2023 QCCQ 8910, 2023 QCCQ 8910

Plourde c. Truchon-Tremblay 2023 QCCQ 8910 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D’ALMA LOCALITÉ D’ALMA « Chambre civile » N° : 160-22-000028-221 DATE : 16 octobre 2023 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR LE JUGE JEAN-FRANÇOIS POIRIER J.C.Q. ______________________________________________________________________ MICHAEL PLOURDE Demandeur/défendeur reconventionnel c.

JOSIANE TRUCHON-TREMBLAY Défenderesse/demanderesse reconventionnelle ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] Les repas de famille ne consistent pas à se manger entre parents [1] . [ 2 ] M. Plourde organise une épluchette de blé d’Inde où sont invités collègues de travail et conjoint(e)s. L’épluchette de blé d’Inde est une fête traditionnelle québécoise et acadienne.

Les hôtes et les invités épluchent des maïs que l’on nomme blé d’Inde suite à la confusion par les Européens quand ceux-ci ont découvert l’Amérique et se croyaient en Inde. Au fil du temps, l’activité s’est popularisée et devient une excuse pour se réunir en famille ou entre amis [2] . [ 3 ] Durant la soirée, le frère de M. Plourde, David ainsi que sa conjointe, la défenderesse Mme Truchon-Tremblay se joignent au groupe. Il y a consommation d’alcool de part et d’autre. Le demandeur M.

Plourde décide d’inviter Mme Truchon-Tremblay à arrêter d’importuner les invités suivant son état de consommation avancé. [ 4 ] Piquée au vif, Mme Truchon-Tremblay l’aurait insulté puis coincé près d’un véhicule. Elle aurait perdu l’équilibre pour se frapper la lèvre sur le menton du demandeur. Elle crie alors que M. Plourde l’a battue. Elle appelle les policiers. David [3] arrive et une bataille entre frères éclate suivant les allégations de Mme Truchon-Tremblay. [ 5 ] Les policiers se présentent sur les lieux [4] . Mme Truchon-Tremblay est prise en charge par les ambulanciers et leur dit que M.

Plourde lui a donné des coups à la tête et qu’il l’a traînée par les cheveux au sol. Elle réitère le tout dans une déclaration écrite le lendemain [5] . [ 6 ] M. Plourde est arrêté le lendemain et libéré au moyen d’une promesse de comparaître [6] . Cette promesse est confirmée par une dénonciation [7] . M. Plourde plaide non coupable, maintient sa version et le 2 juin 2021, au procès, il est acquitté car la poursuite déclare ne pas avoir de preuve à offrir. [ 7 ] Mme Truchon-Tremblay mentionnerait à l’entourage de M. Plourde qu’il est un batteur de femme et qu’il finirait par payer.

En plus des frais d’avocat [8] , de l’absence au travail [9] , et de sa fête gâchée [10] , il subit des inconvénients auprès de ses collègues de travail, de sa conjointe, de son frère et de son milieu [11] . Mise en demeure [12] , Mme Truchon-Tremblay refuse de se rétracter. [ 8 ] Mme Truchon-Tremblay conteste et riposte avec une demande reconventionnelle.

Elle maintient sa version donnée aux policiers et nie avoir tenu des propos diffamatoires. [ 9 ] Elle demande le remboursement de ses honoraires extrajudiciaires [13] et une compensation [14] pour avoir eu peur de mourir lors de l’altercation, pour ses nombreux préjudices corporels qui demeurent [15] et parce que la situation a provoqué une rupture avec David Plourde. [ 10 ] Les parties sont d’accord qu’il n’y a pas d’enjeu au niveau de la prescription.

Questions en litige 1- Les blessures subies par Mme Truchon-Tremblay sont-elles l’œuvre de coups de la part de M. Plourde ou d’une chute accidentelle? 2- Mme Truchon-Tremblay a-t-elle commis une faute causale en déposant une plainte criminelle non fondée? 3- Mme Truchon-Tremblay a-t-elle tenu des propos diffamatoires après la dénonciation? 4- S’il y a lieu, quelle est la compensation appropriée? ANALYSE 1- Les blessures subies par Mme Truchon-Tremblay sont-elles l’œuvre de coups de la part de M.

