Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé
SOR-2005-22
Regulations
DORS/2005-22 2005 2 1 2025 7 25 LOI DE 2001 SUR L’ACCISE
Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé
C.P. 2005-45 2005 2 1
Sur recommandation de la ministre du Revenu national et en vertu de l’alinéa 304(1)
o) de la Loi de 2001 sur l’accise a , Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur l’alcool dénaturé et spécialement dénaturé , ci après.
L.C. 2002, ch. 22
Qualités et spécifications
(1) La spécification de la qualité d’un alcool dénaturé figurant à la colonne 1 de l’annexe 1 correspond à la quantité de dénaturant mentionné à la colonne 2, mélangé avec cent litres de spiritueux.
(2) La spécification de la qualité d’un alcool spécialement dénaturé figurant à la colonne 1 de l’annexe 2 correspond à la quantité de dénaturant mentionné à la colonne 2, mélangé avec cent litres de spiritueux.
(3) Si le volume de spiritueux à dénaturer pour obtenir une qualité figurant à la colonne 1 des annexes 1 ou 2 est supérieure ou inférieure à cent litres, le rapport entre la quantité de dénaturant utilisée et le volume de spiritueux équivaut à celui qui existe entre la quantité de dénaturant mentionnée à la colonne 2 et cent litres.
La composition des qualités d’alcool dénaturé, visées à l’annexe 1, et des qualités d’alcool spécialement dénaturé, visées à l’annexe 2, est exprimée en alcool éthylique titrant au moins :
75 % d’alcool éthylique absolu par volume mesuré à 20 °C, en ce qui concerne la qualité AD-2J;
95 % d’alcool éthylique absolu par volume mesuré à 20 °C, en ce qui concerne toutes les autres qualités.
Méthode de dénaturation
Tout titulaire de licence de spiritueux qui dénature des spiritueux veille à ce que :
les spiritueux et les dénaturants soient bien mélangés;
le dénaturant utilisé soit l’un des dénaturants figurant à la colonne 1 du tableau ci-après et possède les caractéristiques prévues à la colonne 2.
TABLEAU Colonne 1 Colonne 2 Dénaturant Caractéristiques Acétate d’éthyle Liquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Acétone Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Acide borique, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Acide acétique glacial Liquide clair et incolore d’une pureté minimale de 99 % en volume mesuré à 20 °C.
Alcool n-butylique Liquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Alcool méthylique (méthanol) Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Alcool tert -butylique Solide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 98 % en masse. Alcool isopropylique (isopropanol) Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Anéthole, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Baume de Tolu, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Benzaldéhyde, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Benzoate mercurique de phényle Solide d’une pureté minimale de 97 % en masse. Benzoate benzyldiéthylique[(2, 6 xylylcarbamoyl) méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) Poudre cristalline et blanche d’une pureté minimale de 97 % en masse.
Bleu de méthylène Solide vert foncé qui produit une solution bleue dans l’alcool, d’une pureté minimale de 95 % en masse. Bleu brillant FCF Colorant synthétique bleu satisfaisant aux exigences prévues dans l’une des publications visées au paragraphe B.16.011(2) du Règlement sur les aliments et drogues . Camphre Solide cristallin incolore ou blanc, naturel ou synthétique, d’une pureté minimale de 98 % en masse. Carburant diesel Carburant à base de pétrole destiné à l’alimentation des moteurs diesels, qui peut s’évaporer à la pression atmosphérique et dont le point d’ébullition se situe entre 130 °C et 400 °C.
Chloroforme Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 97 % en volume mesuré à 20 °C. Chlorothymol, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Chlorure mercurique de phényle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Cinnamaldéhyde, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Dérivé du pétrole Liquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de distillat de pétrole léger et dont, lors d’une distillation, un maximum de 10 % du volume est distillé à 35 °C ou moins ou encore le liquide a une pression de vapeur de 37,8 °C (avec un rapport vapeur/liquide de 4 pour 1) qui est égale ou inférieure à 105 kPa, et un minimum de 95 % du volume est distillé à 225 °C ou moins.
Le dérivé du pétrole ne comprend pas l’essence, le naphte de pétrole ou le solvant naphta. Essence d’amandes amères, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de menthe poivrée, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de moutarde, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de menthe verte, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de lavande aspic Huile essentielle visqueuse et jaunâtre à l’odeur caractéristique d’essence de lavande aspic, dont l’indice de réfraction est situé entre 1,463 et 1,468 mesuré à 20°C.
Essence de thym, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de térébenthine, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de lavande, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de sassafras, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de pin, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de romarin, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence d’aiguilles de pin, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de bergamote, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de cannelle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence
Distillat du pétrole ou mélange de distillats du pétrole, de produits oxygénés ou d’additifs, qui convient au fonctionnement des moteurs à allumage par bougies et qui présente les caractéristiques suivantes, selon la méthode d’essai applicable indiquée dans la norme intitulée Essence automobile sans plomb , CAN/CGSB-3.5-2004, avec ses modifications successives, publiée en novembre 2004 et établie par l’Office des normes générales du Canada :
une tension de vapeur d’au moins 38 kPa;
un indice antidétonant d’au moins 80;
une température de distillation, à laquelle 10 % du carburant s’est évaporé, d’au moins 35 °C et d’au plus 70 °C;
une température de distillation, à laquelle 50 % du carburant s’est évaporé, d’au moins 65 °C et d’au plus 120 °C.
