2017 QCCQ 10556, 2017 QCCQ 10556

R. c. P.P. 2017 QCCQ 10556 COUR DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE TERREBONNE LOCALITÉ DE ST-JÉRÔME « Chambre criminelle et pénale » N° : 700-01-129842-145 700-01-132536-148 DATE : 25 juillet 2017 ______________________________________________________________________ SOUS LA PRÉSIDENCE DE L’HONORABLE MICHEL BELLEHUMEUR, J.C.Q. ______________________________________________________________________ LA REINE, c. P...

P... ______________________________________________________________________ JUGEMENT Cette cause fait l’objet d’une ordonnance interdisant de publier ou diffuser de quelque façon que ce soit, les identités des victimes ou des renseignements qui pourraient les découvrir. ______________________________________________________________________ [ 1 ] L’accusé monsieur P... P... a subi son procès pour différents chefs à caractère sexuel, à savoir : Dans le dossier 700-01-129842-145 : − Trois chefs d’accusations pour des contacts sexuels (1, 6 et 11) en vertu de l’

article 151a) du Code criminel ; − Trois chefs d’accusations pour incitation à des contacts sexuels (2, 7 et 12) en vertu de l’

article 152a) du Code criminel ; − Trois chefs d’agression sexuelle (3, 8 et 13) en vertu de l’

article 271a) du Code criminel ; − Trois chefs d’accusations de leurre (4, 9 et 12) en vertu de l’

article 172.1(2)

a) du Code criminel ; − Trois chefs d’accusations d’actions indécentes (5, 10 et 16) en vertu de l’ article 173(2)

a) du Code criminel ; − Un chef d’accusation d’avoir rendu accessible à un enfant du matériel sexuellement explicite (14) en vertu de l’

article 171.1 (2)

a) du Code criminel ; Dans le dossier 700-01-132536-148 Un seul chef d’inceste en vertu de l’ article 155(2) du Code criminel . [ 2 ] Étant donné que la preuve est commune dans les deux dossiers, les parties ont convenu de procéder simultanément pour les 17 chefs d’accusations. [ 3 ] Les présumées victimes sont la nièce et la fille de l’accusé et voici comment la preuve de la poursuite se résume. PREUVE DE LA POURSUITE Présumée victime X (1998-10-08) [ 4 ] Les gestes reprochés à l’accusé s’échelonnent du 1 er janvier 2011 au 14 février 2014.

Au cours de cette période, X allait régulièrement chez son oncle et sa tante. Ayant perdu son parrain, elle retrouvait chez l’accusé quelqu’un pour combler ce vide. Elle passait beaucoup de temps avec lui, préférant sa compagnie qu’à celle de ses cousins. [ 5 ] C’est vers l’âge de douze ans qu’il a commencé à se masturber devant elle et de la toucher partout. Elle dira à la cour que les

agressions, les masturbations ou encore les attouchements arrivaient à chaque fois qu’elle était à côté ou seule avec lui. [ 6 ] Sans se souvenir avec précision des détails et de toutes les fois, le modus operandi de l’accusé était semblable. Il y avait un petit massage, elle prenait un bain et elle écoutait un film au salon avec l’accusé. Durant la projection, il lui caressait les cuisses, la vulve ou encore les seins sous sa jaquette. L’accusé était très souvent en érection, le pénis sortit de ses boxeurs. D’ailleurs, il était toujours en boxeur selon le témoin. À l’occasion, il se masturbait à côté d’elle.

Elle dira l’avoir vu au moins une vingtaine de fois, ajoutant cependant qu’il n’a jamais éjaculé. À la fin de son témoignage, elle précise également que jamais l’accusé n’a entré son doigt dans son vagin. [ 7 ] Pendant toutes ces caresses sexuelles et les séances de masturbation de l’accusé, X avait peur. [ 8 ] En terminant son témoignage, elle mentionne que l’accusé communiquait à l’occasion avec elle par Skype. Il lui disait qu’il l’aimait et qu’il était son chum. Il s’est même masturbé devant la caméra de son appareil. [ 9 ] La mère de X est venue témoigner.