Plourde ou d’une mauvaise chute? [ 11 ] Le Tribunal répond que dans les circonstances, il est plus probable qu’aucun coup n’a été porté par M. Plourde et Mme Truchon-Tremblay s’est blessée en chutant alors qu’elle était en état d’ébriété avancé. Voici pourquoi. [ 12 ] Le Tribunal fait face à des versions contradictoires pour un événement qui arrive tard en soirée et pour lequel les principaux acteurs ont consommé de l’alcool. Comment départager l’ivraie du bon grain? [ 13 ] Une affaire de 2015 [16] similaire quant à la trame factuelle nous enseigne quelques éléments utiles en l’espèce.

Le verdict de culpabilité est un élément pertinent et le Tribunal doit lui attribuer une valeur probante importante. Par contre ici il y a eu un acquittement, ce qui n’empêche pas que les règles de la responsabilité civile [17] puissent trouver application en considérant le fardeau de preuve moins élevé. [ 14 ] Également, lorsqu'il y a provocation de la part de la victime, les tribunaux, appréciant l'ensemble des circonstances de l'espèce et donc la faute de la victime, font, en général, supporter à celle-ci une

partie de la responsabilité. [ 15 ] Il importe toutefois d'établir une réelle provocation et non simplement un manque de bienséance ou de civilité de même que la réaction immédiate du demandeur, causée par une perte de contrôle [18] . [ 16 ] Dans l’évaluation des témoignages, le Tribunal suit les enseignements de la Cour d’appel résumés en 14 points.

Plusieurs facteurs pertinents à l’évaluation de la crédibilité et de la fiabilité des témoins peuvent être dégagés de la jurisprudence et de la doctrine : 1) l'intégrité générale et l'intelligence du témoin; 2) sa capacité d'observation; 3) sa capacité de communiquer; 4) la fidélité de la mémoire; 5) l'exactitude de sa déposition; 6) sa volonté de dire la vérité de bonne foi; 7) sa sincérité, sa franchise, ses préjugés; 8) l’intérêt du témoin; 9) le caractère évasif ou les réticences de son témoignage; 10) le comportement du témoin avec la prudence requise; 11) la compatibilité du témoignage avec l'ensemble de la preuve, y compris la preuve confirmative; 12) l'existence de contradictions avec les autres témoignages et les éléments de preuve; 13) la plausibilité du témoignage; 14) la cohérence intrinsèque du témoignage [19] . [ 17 ] Mme Truchon-Tremblay témoigne.

Il est certain qu’elle ne va pas bien. Elle prend de la médication contre l’anxiété avec des effets indésirables. Elle a peur de la noirceur, se sent mal et ne veut pas que ça se répercute sur son enfant. Elle doit faire des choix dans ses activités car elle n’a plus d’énergie. Tout cela a mené à une séparation avec David Plourde qu’elle aimait et aime encore. Ses parents Roger Tremblay et Diane Truchon confirment les impacts sur sa santé depuis les événements. [ 18 ] Le Tribunal éprouve beaucoup de sympathie pour Mme Truchon-Tremblay, mais est-ce que son état est causé par des coups provenant du demandeur M.

Plourde et le fait par ce dernier de l’avoir traînée par les cheveux? [ 19 ] Le Tribunal ne la croit pas. Il est clair qu’elle était en état de consommation avancé d’alcool le soir des événements. Tous les témoins le confirment à part sa mère qui minimise cet état mais le Tribunal sent plus qu’elle veut protéger sa fille. Même le policier qui est un acteur indépendant confirme l’état d’intoxication avancé. [ 20 ] En effet, le patrouilleur Guillaume Michaud témoigne. Il est crédible et fiable. Il témoigne avec professionnalisme et objectivité. Il est chronologique et précis. Il concède quand il ne se souvient pas.

Sa version n’est pas affectée par le contre-interrogatoire. Son rapport est déposé [20] . [ 21 ] Il considère que Mme Truchon-Tremblay est très intoxiquée par l’alcool. Dans son rapport, il indique extrêmement intoxiquée . Il l’a constaté personnellement et l’interpelle alors qu’elle est assise par terre. Le répartiteur qui a reçu l’appel d’urgence a dû procéder au repérage du téléphone par triangulation car Mme Truchon-Tremblay ne pouvait répondre aux questions. Le policier constate qu’elle n’est pas en mesure de tenir une conversation et est agitée. Elle se déplace d’un bord à l’autre et gesticule.

