2011 QCCQ 8151, 2011 QCCQ 8151

LSJPA — 1132 2011 QCCQ 8151 JP-1405 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE [...] « Chambre criminelle et pénale » N° : 150-03-002680-103 DATE : 19 avril 2011 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME LA JUGE MICHELINE PARADIS, J.C.Q. ______________________________________________________________________ LA REINE Poursuivante c.

X Accusé ______________________________________________________________________ JUGEMENT – VERDICT ______________________________________________________________________ [ 1 ] L'accusé X subit son procès sur les deux chefs d'accusation suivants: Chef 1 : Entre le 1 er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, à ville A, district A, a agressé sexuellement Y (2004-[...]), personne de sexe féminin, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l' article 271(1)

a) du Code criminel . Chef 2 : Entre le 1 er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, à ville A, district A, a, à des fins d'ordre sexuel, touché une

partie du corps de Y (2004-[...]), personne de sexe féminin âgée de moins de seize (16) ans, commettant ainsi l'acte criminel prévu à l'

article 151 du Code criminel . LE CONTEXTE [ 2 ] Lors des événements allégués et avant ceux-ci, les familles de A (père de la présumée victime) et celle de B (père de l'accusé) se connaissent et se fréquentent. [ 3 ] Les témoins parlent de fréquentations régulières et soutenues à toutes les fins de semaine chez l'une ou l'autre des familles. Cela peut comporter des repas ou simplement des visites. [ 4 ] Les deux familles sont ainsi composées : ➢ famille de A : - sa conjointe C ; - les quatre enfants de cette dernière : - Y (présumée victime) - D - E - F - G, le fils de 12 ans qu'il a eu d'une autre conjointe et dont il assume la garde une fin de semaine sur deux ; ➢ famille de B :

- sa conjointe H ; - leurs trois fils : - I - J - X (accusé, né le [...] 1994). [ 5 ] Lorsque sa famille se rendait chez [la famille B], il est en preuve que Y et ses deux sœurs cadettes jouaient et/ou allaient dans la chambre de X. [ 6 ] Il est aussi en preuve que lorsque G était présent, lui aussi se retrouvait dans la chambre de X où les jeunes faisaient notamment de la musique. [ 7 ] Les événements se seraient produits dans la chambre de X et possiblement la fin de semaine de décembre que celui-ci a passé chez madame C.

LA PREUVE EN DEMANDE Les verbalisations [ 8 ] L'enfant aurait fait des verbalisations à plusieurs personnes : ➢ K, la mère de la famille d'accueil ; ➢ L, le père de la famille d'accueil ; ➢ [Intervenante 1], une intervenante sociale ; ➢ [Intervenante 2], une intervenante sociale ; Le contexte de celles-ci [ 9 ] K est la mère de la famille d'accueil ou Y est placée. [ 10 ] Les deux enfants, Y et sa sœur E, sont arrivées chez elle le 27 octobre 2009 . E a quitté en mai 2010. [ 11 ] Elles avaient des sorties chez leur mère (les parents sont séparé

s) jusqu'aux Fêtes 2009-2010. Lesdites sorties sont arrêtées depuis juin 2010. Elle vient d'être avisée que Y ne verrait plus son père paraplégique non plus. [ 12 ] Elle décrit Y comme une enfant « très développée côté sexuel » : Q. Qu'est-ce qui vous fait dire ça, qu'est-ce qu'elle faisait ? R. Elle parle beaucoup de pénis, vagin, avec les poupées barbie.

C'est très sexuel là, elle les déshabille, c'est des comportements sexuels là qui font l'amour pis ces choses là. ( n.s. 20-01-2011, p. 89 ) [ 13 ] Cela existe depuis l'arrivée des filles en octobre 2009. [ 14 ] Madame K a pris des notes sur certains comportements de Y. [ 15 ] Le présent Tribunal a rendu une décision sur voir-dire le 11 mars 2011 suite aux verbalisations de l'enfant. [ 16 ] Quatre verbalisations ont été déclarées admissibles.

Ce sont les suivantes : La première verbalisation : « [42] Le 14 janvier 2010 , l'enfant fait la première verbalisation concernant l'accusé : « Elle jouait avec deux (2) poupées, elle avait enlevé les couches, pis elle avait mis les poupées une par-dessus l'autre, pis elle faisait un mouvement de va-et-vient là, une par-dessus l'autre là. Là moi je lui ai demandé ce qu'elle faisait, pis elle m'a dit rien. J'ai dit tu peux me le dire à moi, tu sais qu'à K tu peux tout dire.

Pis là elle dit, elle dit il met son pénis là, pis là elle a ouvert son pantalon avant, pis en arrière pis elle dit il met son pénis là, pis elle a fait un mouvement de va-et-vient là en faisant ce, en montrant ce qu'il faisait. Pis là moi j'ai demandé qui faisait ça, pis elle m'a dit, X . » ( n.s. 20 janvier 2011, p. 90-91 ) (…) Q. O.k. Mais juste après vous avez dit là en montrant la poupée, il a dit, il met son pénis là en montrant l'entrejambe, j'ai demandé qui fait ça et elle a dit X ? R. Oui. Q.

Est-ce qu'elle vous a expliqué par la suite, c'est parce que je vois des choses qui sont marquées, est-ce que c'est le mot à mot de la jeune fille ça ? R. Oui, ce que la petite dit c'est vraiment le mot à mot de ce qu'elle me dit.

(…) R. Après ça elle s'en est été dans sa chambre, pis elle m'a demandé de l'aider à faire quelque chose. Moi je me suis assise par terre avec elle, je la regardais pas, excuse je lis mes notes, excusez-moi… LA COUR : Non, non allez-y. R. Je me suis assise à terre avec elle sans la regarder, pis j'ai demandé qui, qui était X, et si X était chez maman. Elle m'a dit que X avait sa maison et j'ai dit, elle m'a dit, que non moi j'ai dit que je connaissais pas X. Elle a dit oui tu le connais. Je lui ai dit je ne connais pas, quand je vais chez maman j'ai juste vu J.

Elle a hésité pis là elle m'a dit que c'est, X était J. Q. X était J ? R. Oui parce qu'il avait un, … » ( n.s. 20 janvier 2011, p. 93-94 ) [43] Elle a son singe avec elle toutes les fois où elle parle et peut faire des gestes avec (ex.: le mettre entre ses jambes en frottant). »

La seconde verbalisation : « [44] La seconde verbalisation a également été faite à K. [45] Elle est intervenue le 20 janvier 2010 et nous reproduisons intégralement les notes de madame K cette journée-là : « 20 janvier 2010 13:00 hrs Y est couché sur le divan et met son singe (petit toutou) dans ses pantalon et je lui demande pourquoi elle fait çà, elle a dit ont fait çà quand on s'aime ont met son vagin avec son pénis.

