2013 QCCQ 863, 2013 QCCQ 863

R. c. Robertson 2013 QCCQ 863 COUR DU QUÉBEC CANADAPROVINCE DE QUÉBECDISTRICT DE HULLLOCALITÉ DEGATINEAU« Chambre criminelle et pénale »N° : 550-01-050391-103 DATE : 12 février 2013______________________________________________________________________SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLEPIERRE CHEVALIER, J.C.Q. ______________________________________________________________________ SA MAJESTÉ LA REINEPoursuivantec. ÉRIC ROBERTSONAccusé ______________________________________________________________________JUGEMENT______________________________________________________________________ PLAN 1. Accusations 2.

Application de l’arrêt R. c. W.(D.), (CSC), [1991] 1 R.C.S. 742. 3. Trame factuelle 4. Analyse de la preuve 4.1 Rencontre sur le Chemin de la perdrix 4.2 La prise en chasse 4.3 Motifs de la prise en chasse et état d’esprit de D 4.4 Refuge dans le boisé 4.5 Collision près du garage 4.6 Déroulement des incidents immédiatement après l’impact Conclusions 1. Accusations [1] Monsieur Éric Robertson fait face aux trois chefs d’accusation suivants :

1. Le ou vers le vingt-sept (27) février deux mille dix (2010) à Val-des-Monts, district de Hull, s'est livré à des voies de faitscontre C... C... alors qu'il utilisait une arme, commettant ainsi l'infraction punissable surdéclaration

sommaire de culpabilité prévue àl'article 267

a) du Code criminel. 2. Le ou vers le vingt-sept (27) février deux mille dix (2010) à Val-des-Monts, district de Hull, a commis un méfait à l'égard d'unbien d'une valeur ne dépassant pas cinq mille dollars (5 000 $) soit un véhicule tout-terrain commettant ainsi une infraction punissablesur déclaration

sommaire de culpabilité prévue à l'article 430.1

a) et 4

b) du Code criminel. 3. Le ou vers le vingt-sept (27) février deux mille dix (2010) à Val-des-Monts, district de Hull, a agi à l'égard de C... C... dansl'intention de le harceler ou sans se soucier qu'il se sente harcelé en posant un acte interdit par l'alinéa 264, paragraphe 2 du Codecriminel, ayant pour effet de lui faire raisonnablement craindre pour sa sécurité ou celle d'une de ses connaissances, commettant ainsil'infraction punissable sur déclaration

sommaire de culpabilité prévue à l'article 264, paragraphe 1.3

b) du Code criminel. 2. Application de l’arrêt R. c. W.(D.), (CSC), [1991] 1 R.C.S. 742. [2] R. c. C.L.Y.2008 CSC 2 , [2008] A.C.S. no 2 : ¶ 6 […] Notre Cour a précisé régulièrement que la simple question de savoir si on « ajoute foi à la preuve de la défense ou à celle dela poursuite » ne peut servir de fondement à une déclaration de culpabilité (W.(D.), p. 757). La question fondamentale demeure plutôtcelle de savoir si, compte tenu de l'ensemble de la preuve, le juge des faits éprouve un doute raisonnable quant à la culpabilité del'accusé (R. c. Morin (CSC), [1988] 2 R.C.S. 345, p. 361).

Les étapes suivantes, suggérées dans W.(D.), visent à garantirque le juge des faits concentre son attention sur le principe du doute raisonnable : Premièrement, si vous croyez la déposition de l'accusé, manifestement vous devez prononcer l'acquittement. Deuxièmement, si vous ne croyez pas le témoignage de l'accusé, mais si vous avez un doute raisonnable, vous devez prononcerl'acquittement.

Troisièmement, même si n'avez pas de doute à la suite de la déposition de l'accusé, vous devez vous demander si, en vertu de lapreuve que vous acceptez, vous êtes convaincus hors de tout doute raisonnable par la preuve de la culpabilité de l'accusé. [3] La preuve de la Poursuite consiste dans le témoignage du policier Jérémy Robitaille, de la victime alléguée, C... C... et de saconjointe Line Mireault et de quelques exhibits.

L’accusé est le seul témoin à avoir été entendu en défense. [4] Au terme du présent jugement, le tribunal, dans un premier temps, ne croit pas les parties disculpatoires du témoignage de l’accusé.L’analyse que je fais de la preuve m’amène à conclure que le témoignage de l’accusé relativement aux événements du 27 février 2010n’est nullement crédible. [5] Dans un deuxième temps, le témoignage de l’accusé, suite à mon analyse de l’ensemble de la preuve, ne m’amène pas à entretenirun doute raisonnable quant à sa culpabilité. [6] Finalement, l’analyse de l'ensemble de la preuve me convainc, hors de tout doute raisonnable de la véracité des allégations de C...C... et de sa conjointe et de la culpabilité de l’accusé relativement aux trois chefs d’accusations. 3.

Trame factuelle [7] Quatre mois par année l’accusé exploite un commerce de traîneaux à chiens. Il y consacre alors environ quatre-vingt-dix heures detravail par semaines pendant la saison d’hiver dont un minimum de trente heures par semaine à entretenir des sentiers pour ses traîneauxà chiens. Malheureusement, nombre d’adeptes de VTT empruntent illégalement ces tracés et les endommagent considérablement.L’accusé en intercepte plusieurs et bien poliment cherche à leur faire comprendre que leur présence y est illégale et qu’ils endommagentses sentiers.

Il en profite alors aussi pour leur rappeler également qu’il est illégal de se promener en VTT sur les chemins publics. [8] C... C... et de sa conjointe Line Mireault sont de ceux qui ont été ainsi interceptés quelque temps auparavant. Lors de cetteinterception qui s’est déroulé de façon très civilisée de part et d’autre, l’accusé leur a également dit (témoignage de Line Mireault ) defaire attention dans les termes suivants « Faites attention, ici y a toutes sortes de fous qui aiment pas les quatre roues alentour d'ici ». [9] Le 27 février 2010, en soirée, C...