Essence de feuilles de cèdre, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence de citronnelle Huile essentielle jaunâtre à odeur de citron dont la citronnelle est une composante principale et dont l’indice de réfraction est situé entre 1,468 et 1,487 mesuré à 20 °C. Essence de laurier (myrcène), NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Essence de girofle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence d’anis, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Essence d’eucalyptus, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Eucalyptol, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Eugénol, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Gaïacol, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Glycérine (glycérol) Liquide visqueux, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20° C. Gomme-laque, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues pour la gomme-laque raffinée ou déparaffinée dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Goudron de houille, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Hydroxyde d’ammonium (ammoniaque) Solution aqueuse, claire et incolore d’ammoniac d’une concentration minimale en ammoniac de 27 % en masse. Indigotine Colorant synthétique bleu satisfaisant aux exigences prévues dans l’une des publications visées au paragraphe B.16.011(2) du Règlement sur les aliments et drogues . Iode Solide bleu noir ayant un lustre métallique, d’une pureté minimale de 98 % en masse. Iodure de potassium Solide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 98 % en masse.
Iodure mercurique, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Menthol, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Métabisulfite de sodium Solide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 95 % en masse. Méthyléthylcétone Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Naphte de pétrole
Liquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de naphte de pétrole, satisfaisant aux exigences prévues dans l’une des normes suivantes :
la norme intitulée Naphte combustible , CAN/CGSB-3.27-M89, avec ses modifications successives, publiée en janvier 1989 et établie par l’Office des normes générales du Canada;
la norme intitulée Diluant, essence minérale à faible point d’éclair , CAN/CGSB-1.5-M91, avec ses modifications successives, publiée en décembre 1991 et établie par l’Office des normes générales du Canada;
la norme intitulée Carburéacteur d’aviation, coupe large , CAN/CGSB-3.22-2002, avec ses modifications successives, publiée en juillet 2002 et établie par l’Office des normes générales du Canada.
Nitrate mercurique de phényle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Octaacétate de sucrose Solide cristallin et blanc d’une pureté minimale de 97 % en masse. Oxyde de diéthyle (éther) Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Phénol, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention ce dénaturant comme préparation officielle.
Phtalate de diéthyle Liquide clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Polysorbate 80, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Résine de pin, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Safrole Liquide clair et incolore ou jaune pâle d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C.
Salicylate de méthyle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Salicylate de phényle, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Savon dur, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Solution de formaldéhyde Solution claire et incolore de formaldéhyde d’une concentration minimale en formaldéhyde de 37 % en masse. Solution de sulfate de nicotine Solution de sulfate de nicotine dans 95 % d’alcool éthylique absolu en volume mesuré à 20 °C et dont la concentration minimale de sulfate de nicotine est de 5 % en masse. Solvant naphta Liquide volatil très inflammable, à l’odeur caractéristique de solvant naphta, et dont, lors d’une distillation, un maximum de 5 % en volume est distillé à 90 °C ou moins et un minimum de 90 % en volume est distillé à 150 °C ou moins.
Styrax, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Thimérosal, USP Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente de la United States Pharmacopoeia qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle. Thymol, NF Substance satisfaisant aux exigences prévues dans l’édition la plus récente du National Formulary qui fait mention de ce dénaturant comme préparation officielle.
Toluène Liquide volatil, clair et incolore d’une pureté minimale de 98 % en volume mesuré à 20 °C. Vinaigre Solution aqueuse d’acide acétique d’une concentration minimale d’acide acétique de 4 % en masse.
DORS/2006-103, art. 1 à 3 DORS/2024-244, art. 161
Entrée en vigueur
Le présent règlement est réputé avoir pris effet le 1 er juillet 2003.