Elle a dit toi et L vous vous aimez - « Oui Pourquoi » tu le fait çà (en montrant son singe qu'elle a mis entre ses jambes.) Je lui ai demandé qui l'aimait elle a répondu X et X fait çà (elle met son toutou sur le divan et montre ces fesses (au toutou) et dit que X met son pénis là (en montrant entre ses jambes) et elle dit il brasse (en faisant le geste). J'ai demandé X t'aime beaucoup – elle a dit oui J'ai demandé si X va chez maman – elle a dit oui. Elle se confie quand E n'est pas présente si je suis seul avec elle. Après elle a dessiné des chiens maman avec vagin et des papa chiens avec pénis.

Enfin de journée Y parle encore de pénis et de vagin avec son singe et veut le mettre dans sa Pull up pour dormir et je lui a dit qu'il serait mieux dans ses bras pour dormir et elle a pris son toutou dans ses bras . » [sic] ( pièce P-2 ) [46] Le dessin de l'enfant est déposé sous la cote P-1. »

La sixième verbalisation : [57] [Intervenante 1] a accompagné la jeune chez le médecin le 9 février 2010 . [58] La mère est présente. [59] Dans l'auto, l'enfant lui dit : « Y spontanément qu'on parlait pas ni de X, ni de, de rien d'autre, a mentionné à sa mère, X il est pas fin, pas ça du tout, X m'a fait des bobos, il faut que tu viennes maman quand je te crie. » ( n.s. 20 janvier 2011, p. 133 ) [60] Lors d'une visite supervisée au bureau avec sa mère, elle dira : « X il le fait plus là ». L'intervenante sociale interprète à juste

titre qu'elle l'associe, elle, à ce sujet là. » La septième verbalisation : « [61] Cette verbalisation a été faite à son intervenante sociale [intervenante 2] le 31 mars 2010 : « C'était le trente et un (31) mars, ça fait que moi je l'avais emmenée au restaurant en lui disant, quand on est arrivé au restaurant moi j'ai pas nommé les faits de tout ce que je savais, j'ai juste dit [intervenante 1] m'a tout raconté qu'est-ce que tu lui avais déjà dit.

Pis ça l'a pris deux secondes, elle s'est mis tout de suite à me raconter, X il touchait à mes fesses, pis il frottait son pénis, pis, ça fait que là moi quand j'ai vu ça j'ai dit, parce que je savais que des gens qui avaient gravité autour de lui, L le Monsieur de la famille d'accueil entre autres, M le conjoint de la mère à l'époque, puis il y avait son papa, ça fait que je me suis dit je vais nommer les noms, pis en demandant ben eux autres ils font tu ça aussi. Ça fait qu'elle disait non, eux ils donnent des tapes à moi mais pas, ils font, tu sais c'est X avec son pénis c'est tout.

Pis ça, pis après ça il m'avait été comme par le contour en me disant, oui mais papa puis M, ou L il pourrait tu te faire du mal. Pis c'était tout le temps non, non, non rien que X, pis ça c'était catégorique. Puis j'ai jamais été plus loin parce que après ça là, puis je pense que c'est un peu à cause de ça aussi que quand elle me voit, elle a tout le temps, on dirait

qu'elle a fait une référence avec moi là ça fait que rapport à ces… Q. Alors elle fait quoi quand qu'elle vous voit ? R. Quand elle me voit Y là, elle est plus froide, … » ( n.s. 20-01-2011, p. 169-170 ) » [ 17 ] Voilà ce qui constitue la preuve de la présumée victime. Les témoignages [ 18 ] La poursuite a également fait entendre des témoins. 1) A [ 19 ] A est le père de la présumée victime.

Il confirme que lors des visites chez [la famille B], Y allait jouer dans la chambre de X. [ 20 ] L'une et/ou l'autre de ses sœurs étai(en)t également dans la chambre. [ 21 ] La porte était toujours ouverte ; de la cuisine on voyait dans la chambre. [ 22 ] Lorsque la porte était fermée « ben là on allait ouvrir, cogner à la porte pour ouvrir la porte » : « X… laisse la porte ouverte, tu sais qu'on n'aime pas ça … » ( n.s. 20 janvier 2011, p. 22 ) [ 23 ] Que la petite Y sorte de la chambre dont la porte était fermée et qu'elle pleure, cela est arrivé trois (3) ou quatre (4) fois à différentes fins de semaine : « Non, elle parlait pas, elle faisait rien que pleurer.

On lui demandait pourquoi qu'elle pleurait, elle, elle disait qu'elle avait tombé ». ( n.s. 20-01-2011, p. 25 ) « Q. Pis c'est arrivé à combien de fois qu'elle sortait de la chambre de X pis qu'elle pleurait ? R. Comme j'ai dit tantôt, ça arrivé trois (3), quatre (4) fois certain. Q. Trois (3), quatre (4) fois ? R. Oui. Q. Par la suite, est-ce qu'elle est allée vers vous pour se faire consoler pis vous conter des choses ? R. Non. Q. Non? R. Elle venait surtout pour se faire autrement dit consoler. Q. Quand elle se faisait mal ? R.

C'est ça, quand elle se faisait mal. » ( n.s. 20-01-2011, p. 44-45 ) [ 24 ] G, le fils de A, a le même âge que X.

Il allait également chez [la famille B] et jouait dans la chambre avec X quand il était là. [ 25 ] J, le fils de H, jouait aussi avec les filles. [ 26 ] C, sa blonde, donnait tout le temps les bains aux enfants. [ 27 ] Le couple A-C s'est séparé trois mois après l'accident, soit en septembre 2009 ou après les Fêtes ; il ne s'en souvient pas. [ 28 ] Il évalue les jeux dans la chambre à une dizaine de reprises sur 2 ans : « Je me souviens pas exact ». [ 29 ] A n'a jamais vu personnellement X faire des choses à l'une de ses filles, ni Y ni une autre.

