2020 QCCQ 8129, 2020 QCCQ 8129

Protection de la jeunesse — 202196 2020 QCCQ 8129 JL4320 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE [...] LOCALITÉ DE [...] « Chambre de la Jeunesse » N o : 450-41-004831-138 DATE : 3 FÉVRIER 2020 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE : L’HONORABLE MONIQUE LAVALLÉE, J.C.Q. ______________________________________________________________________ DANS LA SITUATION DE LA JEUNE * : X née le [...] 2005 -et- [INTEVRENANTE 1] , personne dûment autorisée par la Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS A, [...],

Partie demanderesse -et- A -et- B Les parents. ______________________________________________________________________ JUGEMENT ______________________________________________________________________ [ 1 ] La Directrice de la protection de la jeunesse demande au Tribunal de réviser l’ordonnance rendue le 12 novembre 2018 concernant l’adolescente X, aujourd’hui âgée de quatorze ans. [ 2 ] À cette date, la soussignée : • ordonne l’hébergement de X dans la famille d'accueil de M me C et de M. D jusqu’à sa majorité; • autorise des contacts supervisés avec sa mère à la demande de la jeune après entente avec la Directrice;

• autorise la levée de la supervision selon l’évolution de la situation; • maintient l’interdiction de contact avec son père; • ordonne un suivi psychosocial ainsi que diverses mesures accessoires, le tout pour la même période, soit jusqu’au 10 avril 2023. [ 3 ] Aujourd’hui, la Directrice demande au Tribunal : ➢ d’ordonner l’hébergement de l’adolescente dans une famille d'accueil désignée par la Directrice pour une période d’une année; ➢ d’autoriser des contacts avec sa mère après entente avec la Directrice et à défaut d’entente, à raison d’une fois aux deux semaines; ➢ d’ordonner essentiellement la poursuite des autres mesures en cours pour la même période. [ 4 ] Le père n’assiste pas à l’audience et n’est pas représenté par avocat.

La présente demande lui a été dûment signifiée au pénitencier A. Il n’est pas présent dans la vie de X depuis 2013 et les contacts entre eux sont interdits depuis 2016. Le Tribunal procède en son absence. [ 5 ] La mère assiste à l’audience et n’est pas représentée par avocat. Elle a pris connaissance du rapport déposé qui résume bien, selon elle, l’évolution de la situation de sa fille.

Elle est en accord avec les conclusions recherchées par la Directrice mais s’en remet à la demande de X concernant un changement de famille d'accueil. [ 6 ] X assiste à l’audience accompagnée de son avocate qui consent au dépôt du rapport pour valoir preuve et témoignage ainsi qu’aux conclusions recherchées par la Directrice. Elle demande toutefois au Tribunal de recommander son changement de famille d'accueil. Elle demande également au Tribunal d’ordonner des contacts avec sa mère à chaque fin de semaine.

Évolution de la situation depuis l’ordonnance du 12 novembre 2018 [ 7 ] X était hébergée à Ville A dans la famille d'accueil de M me C et de M. D avec sa sœur aînée Y, et ce, depuis septembre 2017. [ 8 ] Le Tribunal a ordonné le 12 novembre 2018 le placement des deux filles dans ce milieu d’accueil jusqu’à leur majorité respective. [ 9 ] En août 2019, Y a eu dix-huit ans et vit depuis en appartement. [ 10 ] À partir d’avril 2019, X présente des symptômes dépressifs notamment des idées suicidaires.

Plusieurs interventions ont été nécessaires périodiquement au cours des mois suivants par la famille d'accueil et divers professionnels (D.P.J., policiers, [Organisme A]) pour assurer la sécurité de l’adolescente. [ 11 ] Le 30 septembre 2019, la jeune dit avoir eu une relation sexuelle non consentante avec un adolescent de son âge lors d’un coucher chez ce dernier pendant une sortie de fin de semaine chez sa mère. [ 12 ] Après réflexion, elle a finalement refusé de porter plainte. [ 13 ] À compter de la fin octobre 2019, les comportements de X se détériorent.

Elle a des sautes d’humeur et adopte une attitude désagréable avec ses parents d’accueil. [ 14 ] Elle s’oppose tant en famille d'accueil qu’à l’école.

Le 29 octobre, elle frappe une de ses amies à l’école et est suspendue pendant deux jours. [ 15 ] Dans les semaines qui suivent, elle est de plus en plus réactive et elle bousille elle-même son placement dans ce milieu. [ 16 ] Le 12 novembre, la mère d’accueil dit être épuisée et demande officiellement le déplacement de la jeune. [ 17 ] Par la suite, les derniers jours dans sa famille d'accueil se déroulent bien, dans le respect, sans conflits ni comportements problématiques. [ 18 ] Le 20 novembre 2019, le Tribunal ordonne provisoirement l’hébergement de l’adolescente dans une famille d'accueil désignée par la Directrice de la protection de la jeunesse et maintient les autres mesures en cours. [ 19 ] Le même jour, X intègre la famille d'accueil de M me E à Ville B. [ 20 ] Son intégration semble bien se passer et la jeune dit apprécier le milieu.