C... et sa conjointe circulait à bord d’un VTT sur l’un de ces chemins publics non loin de chezl’accusé et s’en retournaient chez eux sur la Montée Paiement. L’accusé circulait en sens inverse dans son camion équipé d’une pelle àneige. Un accident a failli en résulter et une prise en chasse par l’accusé s’ensuivit. Le tout se termina éventuellement en une collision

entre les deux véhicules et une altercation physique. [ 10 ] En fin d’analyse, je rejette le témoignage de l’accusé et retiens essentiellement celui de C... C... et de sa conjointe. 4. Analyse de la preuve 4.1 Rencontre sur le chemin de la Perdrix [ 11 ] C...

C... (ci-après désigné par CC ) témoigne que le 27 février 2010, en soirée, alors qu’il retournait chez lui sur le chemin de la Perdrix, chemin de terre de campagne, un camion muni d’une pelle à neige venant à sa rencontre a fait une manœuvre délibérée vers la voie réservée à CC forçant ce dernier à faire une manœuvre d’évitement en montant légèrement dans le banc de neige bordant la route du côté qu’empruntait CC.

Une prise en chasse s’ensuivit : (extraits du t émoignage de CC ) : « Et j'ai rencontré un 4X4, camion, avec une pelle à neige qui m'a foncé dessus, puis j'ai été obligé de monter comme un peu dans bande (incliné dans le banc de neige ) pour l'éviter.

Je me suis retourné dans... j'ai regardé dans mon rétroviseur (…)… y a comme tassé sur moi (y a délibérément foncé sur moi, … y s'est vraiment tassé sur moi), moi (j'étais à droite du chemin) j'ai comme monté sur la bande de neige un peu pour pas me faire lutter, parce qu'y avait quand même un 4X4 avec une pelle à neige; puis quand que j'ai vu ça j'ai regardé dans mon rétroviseur, j'ai vu qu'y a fait un tête-à-queue pour repartir derrière moi (un tête-à-queue volontaire … pour pouvoir se tourner). (…) … puis qu'y partait après moi, alors j'ai eu peur du camion, j'ai continué à avancer puis y a continué à me courir après (y a commencé à foncer derrière moi là pour me lutter) . [ 12 ] L’accusé (ci-après désigné par

D) imputera la dangerosité de la rencontre à l’empiètement partiel par CC dans la voie réservée à D. Il nie toute manœuvre délibérée envers CC et dira avoir perdu le contrôle en tentant d’éviter CC , le tout résultant en un tête à queue de son camion.

Par contre, dans l’une de ses déclarations au policier, il dit que suite à l’impact initial qui avait failli se produire : « Monsieur Robertson, étant donné la problématique des véhicules hors route sur son terrain, il a décidé de faire demi-tour pour essayer d'intercepter le véhicule hors route pour le confronter à savoir s'il était pas en direction de ses pistes cyclables ou pour s'assurer que c'était pas un des véhicules qui passaient régulièrement sur son terrain.

Il voulait confronter la personne pour savoir à quel endroit il s'en allait puis s'assurer qu'il ne s'en allait pas sur ses terres. » [ 13 ] Le soulignement contredit le témoignage de D qui allègue avoir perdu contrôle résultant en un 180 degré.

Cette contradiction entache sa crédibilité. [ 14 ] D reconnaît avoir pris en chasse le VTT mais nie avoir été proche du VTT sauf vers la fin de cette poursuite de quelques kilomètres. 4.2 La prise en chasse [ 15 ] D affirme dans un premier temps avoir perdu CC de vue dès la rencontre initiale : ( contre-interrogatoire de D ) : R On a fait un face à face dans une courbe, exact. Q Avant d’avoir fait ce face à face-là, vous ne l’aviez pas vu? R Non. Q Non? La courbe, est-ce qu’elle est assez prononcée? R Oui. (…) Q Et vous avez vu que le VTT s’en allait sur le chemin de la Perdrix?

R Oui. Q Est-ce que vous l’aviez gardé à la vue? R Non. Q Non? Quand est-ce que vous l’avez perdu de vue? R Immédiatement. Q Immédiatement? Qu’est-ce... vous voulez dire quand? R Quand on s’est croisé, j’ai perdu la maîtrise, j’ai pris le banc de neige, j’ai fait un cent quatre-vingt (180), il n’était déjà plus là . Q Il n’était déjà plus là?

R Il n’était déjà plus là. [ 16 ] D affirme également n’avoir revu CC que sur le chemin St-Charles, soit à quelques quatre à cinq kilomètres du point de rencontre initial : Me EMILY MOREAU: Quatre (4) à cinq kilomètres (5 km) entre le cent quatre-vingt (180) et quand vous aviez vu... où est-ce que vous étiez quand vous avez vu le VTT, c’est exact? Q Ça a pris quatre (4), cinq kilomètres (5 km) avant que vous voyiez de nouveau le VTT?

R Effectivement. [ 17 ] Et encore là, D affirme que lorsqu’il aperçoit le VTT, ce dernier aurait été à une distance d’environ 1.5 kilomètre de lui. [ 18 ] Si tel avait été le cas, il aurait été raisonnable de penser que CC aurait nécessairement lui aussi perdu D de vue dès la rencontre initiale et qu’il s’en était confortablement distancé; et que rendu au chemin de la Montée Paiement, alors que D n’aurait pas encore été en vue, CC serait tourné à gauche en direction de son domicile. [ 19 ] Mais ce n’est pas ce qui est arrivé.

En effet, une fois rendu au chemin Montée Paiement, où il habite, plutôt que de tourner à gauche vers chez lui, CC tourne à droite . C’est, dit-il, pour s’assurer que le conducteur du camion qui les pourchassait de près ne sache pas où ils demeuraient. [ 20 ] Donc si, comme le prétend D , D les avait perdus de vue et ne les apercevra qu’à une bonne distance sur le chemin Saint-Charles (chemin lui-même situé à un embranchement encore plus éloigné sur Montée-Paiement), il est hautement improbable que CC n’aurait pas alors simplement tourné vers chez lui, soit à gauche sur Montée Paiement.