Il n'avait pas de doute non plus. [ 30 ] Par ailleurs, Y ne lui a pas fait de déclaration ou dit des choses. 2) C [ 31 ] Madame C a 24 ans et est la mère de quatre des enfants de A, dont la présumée victime Y (qui a aujourd'hui 6½ ans), D (4 ans), E (3 ans) et F (2 ans). [ 32 ] La famille de X était des amis. Durant un certain temps (4-5 ans), ils se sont vus au moins une fois par semaine ; ils se visitaient mutuellement. [ 33 ] Les enfants jouaient ensemble dans les chambres, les portes fermées : « Qui ? X pis les filles » :

« R. Ben ce que j'ai remarqué, c'est que la porte était toujours fermée, on avait beau dire de laisser la porte ouverte, il nous écoutait pas. Q. Pourquoi vous lui aviez demandé de laisser la porte ouverte ? R. Même ses parents lui demandaient aussi. Q. Est-ce qu'il y a une raison pourquoi ? R. Ben c'était pour surveiller les enfants pis… Q. Est-ce qu'il faisait des choses dans la chambre que vous pouviez entendre ? R. Non la musique était trop forte. Q. Qui qui mettait de la musique forte ? R. X. Q. C'était dans sa chambre à lui ? R. Oui. Q.

Et qu'est-ce qui s'est passé les fois où vous avez eu l'occasion de voir que les enfants se retrouvaient dans la chambre avec X ? R. Y elle sortait en disant que, en disant, en voulant dire que X lui avait fait mal. Mais je pouvais pas le savoir parce que X sortait de la chambre puis il lui coupait la parole. Q. Qu'est-ce qu'il faisait, il disait quoi ? R. Ah elle s'est cognée, ah elle a tombé, des choses comme ça. Q. Et Y c'était quoi elle son comportement ? R.

Ben des fois elle avait de la peine, elle pleurait, pis des fois elle arrêtait de parler tout simplement. » ( n.s . 20-01-2011, p. 52-53 ) [ 34 ] Ce qu'elle a remarqué de particulier dans le comportement de Y, c'est qu'elle se masturbait : « … des fois c'était avec la main, pis des fois c'était avec des Q-Tips ». [ 35 ] Les Centres jeunesse avisés lui avaient dit de la laisser faire, que c'était normal, ou de lui dire d'aller seule dans sa chambre. C n'a pas dénoncé autre chose aux Centres jeunesse.

Depuis 2004, les Centres jeunesse suivent les enfants en protection. [ 36 ] Selon elle, c'est arrivé une bonne dizaine de fois que Y est allée jouer dans la chambre avec X, la porte fermée, et que des fois elle sortait en pleurant. [ 37 ] Il y avait d'autres enfants dans la chambre : D et/ou E. [ 38 ] Elle ne sait pas si Y s'est retrouvée seule dans la chambre avec X.

Les filles avaient alors 5, 3 et 2 ans. [ 39 ] Seul dans la chambre avec Y, c'est en décembre 2009 quand X est venu passer une fin de semaine chez elle : « Il s'est ramassé dans la chambre en bas avec Y et E… la porte était fermée… je pensais qu'il jouait » : « Q. Qu'est-ce qui vous fait dire que vous pensiez qu'ils jouaient pis que ça devait pas être ça ? R. Parce que ma fille elle a été, elle a parlé. Q. Parce que votre fille a parlé ? R. Oui. » ( n.s. 20-01-2011, p. 58 ) [ 40 ] Elle ne se souvient pas être intervenue. Son père allait ouvrir la porte. Elle a vu X la fermer chez elle.

X descendait dans la chambre des filles. Elle est descendue à quelques reprises « pour voir » et lui demandait d'ouvrir la porte. Elle ne pouvait savoir ce qui se passait en bas, admet-elle. [ 41 ] Par la suite, Y avait les fesses beaucoup irritées, ajoutant : « Elle avait le tour du vagin rouge… elle avait mal aux fesses ». [ 42 ] Depuis octobre 2009 , Y est en famille d'accueil avec des journées à la maison.

Présentement, depuis plusieurs mois, il n'y a plus de visite mère/enfant. [ 43 ] Les frères de X jouaient également avec les enfants quand ils étaient là. [ 44 ] Quant à G, le fils de A, il venait aux 15 jours. Il ne vient plus depuis l'accident de son père. [ 45 ] Lorsqu'il était en visite, G jouait avec les filles, la porte ouverte. [ 46 ] Elle a appris la dénonciation en janvier 2010 .

[ 47 ] Elle ne voit personne d'autre que X qui peut avoir commis ces actes-là : pas son frère ni son chum J ni son père A : « C'était le seul qui s'enfermait avec les enfants… pis que Y sortait en pleurant pis que j'étais pas capable de savoir ce qu'elle voulait me dire » ( n.s. 20-01-2011, p. 82 ). [ 48 ] Avant elle n'avait pas d'inquiétude sur lui : « Je pensait [sic] pas qu'un enfant de cet âge-là aurait fait ça » ( n.s. 20-01-2011, p. 80 ). [ 49 ] Elle ne l'a pas vu faire. 3) K [ 50 ] Comme signalé précédemment, K est la mère de la famille d'accueil chez qui Y est placée depuis le 27 octobre 2009 . [ 51 ] Outre les verbalisations de l'enfant, son témoignage fait état des éléments suivants : ➢ sur l'état des enfants (Y et

E) lors du retour de chez leur mère : Q. Ah bon. Alors Mme K, plus spécifiquement là, bon lors des visites des, des enfants à la, je comprends que vous en avez eu une immédiatement après leur arrivée à la maison au mois d'octobre, est-ce que il y a eu quelque chose de particulier au retour des enfants ? R. À toutes les fois qu'elles revenaient, elles avaient les fesses rouges, le, le vagin, l'anus tout était rouge, irrité. Pis elles avaient de la misère à marcher, s'asseoir. Il a été une fois que Y est revenue, c'était jusqu'à l'intérieur des cuisses là où c'était, c'était extrême là. Q.

Et la fois où vous dites où c'était extrême est-ce que vous êtes capable… LA COUR : Q. Vous dites les fesses, le vagin? R. Ben tout l'intérieur de… Q. La

partie de… R. Oui les parties génitales là. ME SONIA ROULEAU, PROCUREURE DE LA COURONNE: Q. Et même les, les cuisses, à l'intérieur des cuisses? R. Oui. Q. C'est ça? R. Y il a été une fois ça descendait jusqu'à l'intérieur des cuisses là, elle marchait toute écartillée, elle avait de la misère à s'asseoir. Q. Et cette fois là est-ce que vous êtes capable de nous cibler qu'est-ce qui s'était passé dans les jours précédents? R. Non je peux pas. Q. Est-ce que vous êtes capable de nous situer le moment? R. C'est dans le mois de décembre, ça c'est sûr. LA COUR: Q. De quelle année? R.