Elle respecte les règles. La famille d'accueil soupçonne X de vols à deux occasions, ce que nie l’adolescente. Elle est par ailleurs capable de faire des retours sur les situations et est disponible à la discussion. [ 21 ] Le changement de famille d'accueil a nécessité un changement d’école puisque son ancienne famille d'accueil était à Ville A où X fréquentait l’école A en deuxième secondaire en classe de cheminement particulier. [ 22 ] Elle fréquente maintenant l’école B à Ville B en classe régulière parce qu’il n’y a pas de classe adaptée à cette école.

[ 23 ] L’école rapporte que l’intégration de la jeune va bien de façon générale. Elle reçoit un suivi de la psychoéducatrice scolaire à une fréquence minimale d’une fois par semaine. Elle s’y est fait des amis. [ 24 ] Elle présente des difficultés académiques mais accepte d’aller en récupération le midi ou à l’aide aux devoirs après les classes. [ 25 ] X trouve par ailleurs qu’à Ville B est un « trou ».

Elle vient de là et dit que les lieux lui rappellent de mauvais souvenirs. [ 26 ] Dans la semaine du 10 janvier 2020, l’adolescente dit avoir des idées noires et des comportements autodestructeurs en lien avec divers stresseurs notamment des préoccupations au sujet de certains membres de sa famille, des « flashbacks » de ses abus sexuels et ses résultats scolaires. [ 27 ] Un filet de sécurité est mis en place notamment une intensité plus grande de ses rencontres avec la psychoéducatrice scolaire et des moyens sont regardés avec elle pour apaiser son anxiété. [ 28 ] Au début octobre 2019, des services psychologiques ont été offerts à X.

La psychologue, M me Laurence Audy, a d’abord procédé à une évaluation et l’adolescente a accepté de participer à un suivi par la suite. [ 29 ] Le suivi n’a toutefois pas débuté en raison de l’absence de M me Audy en congé de maladie. Le congé a été prolongé à deux reprises et son retour est maintenant prévu à la mi-février.

Bien qu’on lui ait dit qu’elle pouvait voir un autre psychologue du service, X a dit préférer attendre le retour de M me Audy avec qui le contact était bon lors de l’évaluation. [ 30 ] Les contacts entre X et sa mère ont été supervisés jusqu’en mars 2019 et avaient lieu à une fréquence d’une fois par mois jusqu’en avril 2019.

La durée des contacts a par la suite été graduellement augmentée et depuis août 2019, elle y passe une fin de semaine sur deux. [ 31 ] La mère a résidé à Ville C pendant plus d’un an, puis est déménagée à Ville B en janvier 2020 pour se rapprocher de sa fille. [ 32 ] Jusqu’au déplacement de X en novembre 2019, la mère offre une bonne collaboration au suivi psychosocial ainsi qu’à la famille d'accueil de sa fille. Elle supporte les interventions faites auprès de X. [ 33 ] De la fin novembre 2019 à la mi-janvier 2020, la collaboration de la mère est plus difficile.

Elle ne retourne pas les appels et ne répond pas aux courriers recommandés qu’on lui envoie. [ 34 ] La nouvelle déléguée se présente à l’improviste à son nouveau domicile à Ville B à la mi-janvier. Elle constate que la mère est bien installée et qu’elle a une chambre pour X. La mère s’engage à collaborer avec la déléguée et la nouvelle famille d'accueil. [ 35 ] Lors de la table de révision tenue le 20 janvier 2020, X demande le retour chez sa mère et à défaut, des contacts chez elle à chaque fin de semaine. [ 36 ] La Directrice trouve réaliste un retour éventuel de X auprès de sa mère.

Il est alors convenu que chacune a d’abord du travail à faire de son côté et qu’on évaluera cette possibilité dans un an. [ 37 ] Mère et fille ont aussi du travail à faire avant de procéder à une augmentation des contacts. La mère doit stabiliser sa situation et être en mesure d’offrir un encadrement adéquat à X et la jeune doit, pour sa part, être en mesure de stabiliser et de gérer ses émotions.