Au contraire, il se dit poursuivi de façon immédiate et rapprochée et cherche à cacher le lieu de sa résidence. Il tourne donc à droite sur Montée Paiement puis sur le chemin Saint-Charles, etc. [ 21 ] Par ailleurs, CC et son épouse affirme que D les suivait de près tout peu après le début et tout au long de cette prise en chasse qui se poursuivit sur plusieurs kilomètres. CC affirme que D était parfois aussi proche qu’à une vingtaine de pieds de son VTT.

CC réussissait à prendre un peu d’avance dans l’un des nombreux virages de cette route sinueuse, mais se faisait rattraper dans les bouts droits. [ 22 ] Le caractère vivide et certains détails du témoignage de CC et de sa conjointe en font des témoignages fort convaincants.

Entre autres, la vitesse à laquelle la fuite s’effectuait et les craintes de la conjointe. [ 23 ] De plus, pourquoi CC qui en temps normal circule à vitesse modérée sur ces chemins circulerait-il aussi vite après la rencontre si ce n’est qu’il se savait poursuivi . [ 24 ] Enfin, la façon prétendument employée par D pour retracer d’une part, et rattraper CC d’autre part (qu’il avait supposément perdu de vue) est invraisemblable et le témoignage également peu crédible.

[ 25 ] En effet, D témoigne que c’est grâce aux traces qu’il suit qu’il retrace CC. Le témoignage m’apparaît peu crédible et d’autre

part invraisemblable (je souligne) : (Extraits du témoignage de

D) R Je le suis pas, parce que la seule affaire que je vois c'est les traces sur le chemin , parce que c'est une soirée qui était un peu humide, donc y a quand même une croûte qui se fait puis y a quand même une petite trace qui apparaît sur le chemin, très minime, mais apparaît. Moi, arrivé au coin de Montée Paiement et Perdrix, je suis pas certain si ça a parti à gauche ou à droite, parce que c'est simple à comprendre maintenant que monsieur C... arrive de la gauche parce qu'y reste à gauche, mais y a quand même une piste qui s'en va à droite. Je prends une chance , je m'en vas à droite.

Je tourne à droite sur Montée Paiement pour ensuite prendre une chance sur Saint- Charles. À ce moment-là j'ai aucun VTT en avant de moi, je sais même pas si c'est sur le bon chemin que je suis . Je continue mon cours sur Saint-Charles, et un moment donné on arrive dans un grand droit sur Saint-Charles avant d'arriver à Saint- Pierre, si vous voyez sur votre schéma, c'est de un point cinq (1.5) kilomètre environ, je les aperçois au bout du chemin, eux tournent sur le Chemin Saint-Pierre, c'est à ce moment-là que moi j'aperçois que le VTT est en avant de moi.

À aucun moment je peux identifier la plaque parce que je suis tellement loin , puis je peux même pas savoir la couleur du VTT, donc encore là je peux même pas donner aucune identification à qui que ce soit, donc je fais rien que continuer à avancer sur... LA COUR : Q Oui, mais là vous dites que vous ne savez pas si c'est eux autres ou pas. R Non. Bien, je sais que le quatre roues est en avant parce, que je veux dire, y a pas personne d'autre là , mais le quatre roues est environ... Q Mais non, mais... R ... un point cinq (1.5) kilomètre en ligne droite , c'est à peu près ça la distance là.

Q Mais vous ne savez pas si c’est ce VTT-là ou un autre parce que vous avez différentes fourches là , vous? R Moi j'ai pris le même chemin... Autrement dit, j'ai pris le même chemin, mais je prenais des chances , je n'étais pas certain si c'était les chemins ... autrement dit: ici y a tourné à droite... Q Vos traces ça ne marchait plus là, vous étiez obligé de prendre une chance? R C'est parce que, comme je vous explique, j'ai pris une chance pour savoir... Q Oui, mais les traces, il n'y en avait plus de traces? R Y avait une petite trace, mais c'était trop dur à savoir, c'était un guess .

Moi, en bout de ligne je me dis: m’a être chanceux si au moins je peux avoir le numéro de plaque, au moins ça. Q Mais quand vous les voyez est-ce que vous dites: « C'est eux autres » , ou vous dites: « Bien, c'est peut-être eux autres »? R Quand je le vois au loin je peux dire à ce moment-là que c'est peut-être eux autres; je suis persuadé que c'est eux, mais je peux dire que c'est peut-être eux autres . Q Vous êtes persuadé ou vous n'êtes pas persuadé?

R Je suis persuadé. ( En contre interrogatoire ) Q Donc, ce que vous dites aujourd’hui, c’est qu’à partir du moment que vous avez fait votre tête-à-queue, vous n’vez pas revu le VTT ou un VTT avant le chemin St-Charles, à peu près quatre (4) ou cinq kilomètres (5 km) plus loin, c’est exact? R Exact. Q Donc, vous ne saviez pas quel chemin ce VTT-là a pris pour se rendre là? R Non... Q Ça fait que... R ... pas certain . Q ... forcément, ce que vous dites, vous ne l’avez pas vu, les manoeuvres qu’il a faites pour se rendre à cette place-là, sur le chemin St-Charles? R Exact.

Q Donc, vous ne saviez pas que... vous ne l’avez pas vu tourner à droite sur Montée Paiement? R Non. Q Vous ne l’avez pas vu tourner à gauche sur chemin St-Charles? R Non. (…) [ 26 ] D affirme donc que ce sont les traces qui lui permettent de retrouver le VTT, puis répète qu’il doit prendre des chances, puis paradoxalement, qu’il est certain que le VTT qu’il voit à 1.5 kilomètres est le bon bien que les circonstances démontrent qu’il n’y a rien de plus incertain vu le nombre d’endroits d’où ce VTT aurait pu venir et ce, dans un secteur où il y a plusieurs VTT.

Ce témoignage est invraisemblable et nullement crédible. Je conclus hors de tout doute que la raison pour laquelle D sait qu’il s’agit du même VTT c’est qu’il l’a suivi de près tout au long de la prise en chasse, tel qu’en témoigne CC et sa conjointe. L’accusé ment au tribunal sur le sujet. [ 27 ] D témoigne également qu’il aurait réussi à rattraper CC malgré une distance de 1.5 kilomètres qui les séparait lorsqu’il aperçoit CC au loin sur Saint-Charles.