Deux mille neuf (2009). ( n.s. 20-01-2011, p. 87-88 ) ➢ Y a évolué beaucoup mais elle souffre du trouble d'attachement ; ➢ elle a une bonne relation avec la famille d'accueil, est bien épanouie ; ➢ l'enfant n'a jamais reparlé des événements sauf une fois une fois en août 2010 ; ➢ madame K compare la situation actuelle avec l'arrivée de l'enfant : R. C'est sûr que quand elle est arrivée chez nous, c'était une enfant qui était pas évoluée beaucoup. Elle mangeait pas avec une fourchette, elle était pas propre, tu sais il y a ben des choses comme ça, mais elle a beaucoup évolué.

Elle est capable d'avoir une conversation…

LA COUR : Q. Quand elle est arrivée chez vous elle avait quel âge ? R. Cinq (5) ans. Q. Cinq (5) ans, elle n'était pas propre dans le sens qu'elle faisait dans ses culottes ? R. Pipi, caca. Q. Pipi, caca les deux (2) ? R. Oui. (…) LA COUR: Q. Au niveau du vocabulaire? R. C'était très faible, très faible au niveau du vocabulaire. Q. Mais elle avait déjà à cinq (5) ans ces comportements sexués ? R. Oui. ME SONIA ROULEAU, PROCUREURE DE LA COURONNE : Q. Et aujourd'hui au niveau de son équilibre ? R. C'est quand même bien.

C'est quand même bien là depuis un an, je trouve qu'elle a évolué beaucoup, (…) . 4) [Intervenante 1] [ 52 ] [Intervenante 1] est intervenante à la Protection de la jeunesse où elle travaillait à l'évaluation. Elle s'est occupée du cas de Y. [ 53 ] Le signalement d'abus sexuels a été fait le 15 janvier 2010 . [ 54 ] Le 28 janvier 2010 , elle a accompagné l'enfant pour l'entrevue vidéo.

Elle connaissait déjà l'enfant en protection. [ 55 ] Examen chez le médecin le 9 février 2011 (les résultats n'ont pas été produits). [ 56 ] Y n'a jamais fait mention d'autres personnes que X. [ 57 ] À une occasion, l'enfant parle aussi de la présence de ses sœurs à qui X faisait aussi des bobos. Avant, « elle m'a toujours que seulement parlé de X ». [ 58 ] L'évaluation s'est faite entre le 25 janvier 2010 et le 5 mars 2010 . 5) [Intervenante 2] [ 59 ] [Intervenante 2] est intervenante sociale. Elle travaillait alors au suivi des dossiers, dont ceux des enfants [de la famille A], y compris Y.

Elle continue à suivre ces dossiers. [ 60 ] Elle témoigne notamment sur : ➢ les contacts téléphoniques avec la mère repris en mars 2010 ; ➢ cela ne fait pas l'affaire de l'enfant de voir ses parents : « Q. Parce que ça fait pas son affaire de pas voir sa mère, son père ? R. Ça fait pas son affaire de les voir. Ça fait que quand moi je dis ben tu vas chez maman, elle est pas heureuse dans ça. Q. O.k. R. Parce que pour elle, ça fait beaucoup de références… Q. Elle veut pas les voir ? R. C'est des craintes, c'est des peurs, c'est de l'angoisse, non.

Ben elle va vouloir les voir mais c'est de la façon même elle est trop petite pour le dire, (…) » ( n.s. 20-01-2011, p. 171 )

➢ sur sa désorganisation presque constante et les évaluations en marche ; ➢ l'enfant a un comportement difficile avec les autres enfants (milieu scolaire) ; ➢ les régressions de Y durent de 7 à 10 jours et se manifestent ainsi : « Ça se manifeste par des cris, des colères, de l'agressivité. Elle a déjà blessé la famille d'accueil à une côte, puis à un genou. Elle va cracher, elle va briser des choses. Elle va faire de l'énurésie, de l'encoprésie, elle va faire des cauchemars également durant la nuit.

Il y a pu, même cet été là quand elle a eu des contacts téléphoniques avec sa mère là, c'était même, on n'était pas capable de rentrer en relation avec elle, elle se déconnectait là, ça fait que c'était terriblement difficile . » ( n.s. 20-01-2011, p. 166-167 ) L'ENTREVUE-VIDÉO [ 61 ] Le 22 mars 2010 , le policier Dany Turgeon, enquêteur au dossier, rencontre la jeune fille de 9h23 à 9h46 : ➢ Questions insistantes sur X : « Il me fait mal » (… toujours montre son vagin) « X est venu chez nous » ➢ Su tout expliquer à K – veut qu'elle lui en parle : - veut pas le montrer avec son singe; - elle l'a dit à maman C qui s'est fâchée ; - il met le pénis dans ses culottes, il frotte ; ➢ L'enfant veut s'en aller et décide de partir sans terminer l'entrevue avec le policier. 7) M [ 62 ] M (23 ans) a fréquenté C durant 3-4 mois il y a un an et demi en 2009-2010. [ 63 ] C habitait un HLM et les enfants étaient placées en famille d'accueil.

Il les voyait de temps à autre. [ 64 ] Y avait 3-4 ans. Il connaissait X, l'ayant vu à deux reprises (une fois pour un café chez lui et l'autre fois lorsque C l'avait amené passer une fin de semaine chez elle). [ 65 ] Durant cette fin de semaine, ils ont joué des jeux en haut (lui et

X) et il dit qu'il ne prêtait pas vraiment attention à ce qui se passait en bas, au sous-sol, où étaient les chambres des enfants : « Je me rappelle que C avait dit de pas barrer la porte pis je suis descendu une fois aux toilettes, pis j'étais remonté des toilettes, j'ai vérifié subtilement, j'ai averti C que la porte était barrée, pis C s'occuper du reste, moi je suis retourné sur ma console, je faisais mes affaires. » ( n.s. 28-02-2011, p. 10 ) (…) Q. O.k. Pis pourquoi est-ce que vous avez averti C que la porte était barrée ? R.

Parce qu'elle avait averti une fois X de pas barrer la porte, pis moi juste ben comme ci, comme ça, j'ai décidé de jeter un œil pareil. Q. O.k. R.

Pis je l'ai avertie par après la porte était encore barrée, pis C s'est occupée du reste, tu sais je pense que je lui en ai parlé, j'ai pas trop remarqué . » ( n.s. 28-02-2011, p. 12 ) [ 66 ] X était dans la chambre mais il ne sait pas quelle enfant y était. [ 67 ] Il n'a pas retenu quelles enfants étaient là, possible que Y le fût : « je faisais vraiment aucune attention aux enfants » ajoute-t-il. [ 68 ] Il ne jouait jamais seul avec les enfants ni ne les a gardées : « J'étais dans ma bulle à cette époque-là ». [ 69 ] M témoigne qu'il y avait pratiquement tout le temps des amis proches de C qui étaient là lorsqu'il y allait.