Analyse [ 38 ] Le débat à l’audience a surtout porté sur la demande de X de recommander un changement de famille d'accueil. [ 39 ] L’adolescente dit vouloir se rapprocher de sa sœur Y qui vit en appartement à Ville D. [ 40 ] Elle dit ne pas être bien à Asbestos puisqu’elle y a vécu plusieurs choses difficiles notamment la consommation de sa mère, les mauvais traitements du conjoint de sa mère à l’époque, l’intervention de la Directrice de la protection de la jeunesse et son retrait du milieu familial. [ 41 ] Elle vit aussi beaucoup de pression au plan scolaire et craint l’échec alors qu’elle est en classe régulière et voudrait être en classe adaptée.

L’école est d’avis que X a le potentiel pour réussir au régulier si elle y met les efforts requis, ce qu’elle fait présentement. La jeune admet qu’elle réussit mais dit que cela lui demande des efforts constants et beaucoup de son temps. [ 42 ] Elle dit de plus qu’elle n’a pas vraiment d’amis, qu’il s’agit davantage de connaissances. [ 43 ] Elle dit que les deux autres adolescentes dans sa famille d'accueil « ne sont pas vivables ». Elles l’impliquent constamment dans leurs problèmes et conflits et mettent des choses sur son dos.

Elle trouve cela très lourd d’autant plus qu’elle doit partager sa chambre avec l’une d’elles. [ 44 ] Elle déplore le fait qu’ils ne font pas d’activités dans sa famille d'accueil et elle trouve ça plate. [ 45 ] La déléguée ne croit pas qu’un changement de famille d'accueil va régler le problème. Elle explique que dans la famille d'accueil précédente, X disait ne pas être bien à Ville A ni dans son milieu et a demandé un changement de famille d'accueil. Par la suite, ses comportements se sont détériorés au point où la famille d'accueil a demandé son déplacement. La déléguée craint que la même chose se reproduise.

[ 46 ] L’intervenante a quand même vérifié auprès des ressources et il n’y a pas de famille d'accueil disponible à Ville D présentement et la famille d'accueil actuelle est le milieu le mieux adapté aux besoins d’encadrement de X. [ 47 ] La déléguée dit qu’elle entend les préoccupations de l’adolescente. [ 48 ] Elle souligne que s’il y avait déplacement, X en serait à sa troisième école en une année. [ 49 ] Elle propose de faire une rencontre avec la jeune et la psychoéducatrice scolaire pour identifier des moyens que l’on pourrait mettre en place pour soutenir la jeune et la rassurer.

X n’a pas besoin d’être en classe adaptée pour qu’on mette en place des moyens pour répondre à ses besoins spécifiques. [ 50 ] Elle propose aussi de faire une rencontre avec la mère d’accueil et les trois adolescentes du milieu pour trouver des solutions aux difficultés que nomme X. [ 51 ] La jeune a toujours dit à la déléguée qu’elle appréciait la mère d’accueil et son écoute alors qu’aujourd’hui, elle lui dit que ce n’est pas le cas. [ 52 ] Lors de ses premières rencontres avec la déléguée (qui est au dossier depuis le 3 décembre 2019), X lui parlait très positivement de son école sauf pour son professeur de danse. [ 53 ] Lors de la table de révision il y a deux semaines, X ne demandait pas de changer de famille d'accueil. [ 54 ] La déléguée dit ne pas comprendre la demande de la jeune ce jour et souhaite voir avec elle s’il y a un autre besoin derrière tout cela. [ 55 ] Lors du témoignage de X, sa colère est de plus en plus palpable lorsqu’on la questionne pour tenter de comprendre. [ 56 ] Bien qu’elle dise vouloir se rapprocher de sa sœur Y, il ressort de la preuve qu’elle a vu sa sœur Y ce midi [1] pour la première fois depuis septembre 2019, qu’elles ne se parlent au téléphone ou par messages textes qu’environ une fois par mois et que X n’a pas demandé de voir Y depuis, puisqu’elle est « en froid » avec sa sœur depuis quelques mois. [ 57 ] Lorsque questionnée sur sa volonté de quitter Ville B alors qu’il y a deux semaines à la table de révision, elle demandait d’aller vivre chez sa mère (qui vit à Ville B), elle affirme qu’elle ne veut pas retourner chez sa mère si elle vit à Ville B et qu’elle ne l’a simplement pas précisé lors de la table de révision. [ 58 ] Alors qu’elle démontrait de l’ouverture au suivi psychologique avec M me Audy, elle dit ce jour qu’elle n’en voit pas l’utilité. [ 59 ] X faisait de la boxe lorsqu’elle vivait à Ville A mais cette activité n’est pas disponible à Ville B.

Elle dit qu’elle aime beaucoup ça se défouler.