Pourtant, dès le début de son témoignage, Mme Truchon-Tremblay affirme sans crédibilité qu’elle est claire et précise avec le répartiteur. [ 22 ] Le policier n’est pas en mesure de démêler les faits et s’occupe de la référer aux services ambulanciers. Il est incapable de prendre la plainte ou la déclaration de Mme Truchon-Tremblay car cette dernière ne donnait pas de récit cohérent, chronologique et détaillé. [ 23 ] Nier l’évidence affecte grandement sa crédibilité ou la fidélité de sa mémoire dans des circonstances de consommation.

Elle est peut-être convaincue de sa version mais si c’est le cas, son état de consommation a pu altérer ses souvenirs. [ 24 ] Elle parle d’une consommation de deux Corona en canette et de trois coupes de vin durant la soirée entière sans en avoir consommé dans la journée. Elle boit de l’eau Perrier et c’est plutôt les autres convives qui l’ont incitée à boire. [ 25 ] Pourtant, la première fois qu’on lui parle de sa consommation d’alcool, c’est au jour du procès criminel soit 9 mois après les événements.

Il est particulier qu’à ce moment précis, elle se souvienne spécifiquement de ce qu’elle a pris comme alcool 9 mois plus tôt malgré l’état de panique, le transport en ambulance, les ennuis de santé et sa rupture. Sa mère vient dire que Mme Truchon-Tremblay

consomme régulièrement de l’alcool. Un souvenir aussi précis de sa consommation à ce moment près de 300 jours plus tard alors que ce n’était pas un élément important est non seulement peu crédible, mais totalement loufoque et irréaliste. [ 26 ] Elle donne par ailleurs des explications boiteuses pour expliquer qu’elle a chuté car elle dira que c’est l’histoire de sa vie. Elle nie les contacts avec les autres convives. Elle s’est approchée du disc-jockey car la musique était forte.

Ce n’est pas plus crédible surtout avec l’ensemble des témoignages entendus. [ 27 ] À l’audition, elle parle de deux coups de tête du demandeur à son visage. Elle va jusqu’à dire qu’elle lui a demandé de lui en donner un deuxième. Ce n’est pas plausible. Elle n’essaie même pas de l’éviter, elle présente la joue alors qu’elle dit que M. Plourde ne la tient pas. [ 28 ] Elle profite de son témoignage pour écorcher son employeur et ses collègues sur son congé maladie alors que ça n’a rien à voir avec notre dossier. Elle dit ne pas avoir été bien accompagnée par la procureure de la Couronne.

Ces éléments augmentent le sentiment de victimisation et d’exagération perçu par le Tribunal durant son témoignage. [ 29 ] La version écrite et signée aux policiers est différente de son témoignage sur la position assise ou debout des parties lors de l’altercation.

C’est étonnant que son souvenir soit précis sur l’élément secondaire jusque-là de l’alcool 9 mois plus tard alors qu’il l’est moins sur l’événement principal le lendemain. [ 30 ] Ce n’est pas plausible que Mme Truchon-Tremblay n’ait pas remarqué de signe d’animosité dans la soirée et que tout à coup le demandeur explose sans raison, l’insulte et la frappe. [ 31 ] Le demandeur Michaël Plourde témoigne. Le Tribunal n’est pas tellement plus impressionné par la fiabilité et la crédibilité de son témoignage. On sent un ressentiment certain envers Mme Truchon-Tremblay.

Sans dire qu’il est fâché puisqu’il demeure tout de même posé, il est très affirmé et tranché durant son témoignage. [ 32 ] Il lance qu’elle trompait son frère alors que le sujet est tout autre. Il se permet aussi de dire qu’elle boit sans retenue toutes les fins de semaine. Il dira qu’elle aime mieux juger qu’être jugée. Il dira qu’elle devient plus chaude de la pince en buvant. Ces affirmations ne viennent absolument pas bonifier la crédibilité du demandeur. [ 33 ] Le demandeur a énormément de difficulté à respecter les consignes sur le ouï-dire malgré plusieurs explications et rappels.

