrite augmente.

On considère que plus s’estompent les différences et les variables qui distinguent les « faits similaires » antérieurs de l’objet de l’accusation dans ce type de dossier, plus s’intensifie la force probante des inférences. En fin de compte, la prémisse qui sous-tend la règle générale d’exclusion (le préjudice l’emporte sur la valeur probante) ne s’applique plus » [24] . [ 361 ] La trame factuelle comporte des dissemblances mineures.

Le Tribunal n’en n’a pas recensé de déterminantes au point qu’elles puissent atténuer la force probante, accentuer la confusion et ainsi détourner l’attention du juge des faits. [ 362 ] Au contraire, le Tribunal est d’avis qu’il se dégage de la preuve une forte improbabilité d’une coïncidence que les plaignantes dénoncent des faits aussi similaires quant à la nature des attouchements et le contexte dans lequel ils se sont produits. 3.

Crédibilité [ 363 ] Sur la question de la crédibilité, le Tribunal garde à l’esprit la réserve exprimée par la Cour suprême selon laquelle « […] Tout ce qui ternit la moralité de l’accusé peut accessoirement accroître la crédibilité du plaignant.

Décider que la « question soulevée » porte sur la crédibilité risque, à moins qu’on en limite la portée, de donner lieu à l’admission de rien de plus qu’une preuve de prédisposition générale (« mauvaise personnalité ») » [25] . [ 364 ] Ainsi, le Tribunal se met en garde contre l’utilisation interdite de cette preuve, c’est-à-dire pour démontrer uniquement la propension de l’accusé à commettre des crimes. [ 365 ] La jurisprudence reconnaît que la preuve de faits similaires dans les affaires d’agressions sexuelles impliquant plusieurs plaignantes peut servir à corroborer une version par rapport à l’autre, ou lorsque l’accusé conteste l’actus reus .

[ 366 ] Cela dit, il ne suffit pas de dire que la preuve de faits similaires rendra plus crédible le témoignage des plaignantes; encore faut-il circonscrire davantage l’objectif poursuivi par cette preuve, afin d’éviter d’accroître le risque de raisonnement par propension [26] . [ 367 ] En l’espèce, la preuve dont la poursuivante cherche l’admissibilité est pertinente et probante pour repousser une défense éventuelle de gestes innocents posés dans un contexte thérapeutique, pour repousser une défense éventuelle de malentendu ou de mauvaise communication ou perception, pour démontrer le modus operandi , ainsi que pour rehausser indirectement la crédibilité des plaignantes, sous les angles de l’existence d’une relation de confiance entre elles et l’accusé et de la méthode employée par lui pour créer ce climat de confiance, de l’intention criminelle, de la nature sexuelle des touchers, lorsque leurs versions des faits contrediront celle de l’accusé, le cas échéant. [ 368 ] Aussi, lorsque viendra le temps d’analyser l’ actus reus , vu le caractère répétitif des gestes d’une plaignante à l’autre, malgré le malaise exprimé par certaines, cette preuve pourrait permettre de tirer l’inférence que les gestes étaient à caractère sexuel et non pas thérapeutique.

LE PRÉJUDICE [ 369 ] « Quant à l’effet préjudiciable, le fait qu’un « élément de preuve tend[e] à prouver la culpabilité de l’accusé [ne saurait constituer le] préjudice que vise la règle de la preuve de faits similaires ». Il s’agit plutôt d’éviter que les mauvaises mœurs ou les comportements antérieurs de l’accusé influencent le juge des faits dans le prononcé d’une déclaration de culpabilité » [27] . [ 370 ] Cela dit, les faits rapportés par chacune des plaignantes sont d’une gravité objective comparable.

Il ne s’agit pas ici d’introduire une preuve extrinsèque ou incendiaire qui reprocherait à l’accusé des comportements sexuels déviants plus dépravés [28] . [ 371 ] La preuve est déjà administrée. Il n’est donc pas question ici d’une preuve qui occasionnera un délai excessif. [ 372 ] Aussi, le risque de préjudice « moral » est considérablement amoindri devant juge seul. En effet, le Tribunal fera appel à la prudence lorsque viendra le temps d’analyser cette preuve au fond, afin d’éviter de juger l’accusé sur la base de la seule propension à commettre des crimes.

L’APPRECIATION DE LA VALEUR PROBANTE EN FONCTION DU PREJUDICE [ 373 ] Le Tribunal est en présence d’une preuve comportant une forte valeur probante qui met en évidence l’improbabilité d’une coïncidence. [ 374 ] En revanche, le préjudice est faible pour les raisons exprimées précédemment. [ 375 ] Dans les circonstances, la mise en balance de ces deux concepts permet au Tribunal de conclure que la poursuivante a démontré, selon la balance des probabilités, que la valeur probante des faits similaires l’emportait amplement sur son effet préjudiciable.

CONCLUSION POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : [ 376 ] DÉCLARE recevable la preuve relative à chacun des chefs d’accusation à l’ensemble des autres chefs à

titre de faits similaires selon les objectifs identifiés par la poursuivante, à l’exception du chef 9 du dossier 700-01-165691-182 concernant S.K. (1996-[...]), du chef 17 du dossier 700-01-165691-182 concernant V.B.-L. (1992-[...]) et du chef 19 du dossier 700-01-165691-182 concernant K.C. (1995-[...]). __________________________________ SANDRA BLANCHARD, J.C.Q. M e Camille Champagne M e Stéphanie Gilbert Directeur des poursuites criminelles et pénales Procureures de la poursuivante M e Pierre M. Gauthier M e Daniela Velandia Gauthier & Tousignant Avocats Procureurs de l’accusé

Dates d’audience : 31 mai 2021, 1, 2, 3 et 4 juin 2021, 5 et 6 août 2021, 17 septembre 2021