Sa mère propose d’aller au « gym » avec elle à raison d’une fois par semaine mais X dit ce jour que l’entraînement, elle n’aime pas vraiment ça. [ 60 ] Le témoignage de X révèle un malaise bien réel mais le Tribunal a nettement le sentiment de ne pas avoir accès aux réels besoins derrière la demande qu’elle fait ce jour. [ 61 ] En effet, X démontre une fermeture totale à toute solution proposée pour répondre aux insatisfactions qu’elle vit dans sa famille d'accueil actuelle et elle maintient sa demande sachant qu’elle ne pourra être placée dans une famille d'accueil à Ville D, qu’il n’y aucune garantie qu’elle aura accès à une classe adaptée dans une nouvelle famille d'accueil et qu’on ne peut savoir si d’autres adolescentes y résident ou si elle y aura sa propre chambre. [ 62 ] Le Tribunal ne peut ignorer que X a fait la même demande concernant sa dernière famille d'accueil et rappelle qu’elle vit présentement dans sa quatrième famille d'accueil depuis son placement en septembre 2013. [ 63 ] La preuve présentée ce jour, ne convainc pas le Tribunal qu’il est dans l’intérêt de l’adolescente de recommander son déplacement.

À l’instar de la déléguée, le Tribunal doute qu’un changement de famille d'accueil règle le problème et il soupçonne que c’est davantage à l’intérieur d’elle que dans son environnement que X trouvera le bien-être et l’apaisement qu’elle recherche. [ 64 ] À cette fin, il est à souhaiter que X change d’idée et qu’elle accepte de participer au suivi psychologique qui lui est offert d’autant plus que selon la preuve, elle a de grandes forces, notamment la capacité d’aller chercher de l’aide et d’utiliser les moyens proposés, la capacité de s’ouvrir sur ce qu’elle ressent et la capacité d’assumer sa part de responsabilité dans les situations problématiques. [ 65 ] Quant à la demande de X d’ordonner des contacts chez sa mère à chaque fin de semaine, la preuve ne permet pas d’y faire droit présentement alors que la mère doit continuer de travailler sa capacité d’encadrer sa fille et que X doit, de son côté, travailler la gestion de ses émotions. [ 66 ] Elle en a d’ailleurs fait la démonstration ce jour.

En effet, au moment de lui expliquer sa décision, le Tribunal a dû demander à l’adolescente de quitter la salle d’audience en raison de son ton et de ses commentaires irrespectueux. [ 67 ] Par ailleurs, les conclusions de la présente ordonnance permettront aux parties de s’entendre sur une augmentation de la fréquence des contacts mère/fille si la situation devait évoluer en ce sens. [ 68 ] Vu la preuve, le Tribunal conclut que les mesures recherchées par la Directrice sont dans l’intérêt de l’adolescente.

POUR TOUS CES MOTIFS, LE TRIBUNAL : ACCUEILLE la présente demande en révision modifiée; DÉCLARE que la sécurité et le développement de la jeune X sont encore compromis; RÉVISE l’ordonnance rendue le 12 novembre 2018 la concernant; ORDONNE l’hébergement de la jeune X en famille d'accueil à être désignée par la Directrice de la protection de la jeunesse pour une période d’une année ; AUTORISE , en faveur de l’adolescente, des contacts avec sa mère après entente et selon des modalités convenues avec la Directrice de la protection de la jeunesse et à défaut d’entente, les contacts auront lieu à raison d’une fois aux deux semaines; MAINTIENT l’interdiction de tout contact entre l’adolescente et son père; ORDONNE à l’adolescente et à la mère de participer activement et avec transparence aux mesures ordonnées, notamment au suivi psychosocial ainsi qu’à l’élaboration d’un plan d’intervention; RECOMMANDE à la mère d’entreprendre une démarche d’aide dans le but de favoriser et de maintenir son mode de vie stable; ORDONNE à la mère d’informer la Directrice de la protection de la jeunesse de tout changement dans sa situation personnelle, et ce, sans délai; ORDONNE que la jeune X reçoive tous les soins et services de santé requis par son état, notamment un suivi psychologique si l’adolescente accepte d’y participer; MAINTIENT le retrait au père de l’exercice des attributs de l’autorité parentale quant aux soins et services de santé, les autorisations scolaires et parascolaires, les loisirs, les permissions de voyager incluant l’obtention d’un passeport; DÉSIGNE la mère pour les exercer seule; ORDONNE qu’une ou des personnes oeuvrant au sein du CIUSSS A ou de tout autre établissement ou organisme soient désignées pour apporter aide, conseil et assistance à la jeune X, à sa mère ainsi qu’à son père si ce dernier en fait expressément la demande, et ce, pour une période d’une année ; CONFIE la situation de la jeune X à la Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS A pour l’exécution de la présente ordonnance.

Signé le 19 mars 2020 __________________________________ Monique Lavallée, J.C.Q. M e Sonia Côté

Avocate de la Directrice de la protection de la jeunesse M e Gabrielle Lemay Avocate de la jeune Date de l’audience : 3 février 2020 Dernière pièce produite: D-11