LA PREUVE EN DÉFENSE [ 70 ] Cinq témoins sont entendus en défense. 1) N [ 71 ] N a 21 ans. Elle connaît X car elle fréquentait sa famille et elle est la conjointe de son frère. Elle fréquentait également C, dont elle était une des amis au moment des événements (2007-2010).

[ 72 ] Elle allait alors régulièrement chez madame C ; environ une fois par semaine. [ 73 ] Dans le HLM que madame C habitait à compter de la fin 2009, les chambres des enfants étaient au sous-sol, de même que la salle de bain. [ 74 ] Selon le témoin, les portes en bas ne se barraient pas. [ 75 ] Au début, avant le HLM, monsieur A, qui n'était pas paralysé, vivait avec sa conjointe et les enfants qui n'étaient pas encore placées en famille d'accueil. [ 76 ] Elle se souvient avoir fait prendre le bain à Y, qu'elle gardait. L'enfant avait des rougeurs dans le dos, au vagin.

L'enfant vivait alors chez sa mère et son père, avant juin 2009 . [ 77 ] Elle n'en a pas parlé à la mère : « R. Ben j'avais beau y dire des affaires des fois pis ça y dérangeait pas. Q. Ça la dérange pas. (…) Q. Pourquoi vous avez pu rien faire ? R. Ben parce que j'avais peur … (inaudible)… tout ça pour… Q. O.k. Je vais juste être plus claire. Avez-vous pensé qu'il y avait eu une agression sexuelle quand vous avez vu ça parce que vous avez eu l'air de vraiment trouver ça particulier là ? Avez-vous soupçonné qu'il y ait pu avoir une agression sexuelle ? R.

Ben moi ça me surprendrait pas que, que son père l'aurait touchée. » ( n.s. 28-02-2011, p. 67 ) [ 78 ] Elle en a parlé alors à sa belle-mère mais elles n'ont rien fait alors. 2) J [ 79 ] J a 19 ans et est le demi-frère de l'accusé X. [ 80 ] Il connaît A et C car les deux familles se fréquentaient (2-3 fois par semaine). [ 81 ] J dit qu'il était souvent là. Par contre, X n'allait pas souvent chez A et C.

Ceux-ci sont venus plusieurs fois chez eux. [ 82 ] Il dit avoir coupé les ponts à cause des enfants qui se faisaient brasser, crier après « pis plein de choses comme ça ». [ 83 ] Lorsque A et C allaient chez eux, la plupart du temps il n'était pas là, sauf quelques fois où lui et X étaient présents : « R. Il se passait quoi, il se passait que mon frère X pis les enfants adoraient X et ils voulaient aller jouer avec dans la chambre. Q. Oui ? R. Il partait pis il allait jouer avec dans la chambre, puis mon frère X il jouait à des jeux avec eux autres, mettons comme la lutte pis ces affaires là, là… Q. O.k. R.

Sans trop les cogner fort. Q. O.k. Pis ça arrivait tu que les enfants pleuraient à votre souvenance ? R. Ça arrivé peut-être une ou deux fois parce qu'on entendait boum puis qu'ils se cognaient sinon… » ( n.s. 28-02-2011, p. 80 ). [ 84 ] La chambre était la première du bord chez [la famille B], à côté de la cuisine.

Celui assis au bout de la table avait « une très grande vue sur la chambre pis sur la porte de la chambre ». [ 85 ] La porte se verrouillait mais, à sa connaissance, avec les enfants elle n'a jamais été verrouillée : « Elle a peut-être été fermée une fois mais mon père a passé en arrière ou moi… pour la rouvrir » ( n.s. 28-02-2011, p. 81 ). [ 86 ] Il ne sait pas qui la fermait mais parle de « pas plus que même une minute ». [ 87 ] Les parents (les siens et ceux des enfants) avaient décidé que la porte devait rester ouverte. [ 88 ] Selon sa souvenance, X est allé une fois chez C, qui est venue le chercher. [ 89 ] Lorsqu'on lui demande s'il a autre chose à rajouter, il dit : « R.

Ben moi la seule chose que j'ai à rajouter, c'est que j'ai vu, j'étais régulièrement chez A et C, puis j'ai vu A dans le temps qu'il était sur ses deux jambes debout, prendre sa douche pendant au moins vingt (20), vingt-cinq (25) minutes avec l'enfant de quatre (4) ans qui s'appelle Y, la porte fermée, la mère ne faisait rien assis sur le divan. C'est la seule que j'avais à rajouter.

Q. O.k. Ça c'était à votre connaissance personnelle ? R. C'est à ma connaissance personnelle, ce que j'ai vu. LA COUR : Q. Vous avez vu ça combien de fois ? R. J'ai vu ça au moins trois (3) à quatre (4) fois facile. ME DANIEL GRAVEL, PROCUREUR DE L'INTIMÉ : Q. Pis vous avez pensé quoi vous ? R. Moi j'ai pensé ça louche. Q. Oui ? R. Mais je peux rien faire, la mère était là pis les autres enfants étaient là, donc je ne m'imposais pas, j'étais pas chez moi. » ( n.s. 28-02-2011, p. 84-85 ) [ 90 ] Il en a parlé à ses parents et ils ont dénoncé la situation à la Protection de la jeunesse .

Il a expliqué à la D.P.J., au téléphone, ce qu'il avait à dire, ce qu'il avait vu et entendu : « R. Moi je situe ça environ vers deux mille huit (2008), quand on restait en haut sur la rue A avec mes parents. On a téléphoné moi et mes parents parce que j'avais vu des choses, j'aimais pas ça, puis les enfants se faisaient bardasser, justement A aussi qui prenait sa douche avec les enfants. Puis on a pris l'initiative moi et mes parents en famille de téléphoner. Q. De téléphoner puis dénoncer la situation ? R.

Oui dénoncer la situation . » ( n.s. 28-02-2011, p. 87 ) [ 91 ] A et C demeuraient alors dans un logement et la salle de bain se situait juste devant le salon. [ 92 ] Au HLM, il n'a rien remarqué ; l'accident de A était advenu. [ 93 ] Il a vu également des mauvais traitements aux enfants et notamment envers Y. Il soupçonnait que les enfants subissaient des agressions sexuelles de la part de leur père mais il ne les a jamais vues : « R.