On sent qu’il devient contrarié lorsque contre-interrogé. Il tutoie l’avocat malgré l’intervention du Tribunal et tente d’expliquer les contradictions parfois maladroitement. Il est difficile de départager ce qu’il présume, ce qu’on lui a raconté et ce qu’il a réellement constaté. [ 34 ] Il faut aussi considérer que le demandeur admet avoir pris plus d’une dizaine de bières dans la journée et la soirée. Il est sobre depuis. Il admet avoir communiqué en cachette avec David Plourde pendant la période où il avait une interdiction de le faire.

Ceci affecte aussi la crédibilité du demandeur. [ 35 ] Un autre élément qui affecte sa crédibilité, c’est d’ajouter à sa version le jour du procès que Mme Truchon-Tremblay a commis des voies de fait sur lui et sur Jessica Gagnon. Soit il invente cet élément soit il n’a jamais cru bon d’en parler ce qui ne fait pas de sens. [ 36 ] Le demandeur constate que Mme Truchon-Tremblay consomme de l’alcool. Son état se dégrade. Il voit qu’elle est toujours près de Joey Maltais qui œuvre comme disc-jockey. Elle le colle ce qui met la femme de M. Maltais, Danielle Villeneuve, mal à l’aise et en colère.

Annie Hudon, lui fait le même commentaire. Le demandeur décide donc d’adresser la situation à Mme Truchon-Tremblay. [ 37 ] Le demandeur l’avertit poliment, en retrait un peu des gens. Mme Truchon-Tremblay se choque après lui, crie, postillonne et avance vers lui. Il se ramasse collé sur le côte-à-côte. Mme Truchon-Tremblay titube, tombe et vient se cogner le front sur sa poitrine. À l’interrogatoire préalable, le demandeur donne une autre version soit qu’elle vient se cogner au menton [21] .

Encore là sa crédibilité s’en trouve affectée. [ 38 ] Elle se met à crier comme quoi elle est attaquée, elle appelle les policiers, elle bouge dans tous les sens. Joey Maltais, David Plourde et Jessica Gagnon étaient partis en côte-à-côte. Selon lui, son frère David est très intoxiqué. Ils reviennent pendant que Mme Truchon-Tremblay est au téléphone avec les policiers. [ 39 ] Mme Truchon-Tremblay enguirlande Jessica Gagnon. La mère, Murielle Jean, reçoit un coup de Mme Truchon-Tremblay.

Par contre, ce détail n’a pas été divulgué aux policiers [22] ni à l’interrogatoire préalable ce qui est surprenant. [ 40 ] Elle dit à David que le demandeur l’a battue. La bataille éclate et les convives séparent les belligérants. [ 41 ] Le demandeur sait que la police s’en vient et s’en va chez eux. Mme Truchon-Tremblay a rappelé les policiers quand son frère est passé sur son lot à bois et qu’il a envoyé un message texte à ce dernier. Ceci est confirmé par Samuel Truchon-Tremblay qui témoigne.

C’est le frère de la défenderesse. [ 42 ] Il confirme avoir déjà reçu un message texte du demandeur le 25 décembre 2020 de déplacer sa cabane à pêche sinon il allait goûter à sa sauce . Il croit que le demandeur aurait fait une plainte aux policiers pour un rassemblement illégal lors de la pandémie. Il aurait aussi déjà vu le demandeur se fâcher après son père.

Le Tribunal n’a pas de raison de douter de sa franchise, mais il n’était cependant pas présent sur les lieux le jour de l’événement et n’en avait jamais entendu parler avant le procès. [ 43 ] En l’absence de suffisamment de crédibilité et de fiabilité des parties, le Tribunal doit se tourner vers d’autres témoins plus fiables et crédibles qui corroborent majoritairement la version des faits du demandeur. [ 44 ] Annie Hudon témoigne. Le demandeur est un ami d’enfance de son conjoint. Elle a déjà travaillé aussi avec Mme Truchon- Tremblay.

Elle était sur place et a vu Mme Truchon-Tremblay perdre pied pour se cogner la lèvre sur le demandeur. Elle témoigne avec

beaucoup d’émotion. Elle est prise entre l’arbre et l’écorce entre les deux parties ce qui rehausse sa crédibilité car elle ne veut pas nuire à personne, mais elle dit la vérité sans exagérer. [ 45 ] Elle témoigne que Mme Truchon-Tremblay était très suggestive sexuellement avec des convives masculins dont avec le disc- jockey et qu’elle continue malgré les avertissements. [ 46 ] Selon elle, Mme Truchon-Tremblay a débouché trois bouteilles de vin. Elle était dans un état d’ivresse avancé. Elle l’a vu tomber à la salle de bain, uriner la porte ouverte, perdre pied et aussi à l’extérieur.

