2023 QCCQ 9355, 2023 QCCQ 9355

Coupal c. Tremblay 2023 QCCQ 9355 COUR DU QUÉBEC « Division des petites créances » CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHICOUTIMI LOCALITÉ DE CHICOUTIMI « Chambre civile » N° : 150-32-701689-222 DATE : 6 novembre 2023 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR LE JUGE JEAN-FRANÇOIS POIRIER J.C.Q. ______________________________________________________________________ RAPHAËL COUPAL Demandeur c.

HUGO TREMBLAY Défendeur ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] Si l’homme descend du singe, l’automobiliste descend de sa voiture [1] . Raphaël Coupal a acheté un véhicule automobile usagé de 21 ans pour 4 000 $ à Hugo Tremblay [2] . [ 2 ] Il se plaint de différents vices cachés [3] et demande de se faire payer 5 000 $ pour procéder aux réparations [4] . Hugo Tremblay conteste.

En plus de souligner qu’il n’y a pas eu d’expertise préachat, il allègue que le véhicule fonctionnait bien au moment de la vente. Questions en litige 1- Est-on en présence de vices cachés ou d’une conduite dolosive de la part du vendeur? 2- Si oui, quelle est la compensation adéquate? ANALYSE 1-Est-on en présence de vices cachés ou d’une conduite dolosive de la part du vendeur? [ 3 ] Le Tribunal répond par la négative et n’aura donc pas à se prononcer sur la compensation. [ 4 ] M.

Tremblay est absent et le Tribunal procède tout de même comme cela est permis [5] . [ 5 ] Il est vrai que le vendeur est tenu de garantir que le bien est exempt de vices cachés [6] à moins que les parties aient conventionnellement décidé de l’exclure par écrit [7] . [ 6 ] Par contre, le caractère vétuste d’un bien ne constitue pas un vice caché [8] .

Il est normal d’investir quelques milliers de dollars par année pour entretenir un véhicule qui a 21 ans d’âge. [ 7 ] Le Tribunal conclut que le véhicule est âgé puisqu’il a 21 ans au moment de la vente. [ 8 ] Un faible prix de vente comme en l’espèce doit inciter l’acheteur à la prudence. [ 9 ] Un acheteur prudent et diligent doit considérer de recourir à un expert pour l’inspection préachat, surtout lorsque le véhicule est âgé comme en l’espèce [9] . [ 10 ] Le demandeur dira qu’il ne connaît pas ça et qu’il ne l’a pas inspecté lui-même non plus avant d’acheter.

Les problèmes sont constatés seulement sept jours après l’achat et dès que le véhicule est amené au garage, on y découvre facilement tous les problèmes.

[ 11 ] Il n’y a pas de preuve de mensonge ou de cachette de la part du défendeur. C’est au demandeur à en faire la preuve de façon prépondérante [10] et le Tribunal n’est pas en mesure de repousser la présomption de bonne foi du défendeur [11] . [ 12 ] Le demandeur doit malheureusement échouer dans son recours pour ne pas avoir été un acheteur prudent et diligent. POUR CES MOTIFS LE TRIBUNAL : [ 13 ] REJETTE la demande de Raphaël Coupal contre Hugo Tremblay; [ 14 ] LE TOUT, sans frais. ____________________________ JEAN-FRANÇOIS POIRIER J.C.Q. Date d’audience : 31 octobre 2023