Cette version n’est pas crédible et est invraisemblable. ( Témoignage en chef de D ) : … donc si je le vois en avant de moi à un point cinq (1.5) kilomètre je me dis que c'est encore eux qui sont en avant de moi. Y ont tourné à gauche, ensuite j'ai tourné à gauche sur le Chemin Saint-Pierre, je me suis rapproché d'eux, et ensuite on a rentré dans un petit projet de maisons qui est le Chemin Noël et le Chemin de L'Arche, Noé et de L'Arche, c'est là que le VTT... Là je me suis approché, mais encore là beaucoup trop loin pour pouvoir identifier encore le numéro de plaque.

Mais le VTT en question, lui, a sauté le banc de neige, y s'est faufilé dans un petit boisé. Me JULIEN SIEMIN : Q O.K., mais quand vous dites je les ai suivis , je les ai suivis, O.K., mais vous les suivez à quelle distance à peu près, savez-vous? R Assez loin pour pas identifier la couleur du VTT et assez loin pour pas être capable d'identifier le numéro de plaque. Q O.K. R C’est en... j'ai jamais pu être assez proche là, ça l. a... LA COUR : Q Alors, le plus proche que vous avez été d'eux autres avant qu'eux autres prennent le boisé?

R Le plus proche que j'ai été ça a dû peut-être être un bon cinquante (50) - soixante (60) pieds le plus proche. Q Comment vous avez réussi à les rejoindre, eux autres étaient à un (1) kilomètre et demi, ils filaient comme des fous là? R Le seul temps que j'ai fait un petit peu de vitesse c'est quand j'ai tombé dans le droit, c'est le seul temps là, c'est tout droit... Q Bien, un kilomètre et demi (1)... R ... y avait pas de courbes. Q ... c'est une trotte, ça là? R Oui, c'est une trotte de... oui oui, j'ai peut-être monté à quatre-vingt-dix (90) kilomètres à l'heure.

Me JULIEN SIEMIN : Q O.K., donc vous les suivez, eux autres prennent le Chemin de L'Arche, ils vont dans le boisé et qu'est-ce que vous faites après quand vous êtes rendu à ce niveau-là? [ 28 ] Encore une fois, le tribunal conclut que la raison pour laquelle D sait qu’il s’agit du même VTT et qu’il a pu le voir « sauté le banc de neige » c’est qu’il l’a suivi de près tout au long de la prise en chasse, tel qu’en témoigne CC et sa conjointe.

L’accusé ment au tribunal sur le sujet. 4.3 Motifs de la prise en chasse et état d’esprit de D [ 29 ] Le témoignage de D révèle clairement qu’il était convaincu, dès le début de l’incident, que ce VTT s’en allait dans un de ses sentiers

(extraits du témoignage de D ) […] Le VTT en question, lui, a passé tout droit sur son chemin sans jamais arrêter sa course.

J'ai dit à Steve, j'ai dit: « Bon, ça y est, j'en ai un autre qui s'en va encore dans mes sentiers. [ 30 ] La conjointe de CC témoigne d’ailleurs comme suit, quant aux paroles que prononcera D suite à la collision qui se produira plus loin : Le monsieur en question disait qu'il pensait qu'y poursuivait un bicycle bleu qui allait toujours dans ses trails à chaque soir, défaire ses trails. [ 31 ] D invoquera en plus, pour expliquer la prise en chasse du VTT, qu’il voulait prendre le numéro de plaque pour aviser la police de l’accident qui avait failli se produire, que ce VTT avait circulé illégalement sur le chemin public, qu’il voulait identifier les personnes et enfin, pour être capable de parler avec ces personnes pour les aviser qu’ils n’ont pas le droit de circuler sur les chemins publics et de ne pas entrer dans ses sentiers. [ 32 ] Comme nous le verrons, les premières paroles prononcées par D après une dramatique collision furent « Vas-tu les lâcher mes osties de trails? »

On se serait attendu à des paroles initiales reflétant plus une préoccupation quant à l’accident (blessures possibles à CC et à sa conjointe et dommages au VTT) qu’à ce genre de paroles démontrant plutôt une continuité dans l’agression . Il se dégage de l’ensemble de la preuve crédible que les motifs réels de la prise en chasse étaient l’intimidation et la confrontation. ( témoignage de CC ) : …y m'a descendu sur le dos à terre, puis là y a commencé à me shaker la tête en disant : « Tu vas-tu les lâches mes osties de trails ! »

Excusez, c'est le langage qu'y s'est servi. ( témoignage de D ) : …je l'ai mis par terre puis oui je l'ai pris au collet, puis oui j'y ai dit de plus revenir dans mes trails . (…) (en contre-interrogatoire ) : Q Et lors de votre témoignage initial, vous aviez dit que... en fait, je vais trouver la page et je vais vous citer... vous aviez dit qu’après que vous l’ayez pris par le collet, vous lui avez dit « de ne plus revenir dans mes trails» c’est exact? R Oui. Q C’est la première chose que vous lui avez dite? R Oui. 4.4 Refuge dans le boisé [ 33 ] CC et sa conjointe fuiront dans un sentier menant dans le boisé.

D remontera le banc de neige à cet endroit. Le sentier n’étant pas vraiment carrossable, CC , après beaucoup d’hésitations et une attente d’une vingtaine de minutes, se résignera à ressortir du boisé par le même endroit où il y était entré et ce, malgré le fait que le camion de D y était encore. La prise en chasse se continuera alors pour se terminer non loin de là derrière un garage privé. Encore après quelques hésitations, CC reviendra de derrière le garage en question et une collision se produira entre le VTT et le camion de D .

4.5 La Collision [ 34 ] Deux versions s’affrontent. CC et sa conjointe témoignent à l’effet qu’alors qu’ils tentent une fois de plus de s’enfuir et qu’ils cherchent à le faire en passant entre le devant du garage et le camion de D , ce dernier leur a foncé dedans, endommageant le côté droit de leur VTT avec la pelle du camion et les faisant chuter par terre.