Elle a entendu Mme Truchon-Tremblay traiter Mme Jessica Gagnon de sale pute. Elle l’a vu pousser le demandeur. Elle l’a vu tomber sur ce dernier qui n’a jamais asséné de coup et il ne lui a rien dit pour la provoquer. Elle était juste à côté. [ 47 ] Ensuite, Mme Truchon-Tremblay était déchaînée, voulait appeler les policiers et a tenté de se ruer sur son conjoint David. [ 48 ] Joey Maltais témoigne. Il est apparu fiable et crédible. Il est gêné de témoigner et donne des détails mais sans vouloir humilier plus qu’il n’en faut Mme Truchon-Tremblay. Il admet avoir consommé huit ou neuf bières.

Il confirme que Mme Truchon-Tremblay était collée après lui et lui parlait près du visage. Il précise que ses seins étaient collés sur lui. Elle a failli l’embrasser. Il était mal à l’aise surtout que sa conjointe Danielle Villeneuve était présente. [ 49 ] Il confirme que David Plourde était en état d’ébriété. Il a vu Mme Truchon-Tremblay traiter Mme Jessica Gagnon de pute, pousser la mère du demandeur et empoigner ce dernier. [ 50 ] Gilles Plourde témoigne. C’est le père du demandeur ainsi que de David Plourde. Il était présent sur les lieux qui étaient d’ailleurs son domicile.

Il est nerveux mais le Tribunal le croit. Il est sincère, fiable et crédible. Il a 70 ans et c’est sa première visite au Tribunal. Lui aussi était tiraillé entre l’amour de ses enfants. Il ne veut pas faire de tort à personne mais il fait son devoir et dit la vérité. [ 51 ] Il a vu Mme Truchon-Tremblay très affectée par l’alcool. Il l’a vu trébucher à quelques reprises. Il a vu Mme Truchon- Tremblay pousser sa femme qui est tombée. Il a accouru pour s’en occuper et son attention s’est portée sur sa femme pour la mettre en sécurité.

Il a vu Mme Truchon-Tremblay se frotter sur des convives, mais ne tire pas de conclusion à ce sujet. [ 52 ] Ayant conclu que les blessures subies par Mme Truchon-Tremblay ne sont pas l’œuvre de M.

Plourde, est-ce que cette dernière commet une faute causale en déposant une plainte aux policiers? 2-Mme Truchon-Tremblay a-t-elle commis une faute causale en déposant une plainte criminelle non fondée? [ 53 ] En fait, pour que la plainte constitue une faute, la preuve doit démontrer une absence objective de fondement, un mensonge, de la négligence, une intention de nuire, de la désinvolture, de la mauvaise foi ou encore de la témérité [23] . Les tribunaux se doivent de dénoncer, dissuader et punir pareille pratique.

Par contre, la preuve ne démontre aucun de ces comportements de la part de Mme Truchon-Tremblay. [ 54 ] Le Tribunal rappelle que tout le monde a le droit et même le devoir de porter plainte si elle a des motifs raisonnables et probables de croire qu’un crime a été commis [24] . Mme Truchon-Tremblay rencontre ce critère. [ 55 ] Des témoins viennent donner une version différente de la défenderesse. C’est le lot de bien des procès. D’ailleurs, Mme Truchon-Tremblay apprend la version d’Annie Hudon le jour du procès criminel.

Confrontée à ce témoignage, elle ne se sent pas assez forte pour affronter la situation. [ 56 ] Au surplus, la crédibilité et la fiabilité du demandeur ne sont pas parfaites pour les motifs ci-avant exposés donc avant d’entendre d’autres témoins, la conclusion du Tribunal aura pu être différente sur ce qui est probable de s’être passé le soir en question. [ 57 ] D’ailleurs, le policier dans son rapport confirme, qu’après avoir parlé à la présumée victime, avec Karine Grenier et avec Joey Maltais, que Mme Truchon-Tremblay a été victime de voie de fait.