Comment ce que je fais pour soupçonner ça, c'est que j'ai vu comme je vous ai dit entrer dans la douche avec sa fille pendant environ vingt (20) minutes toute seule, la porte barrée, renfermé à clé, puis il y a personne qui pouvait rentrer. (…) R. La DPJ c'était pour les histoires de mauvais traitements en même temps, mais en même temps j'en ai parlé aussi à mes, comme de quoi je l'avais vu prendre sa douche avec ses enfants . » ( n.s. 28-02-2011, p. 96-97 ) [ 94 ] X n'a pas vu ces événements, il n'était pas là.

Comme lui était absent lors de la fin de semaine de X chez C. [ 95 ] X, selon lui, n'a pas été avisé de ce que lui avait constaté et dénoncé avec ses parents ; X avait alors 13-14 ans. [ 96 ] Après 2009 et l'accident de A, les relations avec ce couple ont cessé. [ 97 ] À son souvenir, vers octobre 2009 , alors que A était hospitalisé, ce dernier aurait dit à son père que son frère X pourrait avoir touché aux enfants. 3) O [ 98 ] O a 20 ans et est la conjointe séparée de J (sans lien de parenté). [ 99 ] Ils ont commencé à se fréquenter en janvier 2009, après qu'elle l'eût connu chez A et C (sa cousine).

Après, elle y allait avec J jusqu'à l'accident de A. Elle a habité chez les parents de J à compter de mars 2009. [ 100 ] Elle n'a rien constaté de particulier entre X et les enfants de C alors que A et C venaient chez ses beaux-parents une fois par semaine. Les parents ne surveillaient guère leurs enfants ; il n'y avait pas trop de discipline (ex.: ils ne s'occupaient pas que la porte soit ouverte). [ 101 ] Quand ils allaient dans la chambre de X, ils écoutaient de la musique, les filles dansaient. C'est le jeu dont elle a eu connaissance. La porte de chambre « était toujours ouverte ».

Une fois, à sa souvenance, elle fut fermée mais H, la mère de X, est allée l'ouvrir. [ 102 ] Elle a entendu parler des accusations au début 2010. [ 103 ] O se rappelle qu'une fois, C était venue chercher X pour l'amener chez elle. Elle n'a pas eu connaissance d'autres fois.

[ 104 ] Elle a été témoin de violence entre A et C, chez eux. 4) L [ 105 ] L (29 ans) connaît A et C. Il connaît également le couple B/H. [ 106 ] Il allait chez [la famille A] régulièrement avant l'accident de A, mais moins souvent après l'accident. [ 107 ] Il a vu X chez C une fois c'est tout ; cela fait au moins deux (2) ans de ça. L se rappelle être allé le dimanche matin et ramené X chez ses parents. [ 108 ] Quand il était chez C, X se tenait avec lui : « Ça fait que s'il serait passé de quoi, je l'aurais vu ». L n'a pas couché là le samedi soir. Il a passé la journée et la soirée du dimanche chez C.

M était présent. [ 109 ] Deux enfants, dont Y, étaient présentes. Elles se comportaient comme des enfants normales, bougeaient beaucoup. À sa connaissance, elles n'étaient ni perturbées ni dérangées. [ 110 ] La porte de la chambre de bain barrait mais il n'est pas sûr que les portes des chambres des enfants barraient. 5) H [ 111 ] H, 39 ans, est la mère de l'accusé X. [ 112 ] Elle confirme leurs relations d'amitié avec monsieur A et madame C en 2008-2009. [ 113 ] Leur fils X avait une « blonde », donc il suivait moins papa-maman.

Quand les A venaient, X demeurait là de temps en temps mais parfois ça ne lui tentait pas de les voir, alors il partait : « Ça arrivait là que écoute là les enfants ils lui tapaient un peu sur les nerfs là tu sais… parce que t'as quatorze (14), quinze (15) ans là, des fois c'est tannant là tu sais » ( n.s. 28 février 2011, p. 138 ). [ 114 ] Il se sauvait souvent : « Pas eux autres là… je m'en vas ». [ 115 ] Quand il était là, il jouait avec les enfants ; la plus vieille lui demandait : « X, X est-ce que tu veux jouer avec moi, X, X ». [ 116 ] Ils entendaient des « beding bedang » et une enfant pleurait, ça sautait sur les lits. [ 117 ] La porte était entrouverte. [ 118 ] Il ne s'est rien passé, affirme-t-elle, d'autant que le fils de A, G, qui est un peu plus jeune que son fils (11 ans), était là souvent. [ 119 ] Dans sa chambre, il y avait son fils X, G quand il était là et les enfants. [ 120 ] Il arrivait à Y de claquer la porte, qu'elle réouvrait.

Elle dit qu'elle exerçait une certaine surveillance parce que les parents ne surveillaient pas leurs enfants : « C'était souvent moi qui se levais ou mon conjoint, ou mon garçon (J)… » : Q. Est-ce qu'ils intervenaient les parents ? R. Ça arrivait rarement, quand souvent quand les enfants se faisaient mal là, lui il se levait pis en beau maudit là, bon c'est que vous avez fait là câlisse là. On saute pas sur les lits tabarnacle, sortez de là. Ça fait que il se fâchait puis là les enfants arrêtaient sur le coup. LA COUR : Q. M. A ça ? R.

Oui il sortait Y là en bourassant ,… » ( n.s. 28-02-2011, p. 143 ). [ 121 ] Les enfants sautaient sur le lit et risquaient de tomber. [ 122 ] X a aussi été témoin de la violence. [ 123 ] Elle a fait des démarches auprès de la Protection de la jeunesse . [ 124 ] La première fois, en 2009, les A n'avaient plus d'électricité. Les enfants couchaient dans une tente dehors ; ils les ont hébergés deux semaines. [ 125 ] Elle a aussi appelé pour dénoncer les abus physiques. A et C étaient très violents envers les enfants. [ 126 ] À la fin 2009 , X est allé passer une fin de semaine chez C qui était venue le chercher.

C'est arrivé juste une fin de semaine. [ 127 ] Son fils J a également appelé le DPJ pour signaler la violence. [ 128 ] C'est elle qui exigeait que la porte demeure ouverte quand les enfants étaient dans la chambre parce que Y fermait la porte. [ 129 ] À sa connaissance : Pourquoi ma tante ? Parce que je veux vous surveiller , Y n'était pas seule avec X ; ses deux sœurs cadettes étaient là aussi. La plus jeune, F, était trop petite.