De son côté, D explique l’accident d’une façon tout à fait improbable à savoir que c’est le VTT de CC qui a dérapé dans la pelle du camion. [ 35 ] D affirme que lorsqu’il a vu que le VTT s’était réfugié derrière le garage, il s’est mis en « park », à gauche de l’entrée, à une vingtaine de pied du garage. Lorsqu’il a vu le VTT s’en revenir par la gauche du garage (donc face au camion de D ), D s’est avancé de quelques trois ou quatre pieds « pour éviter un accident » au cas où CC voudrait fuir en passant par le côté situé du côté gauche du camion, soit côté porte conducteur du camion.

Il m’apparaît clair que la raison du déplacement était plutôt d’empêcher CC de s’enfuir de nouveau. ( témoignage de D ) : …ça fait quelques secondes qu'on bouge pas, soudainement je vois les lumières s'en venir puis je le vois s'en venir à toute allure vers moi. Je regarde Steve: « Ça y est, Steve, y va se resauver encore. » Ce que j'ai fait, je l'ai mis en drive, j'ai avancé mais j'ai bifurqué vers la droite ; en même temps lui y tournait à sa gauche, y s'en venait bien trop rapidement, c'était glacé par terre.

La première affaire qui s'est faite, y s'est ramassé dans la pelle en même temps que moi j'avançais de, je dirais, à peu près quatre (4) à cinq (5) pieds, d'ici au bout de la table, puis lui y s'enlignait là, vraiment d'essayer de passer là pour pouvoir éviter puis passer complètement à ma droite , puis en même temps l'impact s'est fait puis ça a rebumpsé . Moi le quatre roues y a fait quelques pieds du côté en s'en allant vers la direction vers le garage. (…) R Y s'en venait trop rapidement, y avait pas le contrôle pour pouvoir toute éviter la situation.

Moi ce que j'ai fait, je suis ici, je suis arrêté, là je réalise qu'y s'en va . (…) En bout de ligne c'est le VTT qui s'en venait au moins à trente (30) kilomètres à l'heure pour essayer de passer en avant de moi.

La seule chose qui s'est faite, y s'en venait trop rapidement, y a eu un perte de contrôle, y s'est ramassé dans le côté de la pelle. [ 36 ] Il m’apparaît également clair que D a pris les moyens pour empêcher CC de s’enfuir. [ 37 ] La version de D à l’effet qu’il avance son camion non pas dans le but d’empêcher CC de passer en avant de lui (et encore moins de le frapper) mais plutôt pour éviter un accident m’apparaît ridicule en soi.

Voyons certains extraits de son témoignage. [ 38 ] Ainsi, questionné sur la possibilité que CC passe à sa gauche, D affirme dans un premier temps R Y s'en venait trop rapidement, y avait pas le contrôle pour pouvoir toute éviter la situation. Moi ce que j'ai fait, je suis ici, je suis arrêté , là je réalise qu'y s'en va . Y peut aussi bien passer à ma gauche , je peux pas voir qu'est-ce qu'y s'en va faire.

La seule affaire que j'ai faite à la dernière seconde, moi j'ai avancé puis j'ai faite ça. (…) R Peut-être qu'y aurait pu passer à gauche, je le sais pas, j'ai même pas réalisé qu'est-ce qu'y avait à côté à ma gauche . [ 39 ] Je note ici en passant, qu’il est invraisemblable qu’en se positionnant à cet endroit D n’ait pas remarqué la distance entre le côté gauche de son camion et le bord du chemin qu’il avait emprunté pour se rendre à cet emplacement. [ 40 ] Puis ailleurs dans son témoignage : Sur ce côté-là je sais qu'y avait un espace, mais je me souviens pas quelle largeur d'espace qu'y avait à côté du chemin à droite... à ma gauche. (…)

R Ici à ma gauche y doit avoir au moins quatre (4) pieds facile et plus, peut-être quatre (4) pieds, quatre (4) à cinq (5) pieds; c'est assez dur à dire quand même, y fait noir, mais je sais que... plus proche ici, à cette hauteur-là, je sais qu'y a comme un petit cap de roches là, j'ai remarqué ça là. (…) Me EMILY MOREAU: Donc, c’est ça. Okay. Et si je ne me trompe pas, dans votre témoignage initial, vous avez dit qu’il y avait peut-être quatre (4), cinq pieds (5') du côté gauche, entre vous et la bande.

En tout cas, je ne sais pas si c’était un banc de neige ou... je pense que vous avez dit qu’il y avait des roches. R À ma dernière vue, ça avait l’air... c’était plus haut, ça avait l’air comme un galet de roches, à ma gauche. (…) Il y avait plus... d’espace du côté droit que du côté gauche? R Que le côté gauche, oui. (…) Alors, vous dites qu’à votre gauche, il y avait un galet qui était plus haut? R Oui, c’était... bien, il faisait noir, donc... je ne suis jamais retourné voir non plus, donc... mais à ma connaissance, il y avait soit un buton ou un galet que c’était rocheux. C’était un...

Q Mais l’espace passable, ça aurait été quoi entre le camion et le... R Quatre (4) à cinq pieds (5'), j’imagine, oui. (…) Q Pour quelle raison vous avancez? R A ce moment-là ça peut être la raison peut-être : y s'en vient-tu me foncer dedans? Y s'en vient-tu me passer à gauche? Moi je peux pas penser qu'y va s'en aller quand même en avant de moi, ça c'est garanti, je peux même pas penser qu'il va s'enligner pour vouloir passer là, je me tasse, je me tasse en avançant. Q Vous vous tassez pourquoi là? R Je me suis tassé vers la droite. Q Pourquoi?

R Je me suis dit: « Si y décide qu'y s'en va par là, bien je suis pas sûr qu'il va aller bien bien loin » Q Ça veut dire quoi ça? R Bien, y se rendra pas bien bien loin parce que c'est évident qu'y s'en allait frapper dans ma pelle. Que j'aurais pas bougé ou que j'aurais bougé y aurait frappé ma pelle. [ 41 ] Je note ici en passant pourquoi bouger si ce n’était pas pour faire une différence ? Cette affirmation m’apparaît plutôt incongrue. Continuons : Q Oui, mais vous avancez pourquoi, c'est ça que j'essaie de comprendre?