Il constate d’ailleurs qu’elle est couverte d’herbe, d’eau et de boue. Sa mère voit aussi des cheveux arrachés sur la civière ce qui ne rend pas farfelue la thèse du traînage par terre par les cheveux. [ 58 ] C’est difficile de faire des reproches à Mme Truchon-Tremblay d’avoir continué le processus jusqu’au procès. [ 59 ] Le Tribunal souligne à nouveau que c’est un contexte où tout le monde a consommé. Mme Truchon-Tremblay peut avoir un souvenir imparfait des événements à cause de l’alcool, mais quand même croire avoir reçu des coups. [ 60 ] David Plourde a également porté plainte.

Cette plainte a été réglée par un acquittement en même temps que la plainte de la défenderesse. David Plourde n’est pas poursuivi et n’est pas venu témoigner.

La plainte de la défenderesse n’est donc pas causale de dommage puisqu’une autre plainte était de toute façon pendante. [ 61 ] Finalement, malgré le stress et les conséquences sur son travail s’il avait un casier judiciaire, le demandeur n’a jamais eu peur d’être condamné [25] . [ 62 ] Qu’en est-il maintenant des propos diffamatoires qui auraient été tenus après la dénonciation? 3- Mme Truchon-Tremblay a-t-elle tenu des propos diffamatoires après la dénonciation? [ 63 ] Le Tribunal répond par la négative pour les motifs qui suivent. [ 64 ] Le fondement du recours en diffamation repose sur la responsabilité civile extracontractuelle.

Les propos diffamatoires sont ceux qui font perdre l’estime ou la considération de quelqu’un ou qui suscitent à son égard des sentiments défavorables ou désagréables aux yeux de tiers.

[ 65 ] Le caractère diffamatoire des propos s’analyse selon une norme objective. Le Tribunal doit se demander si un citoyen ordinaire estimerait que les propos tenus, pris dans leur ensemble et compte tenu des circonstances, ont déconsidéré la réputation de la personne visée [26] . [ 66 ] C’est au demandeur de faire la preuve par prépondérance [27] que ces propos ont été tenus et qu’un citoyen ordinaire considérerait qu’ils ont déconsidéré le demandeur, ce à quoi il échoue. [ 67 ] Le demandeur a eu des échos et s’est senti dévisagé au travail et dans la municipalité.

Le père de Mme Truchon-Tremblay lui aurait marmonné à la quincaillerie qu’ils allaient le saigner. Ce dernier est venu le nier. Le demandeur ne peut supporter les affirmations de campagne de salissage [28] non plus que les réclamations pécuniaires [29] . Selon lui ce sont des choses qui se sentent. [ 68 ] Le demandeur ne peut nommer un événement concret dans sa communauté pour expliquer son malaise en public [30] . D’ailleurs, une

partie de ses dommages sont attribuables à la plainte de David Plourde qui n’est pas poursuivi et n’a pas été mis en demeure. [ 69 ] À l’hôpital où travaille Annie Hudon, elle entend parler comme quoi le demandeur est un batteur de femme. Elle ne sait pas de qui ça vient par contre. [ 70 ] Joey Maltais était voisin de Mme Truchon-Tremblay à Saint-Cœur-de-Marie. Il a entendu une femme dire dans son garage que le demandeur était un batteur de femme. Il ne peut préciser si ces paroles provenaient de Mme Truchon-Tremblay. 4-S’il y a lieu, quelle est la compensation appropriée? [ 71 ] Compte tenu des réponses aux deux premières questions et que chaque

partie échoue partiellement dans ses prétentions, le Tribunal n’aura pas à se prononcer sur les dommages ou les frais qui seront assumés par chacun. POUR CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : [ 72 ] REJETTE la demande de Michael Plourde contre Josiane Truchon-Tremblay; [ 73 ] REJETTE la demande reconventionnelle de Josiane Truchon-Tremblay contre Michael Plourde; [ 74 ] LE TOUT , sans frais de justice. ____________________________ JEAN-FRANÇOIS POIRIER J.C.Q. Me Sylvain Morissette Cantin et Boulianne Procureur du demandeur et défendeur reconventionnel Me Jérôme Tremblay Fradette & Le Bel Procureur de la défenderesse et demanderesse reconventionnelle Dates d’audience : 25 et 26 septembre 2023