[ 130 ] X a eu des problèmes de comportement (contrebande de cigarettes en 2005-2006). En 2009, il était chez ses parents. 6) B [ 131 ] B (40 ans) est le père de l'accusé. [ 132 ] A est un ami d'enfance. Ils se rencontraient les fins de semaine à compter de 2006 : « On se voisinait ». [ 133 ] Il a été témoin de comportement d'agressivité de A sur les filles : « surtout Y » : « Beaucoup de criage là après l'enfant là, après ça physiquement là, il était brute tu sais là, il était rough là, il fallait que je lui dise, A là regarde calme toi là.

C'est un enfant là, là lâche la, ça fait que c'était, c'était ça là qui, moi ça m'agaçait pas mal parce qu'il était rough . » ( n.s. 28-02-2011, p. 185 ) [ 134 ] Sa femme a déjà déposé des plaintes. [ 135 ] X jouait dans sa chambre avec les enfants, dans la chambre parce qu'il n'y avait pas de place ailleurs. [ 136 ] Habituellement, la porte était ouverte : « Ça a arrivé une couple de fois qu'elle était fermée mais on l'a ouverte tout de suite… elle était pas fermée longtemps . » [ 137 ] Sa femme ou J allait l'ouvrir.

De temps en temps il y avait de la musique dans la chambre. [ 138 ] À son souvenir, X n'était pas seul avec les jeunes filles : « G était tout le temps là aussi… c'est le garçon à A ». [ 139 ] Souvent, X prenait la poudre d'escampette quand il savait que les A venaient ; il s'en allait trouver sa blonde « parce qu'il les trouvait tannants ». [ 140 ] À un moment donné, madame C est venue chercher X pour passer une fin de semaine chez elle.

B dit qu'il avait trouvé cela assez bizarre : « J son chum était là, ça l'air J aimait ben X aussi… (…) c'est arrivé juste une fois … (…) Il voulait pas trop y aller, en fin de compte ben il a été . » [ 141 ] Parfois, quand les A venaient, X devait rester dans le salon. Il avait la même chambre que J qui, parfois, l'occupait avec sa blonde, sans les enfants. [ 142 ] C'est eux autres qui insistaient pour pas laisser la porte fermée et non C et A.

Parfois, elle était entrebaillée ; Y la fermait puis ils allaient l'ouvrir. [ 143 ] Ils n'avaient pas de doute sur quoi que ce soit. [ 144 ] A, à l'hôpital, en présence d'autres personnes, lui a dit que plus il y pensait, plus c'est X qui aurait touché Y : « R. Ouais plus j'y pense là, plus c'est X là. Il m'a garroché ça paf en pleine face de même. Moi la gueule m'a tombé. Q. Mais avant cette, cette rencontre là, à l'Hôpital, est-ce que vous aviez eu des doutes, vous aviez entendu des choses, est-ce que dans votre gang d'amis est-ce que ça se parlait ? R. Pas à mon souvenir là, non. Q.

C'était la première fois que quelqu'un vous disait ça se peut que X abuse de Y ? R. Ouais c'est ça, oui. » ( n.s. 28-02-2011, p. 208 ) [ 145 ] Il savait que sa femme avait appelé la DPJ mais n'était pas au courant pour J. [ 146 ] B reconnaît que son garçon a des défauts mais c'est loin d'être son genre « pantoute, pantoute, pantoute de faire de quoi il est accusé là ».

ANALYSE [ 147 ] L'accusé X a choisi de ne pas témoigner et le Tribunal ne peut tirer aucune inférence de ce choix. [ 148 ] Six (6) témoins se sont fait entendre en défense et leurs témoignages, de même que ceux de la poursuite, sont importants pour établir la possibilité d'agressions.

La possibilité d'agressions [ 149 ] Dans le présent dossier, il est primordial d'établir si les agressions auraient pu être possibles. [ 150 ] D'autant qu'il s'agissait alors de deux jeunes : ➢ le présumé agresseur avait 14-15 ans au moment des agressions ; ➢ la présumée victime avait 4-5 ans . [ 151 ] Le contexte a été décrit amplement aux présentes et il y aurait eu deux séries d'occasions où il aurait pu se produire des

agressions : 1) Dans la chambre de l'accusé [ 152 ] Premièrement, dans la chambre de l'accusé. La preuve révèle que Y aimait beaucoup X et que lorsqu'elle venait avec sa famille chez X, elle voulait jouer avec et qu'un des seuls endroits accessibles pour les jeux était la chambre que le jeune homme partageait avec son frère J. [ 153 ] Il est question de musique et de sautage sur les lits qui se terminaient parfois mal. [ 154 ] Est-il question d'intimité entre Y et X et d'opportunité ? [ 155 ] La preuve est non contredite que lorsque Y et X sont dans la chambre, ils ne sont pas seuls.

Le fils de A, G, a sensiblement le même âge que X et il vient chez son père aux deux semaines ; lui va également jouer dans la chambre avec X et les petites. [ 156 ] Y est dans la chambre, à tout le moins avec ses deux jeunes sœurs (D et E), F étant trop jeune. [ 157 ] Parfois, tout ce beau monde doit jouer dans le salon car l'autre occupant de la chambre, J, peut y être avec sa blonde. [ 158 ] Quant à l'opportunité, tous les témoins, tant en défense qu'en poursuite, parlent du fait que : ➢ la porte de chambre qui donnait sur la cuisine devait être ouverte ; ➢ les adultes s'occupaient de rouvrir la porte sitôt fermée ; ➢ Y est sortie quelques fois de la chambre en disant qu'elle était tombée (3 à 4 reprises) ; ➢ d'autres témoins parlent de sauts sur les lits . [ 159 ] Le moins que l'on puisse dire, c'est qu'en ces occasions (A parle d'une dizaine de reprises en deux ans), il aurait été fort périlleux qu'un adolescent de 14 ans abuse d'une petite fille de 4 ans alors qu'il y a plein d'adultes dans la cuisine à côté et d'autres enfants dans la chambre.

L'adolescent aurait pu être surpris à tout moment.

De plus, la petite n'est pas propre. [ 160 ] D'autant qu'à compter de janvier 2009 , X fréquente une jeune fille et qu'il trouve plutôt ennuyeux la visite des amis de ses parents avec leurs petites filles. [ 161 ] La preuve révèle qu'il a tendance à quitter les lieux. [ 162 ] À compter du 24 juin 2009 , l'accident de A est arrivé ; les visites du dimanche ont cessé. [ 163 ] Les enfants [de la famille A] furent placées en famille d'accueil en octobre 2009 alors que les relations des deux familles avaient pratiquement cessé. [ 164 ] Les parties ont pu élaborer sur le fait que les A se soient réfugiées deux semaines chez [la famille B].