R J'ai fait un mouvement vers la droite pour probablement éviter que si y passait à la gauche j'y touchais pas. [ 42 ] Je note ici en passant que c’est maintenant « probablement ». Continuons : (…) Q Avez-vous tourné vos roues? Vous savez ce que c'est tourner des roues là? R Un petit peu, juste pour dire . Q Bon bien, quand vous avez tourné vos roues un peu vers la droite... R Vers la droite, je me suis tassé vers la droite.

(…) R Le but d'avancer c'était quand même soit d'éviter que si y passait à ma gauche y me frappait pas, mais en m'en allant vers la droite, puis là en tournait vers la gauche qui était quand même insensé de faire ça, y est venu se ramasser dans ma pelle. LA COUR : Q Le but d'avancer c'était quoi, monsieur? R Le but d'avancer c'était pas... c'était sans aucune intention, le but d'avancer c'était juste de me tasser vers la droite . Q Pour? R Éviter que si y passait à gauche y me frappait pas. Si y avait voulu à ma gauche, y aurait pu passer à ma gauche... Q Alors, c'était pour lui permettre de passer à gauche.

R Bien, si on... son passage, ç'a été une réaction... (…) Q Alors, vous vous enlevez de son chemin pour qu'il puisse passer à votre gauche, c'est ça? R Bien en aucun temps ça avait du sens, à la vitesse qu'y s'en venait, qu'y était pour passer en avant de moi, en aucun temps dans ma tête... Q Je vous demande, monsieur... R ... y était pour passer là. Q ... je vous demande une question simple: pourquoi vous avancez? R Je me suis tassé pour que si y était pour passer à gauche y frappait pas personne. Moi je me suis tassé vers la droite... Q Alors vous vous avancez... R ... je suis tassé vers la droite.

Q ... pour éviter une collision. R Éviter une collision. Q C'est ça? R Pour éviter une collision. Q Parce que vous, vous dites: « S'il passe ça va être à ma gauche, et donc je me tasse à droite pour pas... R Bien, c'est... Q ... qu'il y ait de collision. »

R ... dans ma tête à la réaction que j'ai eue dans la fraction de seconde que ça a pris, ç'a été ma réaction. (…) R Je me suis tassé, j'ai eu quand même un moment de réflexion de me tasser pour éviter toute collision. (…) Q ... est-ce que vous êtes capable de nous donner un estimé de la distance à laquelle le VTT se trouvait de vous au moment où vous décidez de... au moment où vous mettez votre véhicule en marche? R Le VTT a pas encore sorti total... y a pas sorti encore du... de l'extrémité du garage, y est pas encore... y a pas encore... y a pas fait encore son move , que moi j'entreprenais mon move .

Q Ça fait qu'il était donc à au moins vingt (20) pieds... R Bien, y était là... y était encore en ligne droite, y était encore en ligne droite. Q ... à au moins vingt (20) pieds de vous là? R Facile et plus parce qu'y était quand même encore à... y était dans le côté du garage puis le garage est quand même... t'sais, le garage est environ à vingt (20) pieds de moi au moment que j'ai commencé dans ma manœuvre... (…)

Q Est-ce qu'il y avait de la lumière dans ce garage, dans cette partie-là, il n'y avait pas des lumières? R Non, y avait rien que les lumières du VTT puis les lumières de camion.... [ 43 ] Je note ici que le fait que les lumières du camion pointant en direction du VTT rend improbable que le VTT aurait même pu, dans ces circonstances, évaluer l’espace qui pouvait exister entre le bord du chemin et la porte de conducteur du camion.

Il est par ailleurs surréaliste de penser que l’option envisageable pour le VTT aurait pu être de passer entre la porte du conducteur dans un espace difficile à évaluer alors qu’il y avait l’espace voulu entre le camion et le garage. [ 44 ] Donc, dans un premier temps, D dit qu’il ne peut pas voir ce qu’il y a à sa gauche, j'ai même pas réalisé qu'est-ce qu'y avait à côté à ma gauche.

Puis, qu’il y a un espace mais ne peut voir de combien Sur ce côté-là je sais qu'y avait un espace, mais je me souviens pas quelle largeur d'espace qu'y avait à côté du chemin à droite... à ma gauche. puis que cet espace est de quatre pieds R Ici à ma gauche y doit avoir au moins quatre (4) pieds facile et plus, peut-être quatre (4) pieds, quatre (4) à cinq (5) pieds ; c'est assez dur à dire quand même, y fait noir, [ 45 ] La prétention de D que c’est par souci d’éviter un accident qu’il avance son camion n’est nullement crédible.

Non seulement a-t- il pourchassé CC de façon agressive et serrée, mais une fois de plus, il craint que CC ne réussisse encore à se sauver.

Il m’apparaît clairement que D a délibérément foncé dans le VTT pour ne pas qu’il réussisse à s’échapper une fois de plus. [ 46 ] Je note par ailleurs que le témoignage de D est en directe contradiction avec l’une des déclarations libres et volontaires qu’il a faite au policier enquêteur qui affirme que D lui a dit : « À un moment donné il y a vu monsieur Robertson et le quatre roues sortir du derrière du garage, c'était un garage séparé de la maison; le quatre roues tentait de fuir, selon monsieur Robertson, ça fait que monsieur Robertson a décidé d'avancer un peu son camion pour barrer partiellement le chemin à monsieur C... . » 4.6 Déroulement des incidents immédiatement après l’impact [ 47 ] CC affirme que lors de l’impact il est tombé en bas de son VTT et que D s’est ensuite de nouveau mis à avancer sur lui pour le frapper : Et quand j'ai contourné le garage pour pouvoir y aller, lui y m'attendait dans le chemin du privé, l'entrée de la cour, puis quand qu’y m'a vu arriver y a foncé sur mon quatre roues, qui m'a frappé avec la pelle, ma femme est tombée de l'autre côté du quatre roues, moi j'ai tombé à l'intérieur, puis quand j'étais par terre y a refoncé sur moi , puis là j'ai venu à bout de l'éviter puis embarquer sur la pelle, puis rouler sur son hood, pour pas rentrer en dessous du camion. (…) Y a carrément clenché son véhicule au fond pour venir me lutter quand j'étais par terre, et là j'ai venu à bout de, au lieu de rentrer en dessous de la pelle, de rouler pour embarquer sur le hood pour pas rentrer en dessous du camion.