ANNEXE 1 (article 1) Qualités d’alcools dénaturés Colonne 1 Colonne 2 Qualité Dénaturant AD-2A 16 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle AD-2B 10,5 L d’alcool méthylique (méthanol) et 0,5 L d’essence de pin, NF AD-2C 2 à 5 L de dérivé du pétrole AD-2D 10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de naphte de pétrole AD-2E 10 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L de solvant naphta AD-2F 1 à 5 L d’essence AD-2G 1 à 5 L de carburant diesel AD-2I 7,8 L d’alcool isopropylique (isopropanol) et 3,3 L d’acétate d’éthyle AD-2J 0,8 L d’acétate d’éthyle et 7,1 L d’acétone AD-2K 98 g d’octaacétate de sucrose, 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium AD-2L 6,5 L d’alcool méthylique (méthanol), 1 L de naphte de pétrole et une quantité suffisante de matière colorante pour que le produit ait une couleur distincte AD-2M 42 g d’octaacétate de sucrose, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium), 125 mL d’essence de pin, NF, 10 g d’indigotine ou de bleu brillant FCF et 50 g de métabisulfite de sodium AD-2N 19 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 L d’acétate d’éthyle AD-2O
250 mL de phtalate de diéthyle, 700 mg de benzoate benzyldiéthylique [(2, 6 xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) et 40 g de camphre,
250 mL de phtalate de diéthyle, 175 g d’octaacétate de sucrose et 40 g de camphre
ANNEXE 2 (article 1) Qualités d’alcools spécialement dénaturés Colonne 1 Colonne 2 Qualité Dénaturant QASD-1 5 L d’alcool méthylique (méthanol) QASD-2 10 L d’alcool méthylique (méthanol) QASD-3
700 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium)
175 g d’octaacétate de sucrose
QASD-5
4 L d’alcool méthylique (méthanol) et 1 g de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium),
4 L d’alcool méthylique (méthanol) et 250 g d’octaacétate de sucrose
QASD-6
1 g de benzoate benzyldiethylique [(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium) et 100 mL d’alcool tert -butylique,
250 g d’octaacétate de sucrose et 100 mL d’alcool tert -butylique
QASD-7 500 mL de toluène QASD-8
2 L d’acétate d’éthyle et 2 L de toluène,
5 L de solvant naphta
QASD-9 5 L d’alcool isopropylique (isopropanol) QASD-10 10 L d’acétone QASD-11 5 L d’acétate d’éthyle QASD-12 10 L de solution de formaldéhyde QASD-13
1 L d’acétate d’éthyle,
une quantité de vinaigre ou d’acide acétique glacial qui contient un minimum de 6 g/L d’acide acétique dans l’alcool spécialement dénaturé
QASD-14 5 L de chloroforme QASD-15 4 L de solution de sulfate de nicotine et 800 mg de bleu de méthylène QASD-16 1 200 g d’iode et 1 200 g d’iodure de potassium QASD-17 1 L de résine de pin, USP QASD-18 13 kg de glycérine (glycérol) et 2 600 g de savon dur, NF QASD-19 1 L d’hydroxyde d’ammonium (ammoniaque) QASD-20 1 300 g de l’une des substances ci-après ou 1 300 g au total de deux ou plusieurs de celles-ci : essence d’amandes amères, NF, anéthole, NF, essence d’anis, NF, essence de laurier (myrcène), NF, benzaldéhyde, NF, essence de bergamote, NF, camphre, essence de feuilles de cèdre, USP, chlorothymol, NF, cinnamaldéhyde, NF, essence de cannelle, NF, essence de citronnelle, essence de girofle, NF, goudron de houille, USP, eucalyptol, USP, essence d’eucalyptus, NF, eugénol, USP, gaïacol, NF, essence de lavande, NF, menthol, USP, salicylate de méthyle, NF, essence de moutarde, USP, essence de menthe poivrée, NF, phénol, USP, salicylate de phényle, NF, essence d’aiguilles de pin, NF, essence de pin, NF, essence de romarin, NF, safrole, essence de sassafras, NF, essence de menthe verte, NF, essence de lavande aspic, styrax, USP, essence de thym, NF, thymol, NF, baume de Tolu, USP, essence de térébenthine, NF QASD-21
800 g d’acide borique, NF, ou de polysorbate 80, NF,
600 g de l’une des substances ci-après ou 600 g au total de deux ou plusieurs de celles-ci : essence d’amandes amères, NF, anéthole, NF, essence d’anis, NF, essence de laurier (myrcène), NF, benzaldéhyde, NF, essence de bergamote, NF, camphre, essence de feuilles de cèdre, USP, chlorothymol, NF, cinnamaldéhyde, NF, essence de cannelle, NF, essence de citronnelle, essence de girofle, NF, goudron de houille, USP, eucalyptol, USP, essence d’eucalyptus, NF, eugénol, USP, gaïacol, NF, essence de lavande, NF, menthol, USP, salicylate de méthyle, NF, essence de moutarde, USP, essence de menthe poivrée, NF, phénol, USP, salicylate de phényle, NF, essence d’aiguilles de pin, NF, essence de pin, NF, essence de romarin, NF, safrole, essence de sassafras, NF, essence de menthe verte, NF, essence de lavande aspic, styrax, USP, essence de thym, NF, thymol, NF, baume de Tolu, USP, essence de térébenthine, NF
QASD-22
23 g d’iodure de potassium et 32 g d’iodure mercurique, NF,
27 g de thimérosal, USP,
22 g de benzoate mercurique de phényle, de chlorure mercurique de phényle, NF, ou de nitrate mercurique de phényle, NF,
10 L d’alcool n-butylique
QASD-23 39 kg de gomme-laque, NF QASD-24 5 L d’oxyde de diéthyle (éther) QASD-25
800 mg de benzoate benzyldiéthylique[(2,6-xylylcarbamoyl)méthylique] d’ammonium (benzoate de dénatonium), 2 L d’acétate d’éthyle et 100 g de camphre
200 g d’octaacétate de sucrose, 2 L d’acétate d’éthyle et 100 g de camphre
QASD-26 19,8 L d’alcool méthylique (méthanol), 0,6 L de méthyléthylcétone et 0,2 L d’acétate d’éthyle