Nous n'avons pas les dates exactes et, encore là, il y aurait eu dix (10) personnes dans le logement, ce qui aurait rendu fort hasardeux des rencontres sexuelles aussi élaborées que celles décrites par Y. 2) À l'appartement de C [ 165 ] En décembre 2009 , C vient chercher X pour l'amener passer une fin de semaine chez elle. Le pourquoi ?

Il aurait eu des problèmes. [ 166 ] Les témoins de la défense situent les problèmes du jeune à une autre date. [ 167 ] Toujours est-il que C amène X dans le HLM qu'elle habite à cette époque. [ 168 ] Son nouvel ami constate que X joue dans la chambre avec les enfants : les deux qui sont en visite cette fin de semaine-là, Y et E. [ 169 ] M dit avoir sondé la porte de chambre qui était barrée et en a avisé C qui s'est organisée avec cela. [ 170 ] La preuve révèle que cette fin de semaine-là, M a joué des jeux vidéos avec X et qu'un ami de C, L, était présent à tout le moins le dimanche, et que c'est lui qui a ramené X dans l'après-midi. [ 171 ] X avait couché sur le divan le samedi soir. [ 172 ] À cette occasion, il aurait pu y avoir agression ou touchers à des fins sexuelles… [ 173 ] La preuve offerte par la défense a établi que : 1) Les moments d'intimité entre la présumée victime et son présumé agresseur étaient pratiquement inexistants ; il appert des témoignages, tant en défense qu'en poursuite (témoignages A et

C) que les opportunités qu'il y ait agressions sexuelles étaient pratiquement inexistantes (porte de la chambre donnant sur la cuisine ouverte ou réouverte, présence d'autres enfants et couramment d'un autre adolescent dans la chambre et contexte où une personne adulte pouvait surgir d'un instant à l'autre dans la chambre). 2) Le seul moment où de telles agressions auraient pu advenir c'est la fin de semaine de décembre mais, encore là, il y avait d'autres

adultes : C, M et L étaient présents dans le logement ; lorsque X a joué dans la chambre avec les enfants, une des sœurs de Y était là aussi ; il serait surprenant mais pas impossible que des jeux sexuels aient été initiés à ce moment-là ; 3) Un autre facteur important c'est que jamais X, s'il était agresseur, n'a cherché à être seul avec la présumée victime ou n'a initié des moments avec elle ; la preuve révèle que les petites voulaient jouer avec X qui était « fin » avec elles mais également que ce dernier, du moins à compter de 2009, trouvait les visites des A plutôt déplaisantes : « il les trouvait tannants » ; depuis pas mal de temps déjà il n'accompagnait plus ses parents chez les A ; il était devenu un adolescent qui avait une petite amie à compter de janvier 2009. [ 174 ] Lorsque X se rend chez C en décembre 2009, la preuve révèle que c'est celle-ci qui est venue le quérir chez ses parents. [ 175 ] Ce que la défense a également apporté en preuve, ce sont les problèmes d'hygiène qu'avaient les filles qui pouvaient entraîner des rougeurs, dont notamment la gardienne N qui en a eu connaissance alors qu'elle gardait Y avant juin 2009 . [ 176 ] Ceci est confirmé par la mère de la famille d'accueil, K, qui signale des rougeurs lorsque les enfants revenaient de chez leur mère et notamment à l'automne 2009, alors que l'accusé ne voyait plus les enfants depuis juin 2009. [ 177 ] En janvier 2010 , il y a beaucoup de rougeurs.

Il faut dire que la petite n'est pas propre et que cela peut être relié à un problème d'hygiène. [ 178 ] Quant à l'ensemble de la preuve, il est vrai que les verbalisations faites par Y (la présumée victime) sont non contredites, cohérentes, faites à trois personnes différentes, maintenues par la jeune qui identifie toujours X comme agresseur. [ 179 ] Mais cela constitue-t-il une preuve hors de tout doute raisonnable ? [ 180 ] La preuve révèle que les enfants (Y et sa sœur), lorsqu'elles arrivent chez la famille d'accueil en octobre 2009 , ont des comportements très sexués (gestes et paroles). [ 181 ] Cela est-il nécessairement relié à des agressions que Y aurait subies et elle aurait « contaminé » ses sœurs (E a alors 3 ans). [ 182 ] Le Tribunal ne peut exclure d'autres éléments révélés par la preuve sans qu'on puisse conclure à des gestes inappropriés ; la preuve révèle que Y prenait sa douche à l'occasion avec son père.

L'enfant avait par conséquent une connaissance certaine des organes masculins. [ 183 ] Les gestes qu'elle invoque peuvent avoir été vécus mais nous ne pouvons exclure la possibilité qu'ils aient été vus et fabulés par la suite. [ 184 ] Il est vrai que la jeune fille fait de X son agresseur, mais elle en fait d'abord son amoureux.

Elle demande à madame K si elle et L (son conjoint) s'aiment et conclut qu'ils font cela. [ 185 ] Lors de sa verbalisation, la jeune, interrogée sur les autres hommes de son entourage (son papa, l'ami de sa mère) dit qu'ils lui donnent des tapes, ce qui est amplement prouvé par des témoignages en ce qui concerne le père. Cependant, X, qu'elle identifie expressément avec les gestes à connotations sexuelles, ne la frappe pas. [ 186 ] Il y a eu tentative d'interprétation des paroles de l'enfant à l'effet que X c'est J, mais le Tribunal ne peut rien en déduire de probant quant aux présentes accusations.

DÉCISION [ 187 ] Après une analyse détaillée de la preuve, le présent Tribunal ne peut conclure hors de tout doute raisonnable que l'accusé X se soit livré à des actes (agressions et/ou touchers de nature sexuelle) sur la petite Y. [ 188 ] Les opportunités où les événements se seraient produits et les gestes invoqués eux-mêmes sont questionnables. [ 189 ] Ceci tenant compte non seulement que la preuve en défense ait amené un doute raisonnable, mais également parce que l'ensemble de la preuve ne nous convainc pas hors de tout doute raisonnable que les accusations sont fondées.

POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : [ 190 ] Vous ACQUITTE des accusations portées à votre égard. __________________________________ MICHELINE PARADIS Juge de la Cour du Québec

Me Sonia Rouleau Procureure pour la poursuivante Me Daniel Gravel Procureur de l'accusé