Puis là, à ce moment-là y a décidé de mettre son camion au park, puis là y m'a agrippé puis y m'a glissé du capot du camion, aller à terre, y m'a descendu sur le dos à terre, puis là y a commencé à me shaker la tête en disant: « Tu vas-tu les lâches mes osties de trails ! » Excusez, c'est le langage qu'y s'est servi. (…) Q Mais il y a une distance qui s'est créée entre vous deux (2). R C’est ça. Q Est-ce que lui a reculé ou s'il avait juste arrêté après l'impact? R Je peux pas vous dire si y a reculé.

(et en contre-interrogatoire ) : Q Et lui il est venu sur vous... R Oui. Q ... en trombe? R Oui. Q En vitesse? R Oui. Q O.K. Et puis là il y a eu l'impact et ça a projeté votre VTT... R C'est ça. Q ... vous et votre femme à terre. R C'est ça. (…) Q ... que vous expliquiez tout à l'heure, est-ce qu'à un moment donné vous vous êtes retrouvé sur le véhicule de monsieur, sur le capot? R Oui. Q O.K. Pouvez-vous m'expliquer comment ça s'est passé que vous vous êtes soudainement retrouvé sur le capot du véhicule?

R Comme j'ai dit tantôt, quand qu’y m'a relutté pour la deuxième (2e) fois quand j'étais par terre, au lieu de passer en dessous du camion je me suis roulé pour embarquer sur le capot. Q O.K. R Pour pas me faire passer dessus. Q Alors, vous êtes sur le capot; est-il exact de dire que vous avez donné un poing sur la vitre? R Non. Q Vous n'avez jamais donné de poing? R Non.

Peut-être que mon casque a frappé dans vitre quand qu’y m'a lutté puis que j'ai embarqué sur le hood , ça j'ai aucune idée, mais j'ai pas donné de coup de poing dans le pare-brise. [ 48 ] De son côté, D affirme que le VTT a « rebumpsé » à l’impact, qu’il a reculé son camion (on ne sait pas trop pourquoi) et alors qu’il recule, CC part à courir vers le camion et saute sur la pelle du camion et sur le capot : Me JULIEN SIEMIN : Q On arrive à l'impact, il y a eu l'impact; vous vous êtes tassé, lui il venait, il a tourné à gauche, il y a eu l'impact, O.K.

À ce moment-là qu'est-ce qui arrive? qu'est-ce que vous faites après? est-ce que vous êtes descendu du véhicule? qu'est-ce qui arrive? R Non, non, non, je me suis arrêté drette là puis je me suis mis du reculons. Je me suis mis du reculons et j'ai reculé d'une couple de pieds, j'ai vu monsieur C... embarquer sur ma pelle et ensuite sauter sur mon capot... LA COUR : Q Après que vous avez reculé? R Bien, je reculais là, je me distançais, je me reculais... Q Oui. R ... je reculais mon camion là. Q Oui. R Puis là monsieur C... a sauté sur le...

Q Alors, pendant que vous reculez il part à après vous puis il monte sur votre camion?

R Y a sauté sur le camion, y a embarqué sur le capot, a sacré un coup dans le windshield , j'ai mis le truck en stationnement, en park . (…) R Moi j'ai reculé, ensuite monsieur C... a sauté sur la pelle effectivement, a embarqué sur le capot... LA COUR : Q Pendant que vous reculez là, il part après vous puis il saute sur la pelle? R C'est ça, (…) (…) R Donc c'est ça, lorsque monsieur C... était sur mon capot, a ramassé un coup sur mon pare-brise... LA COUR : Q Mais avant d'aller sur votre capot, vous dites que vous étiez dans le processus de reculer puis là vous l'avez... R J'étais dans le processus de reculer .

Q ... apparaître sur votre pelle puis sur votre capot? R Lui y s'est rué vers le camion , y s'est rué vers le camion. Sa réaction... Q Pendant que... R ... y s'est rué vers le camion . Q ... pendant que vous reculez? R Pendant que je reculais . Je reculais pas à vivre allure, je reculais très très lentement là, je me distançais. [ 49 ] La version de D m’apparaît des plus invraisemblables.

Alors que CC et sa conjointe font tout pour se sauver de D, que CC sait que D est accompagné d’un autre homme, qu’il les craint et qu’il vient de subir une solide collision, il se ruerait sur la pelle du camion et monterait sur le capot alors que le camion recule! Cela est absurde. [ 50 ] Et par ailleurs, CC témoigne qu’il était également alors en physiothérapie : Q L'autre homme, lui, vous dites qu'il poussait votre femme?

R L'autre homme... ma femme à demandait: « Dis-lui d'arrêter » , à monsieur Robertson d'arrêter de me projeter par terre — et moi j'étais en physiothérapie pour mon cou de ce temps-là — puis y voulait pas arrêter, l'autre y voulait pas lui dire d'arrêter. Alors, ma femme à l’a enlevé son chapeau puis là, en enlevant son chapeau, y a reconnu la voix de ma femme puis là y a dit: « Ah, ma gang! » Mais je l'ai rencontré une (1) fois auparavant avant. Q Vous étiez en physio pour votre cou , vous dites? R C'est ça. (…) Q Et votre conjointe était où à ce moment-là, à votre connaissance?

R Était en arrière avec l'autre personne en question. Elle, à lui demandait que lui arrête de me secouer puis de... quand y m'a garoché par terre, parce que j'étais en physio, puis à voulait pas que je me fasse battre, puis c'est là qu'on l'a reconnu. [ 51 ] Au même effet, la conjointe de CC témoignera également de façon crédible comme suit : La prochaine chose que j'ai vue c'est que C... était à moitié sur la pelle puis à moitié sur le capot du camion. A ce moment-là j'ai paniqué parce qu'y a été opéré dans le genou , à ce moment-là y faisait de la physiothérapie pour son cou .