Elle confirme plusieurs points apportés par sa fille. Elle mentionne au tribunal que sa fille et la fille de l’accusée, soit Y sont comme deux sœurs. Elles sont souvent ensemble. D’ailleurs, elle confirme que X allait souvent à la résidence de l’accusé. [ 10 ] Pour madame S... M..., l’accusé était l’oncle idéal. Il était toujours prêt à rendre service, s’occupait toujours des enfants et passait beaucoup de temps avec eux, plus qu’avec les adultes, dira-t-elle.

Lorsqu’il écoutait des films dans le salon, les portes françaises étaient fermées, parce qu’il disait que les femmes parlaient trop fort. [ 11 ] Au cours des années, madame M... s’est aperçue que sa fille X commençait à s’isoler, avait certains blocages à l’école, qu’elle n’avançait pas aussi bien et qu’elle pleurait à l’occasion. Le psychologue l’a sûrement aidée, mais ce n’était pas suffisant. Et, un bon soir, elle dira à la cour s’être fâchée, elle voulait savoir ce qu’il se passait. Et, à un moment donné, X a mentionné que l’accusé la touchait.

X s’est effondrée. [ 12 ] Madame M... mentionne que suite à cette dénonciation, elle a compris pourquoi sa fille ne voulait pas coucher chez son oncle. Présumée victime Y (2000-[...]) [ 13 ] À partir de la 6 e année, le témoin mentionne qu’elle dormait avec son père. Faisant de l’insomnie, elle lui demandait de flatter son dos et de lui faire des massages. Sous ses vêtements, l’accusé lui caressait les seins, le dos, les cuisses, etc. Un bon jour, il lui a demandé de le masturber. C’est ce qu’elle a fait au moins à quatre reprises, se servant à l’occasion d’un masturbateur transparent.

Au niveau des objets sexuels, elle dira au Tribunal que son père a sorti un vibrateur rose en forme de pénis pour l’utiliser sur elle. Ils étaient nus dans la chambre de son père, ce dernier fait les attouchements sur les seins, la vulve et, par la suite, il utilise le vibrateur dans son vagin. Il y a eu beaucoup de séances d’attouchements, de masturbation et d’utilisation d’objets sexuels. À un moment donné, elle dira que son père l’a pénétrée par l’arrière avec son pénis. Elle lui a demandé immédiatement d’arrêter parce que cela lui faisait mal. Elle saignait dira-t-elle.

Elle s’est aussitôt dirigée vers la salle de bain et, ensuite, elle ira se coucher avec son oreiller. [ 14 ] Elle a fait sa dénonciation deux à trois mois après celle de sa cousine X. Au tout début, explique-t-elle, lorsqu’elle a rencontré les enquêteurs la première fois pour les affaires de sa cousine, elle n’en a pas parlé. Elle n’était pas prête. C’est uniquement après qu’elle a décidé d’en parler parce qu’il y avait des affaires avec elle aussi, souligne-t-elle au Tribunal. L’accusé demandait à sa fille de ne pas en parler. [ 15 ] Sa dénonciation a été progressive.

C’est suite à des rencontres avec un psychologue, qu’elle s’est rendu compte qu’elle n’avait pas mentionné aux forces de l’ordre, la pénétration par-derrière que son père lui avait faite. Contrairement à X, Y a vu son père éjaculer une bonne dizaine de fois. [ 16 ] La mère de Y est venue témoigner. Tout comme la mère de X, elle confirme une grande

partie du témoignage de sa fille. L’accusé, qui se trouve être son ex-conjoint, était très proche des enfants. Il se promenait toujours en boxeur devant Y et X.

Régulièrement, l’accusé écoutait des films avec les enfants tout en fermant les portes du salon. [ 17 ] N’ayant plus ou presque plus de relations intimes avec l’accusé, elle confirme les dires de sa fille à l’effet qu’elle se couchait souvent au sous-sol, faisant ainsi chambre à part avec l’accusé. [ 18 ] Elle parlera du vibrateur en forme de pénis rose pâle, du vibrateur couleur peau, de l’enveloppeuse en caoutchouc ainsi que de la valise noire de l’entreprise « Fantasia » dans laquelle l’accusé plaçait les objets sexuels.