[ 52 ] L’ensemble de ces circonstances fait en sorte que la prétention de D à l’effet que CC se serait rué pour aller sauter sur la pelle et le capot du camion alors que le camion reculait est totalement invraisemblable. Je rejette les prétentions de D à cet effet. Je retiens hors de tout doute raisonnable la version de CC . [ 53 ] De plus, je réitère ici l’énoncé que je faisais ci-dessus (au paragraphe 32) à l’effet que les premières paroles prononcées par D après cette dramatique collision furent « Vas-tu les lâcher mes osties de trails? »

Ces paroles reflètent une continuité dans l’agression plutôt qu’un accident et la préoccupation normale qui aurait dû s’ensuivre suite à un accident (blessures possibles à CC et à sa conjointe et dommages au VTT) 4.7 Réactions de D lorsqu’il reconnaît CC et sa conjointe [ 54 ] Témoignage de CC : R Quand j'ai été rembarqué sur le... mettons quand qu’y m'a lutté puis que j'ai venu à bout de rouler sur le hood, là y s'est mis à reculer, puis après ça y a arrêté d'un coup sec, puis là y a sorti de son camion, y m'a glissé, y m'a laissé tomber par terre, puis là bien c'est là qu'y m'a pogné par le collet, dans le fond, puis y me secouait à terre en disant des mots de tantôt là. (…) Q O.K.

Puis là quand il vous reconnaît qu'est-ce qui arrive? R Bien là y dit: « Ah non, ah non non, je m'excuse , puis y dit, je voulais pas, y dit, je savais que c'était toi. — Bien, j'ai dit: Regardez, je dis, regarde, que ça soit moi ou un autre t'as essayé de me tuer pareil là. Puis y avait l'air en boisson. Alors, là y nous suppliait moi et ma femme de pas appeler les polices , qu'y était pour réparer mon quatre roues . On l'a pris en pitié un peu à cause qu'on savait qu'y avait deux (2) enfants jeunes, qu'on avait vus les deux (2) semaines auparavant.

Alors, on a fait l'entente de pas appeler les policiers, mais qu'y m'appelait le lundi pour aller faire estimer mon quatre roues pour le réparer. [ 55 ] Témoignage de la conjointe de CC : Le monsieur en question disait : « Je m'excuse, je le savais pas c'était vous autres. »

C... puis lui y ont parlé des dommages sur le bicycle, y avait une entente ensemble, j'ai pas eu toute la conversation parce que moi je suis allée cogner à la porte du domicile pour demander aux gens si y avaient vu quelque chose, si je pouvais les avoir comme témoins si j'en avais besoin. (…) … eux autres faisaient toutes les arrangements que... parce que monsieur nous suppliait de pas le dire à sa femme, qu'y était pour payer pour les réparations, qu'y avait aucun problème.

Alors, y ont fait des arrangements pour qu'y se voient le lundi à une heure (1h00) pour aller au garage avec le quatre roues en question pour l'évaluation. [ 56 ] Témoignage de D : R Ses deux (2) roues de VTT. J'y ai formellement dit, j'ai dit: « Sont endommagées, je sais pas ce qu'on va faire pour ça, j'ai dit, on va voir qu'est-ce qu'on peut faire pour ça , va voir Serge Lavigne, peut-être qu'on peut faire quelque chose avec ça. » Q Serge Lavigne c'est qui? R Ça, c'est un vendeur de pneus. Ça c'est la réponse que moi j'y ai donnée.

J'ai dit... quand on a parlé, parce que là on... en tout cas, j'y ai dit, c'est vrai, de ne pas discuter de ça avec ma femme parce que ma femme c'est simple, des histoires, qu'est-ce qui se passe encore avec les quatre roues ça la met sur des stresses pas possible, puis je voulais pas qu'à se fasse... qu'elle soit mêlée là-dedans. Ça, c'était juste par rapport à la question du pas le dire à ma femme, ça avait pas rapport de supplier là, j'ai pas supplié personne là. (…)

R J'étais censé d'aller le voir chez eux , puis moi je me suis dit: « C'est simple, monsieur C... y se promène à bon qui vive quand qu’y a pas le droit. Monsieur C..., si on porte pas plainte puis je décide que oui je répare ses... — ça c'est ce que je suis dit dans ma tête — que si je répare ses réparations, combien de VTT qui vont venir dans mes sentiers, tout endommager prochainement, y vont tous se donner le mot.

À partir de ce moment-là, toute le petit village de Perkin savait ce qui était arrivé entre moi puis monsieur C..., puis tout le monde m'envoyait des pins ici et là, j'ai des voisins qui venaient me voir directement, et j'avais des répercussions très négatives envers cette situation-là. Fait qu'en aucun temps cette situation-là aurait dû avoir lieu d'être parce que monsieur C... aurait dû jamais être dans un chemin public où ce qu'y a pas le droit de conduire son VTT initialement. [ 57 ]

Malgré certaines réticences dans le témoignage de D à reconnaître explicitement que sur les lieux, il reconnaissait sa responsabilité pour l’accident, je suis entièrement satisfait de l’ensemble de ces témoignages et des circonstances que sur les lieux D reconnaissait sa responsabilité et s’engageait à remédier aux dommages. Il s’agit donc d’un indice additionnel que la collision a été délibérément causée par D : en effet pourquoi reconnaître quelque responsabilité que ce soit si la collision s’est produite comme D le prétend.

Il est évident que D s’est tout simplement ravisé et est même allé jusqu’à porter de fausses plaintes à la police contre CC . Conclusions [ 58 ] Après avoir considéré l’ensemble de la preuve, le tribunal rejette les dénégations de l’accusé et retient hors de tout doute raisonnable l’essentiel du témoignage de CC et de sa conjointe. En conséquence, le tribunal déclare l’accusé coupable des trois chefs d’accusations tels que portés. __________________________________ PIERRE CHEVALIER, J.C.Q.

Me ÉMILY MOREAU Procureur de la Poursuite Me MICHEL ISABELLE Procureur de la Défense Audition 28 novembre 2011 et 13 novembre 2012 Décision

sommaire orale le 23 janvier 2013 avec motifs à suivre.