Elle se souvient que lors d’un ménage du printemps, elle a retrouvé ladite valise noire et qu’elle s’est aperçue que le vibrateur avait été utilisé puisqu’il n’était plus dans son carton comme elle l’avait reçu. Elle dira au Tribunal qu’elle a tout jeté croyant que son mari l’avait utilisé avec une autre femme. PREUVE DE LA DÉFENSE [ 19 ] L’accusé viendra livrer son témoignage. [ 20 ] Pour ce qui est de la présumée victime X, il nie catégoriquement tous gestes à caractère sexuel.

Il mentionne au Tribunal qu’il n’a rien à se reprocher vis-à-vis X. [1] [ 21 ] Le Tribunal a retenu de son témoignage principal les explications suivantes : − « Je suis convaincu à cent pour cent (100%) que j’ai pas fait d’attouchements à X. » [2]

− « Je me souviens de lui avoir fait des massages, mais c’était pas cette fois-là. Puis les massages c’était dans le dos. »[3] [22] Il dit avoir écouté la télévision avec X, mais elle était assise à côté de lui et rien ne s’est passé. Il ajoute : − « J’étais en robe de chambre et en boxeur. »[4] − « Que ça peut pas s’être produit [avoir touché sa vulve sous son pyjama] parce que je n’ai pas couché dans le salon, […] »[5] − Relativement aux communications sur Skype : « C’est déjà arrivé que X m’a appelé sur Skype.

J’ai probablement envoyé une demande d’appel moi aussi, une fois ou deux, mais… Jevois qu’elle me reproche que je me serais masturbé sur Skype, c’est sûr que c’est pas arrivé.

Puis en même temps, toutes les fois qu’elleme parlait sur Skype, je voyais sa sœur en arrière qui me faisait des saluts, fait que… »[6] − En réponse à X qui dit être allée des centaines de fois chez lui, l’accusé mentionne ce qui suit : « Que le nombre de fois… à s’est pas présentée ce nombre de fois- là chez moi, de toute façon, le nombre de fois qu’elle a… […] Puis às’est pas présentée une centaine de fois chez moi de toute façon. »[7] [23] En résumé, pour ce qui est de la présumée victime X, il n’a jamais été seul avec elle, il ne l’a jamais touchée sexuellement et ilne s’est jamais masturbé devant elle. [24] En ce qui concerne la présumée victime Y, certains faits, relatés par elle, sont reconnus par l’accusé. [25] Il reconnaît, entre autres, avoir appliqué de la crème sur le corps de cette dernière, sur ses seins, sur ses fesses et même sur savulve, ajoutant ce qui suit : « Oui, mais c’était sans… sans mal… en tout cas sans pensées sexuelles dans ce temps-là.

Pour le pénis,c’est complètement stupide. Mais, la première fois que j’y ai crémé le corps, dont les seins c’était… y avait rien de sexuel là-dedans »[8]. [26] Au mois de mai 2013, Y l’aurait surpris selon le témoignage de l’accusé en train de se masturber dans sa chambre avec uneenrobeuse. Son réflexe fut de se cacher, mais suite au questionnement de cette dernière, il lui a montré innocemment, dira-t-il, commentfonctionne une enrobeuse. [27] Deux semaines après cet événement, il mentionne au Tribunal qu’il aurait demandé à Y si elle voulait le masturber avecl’enrobeuse.

Ce qu’elle a fait. [28] Deux semaines après cette pratique de masturbation par Y cette dernière a demandé à l’accusé s’il existait des jouets sexuelspour les filles comme l’enrobeuse pour les gars. [29] Il a donc pris le vibrateur en forme de pénis de sa femme pour lui montrer. Il dira, et je cite : « J’y ai montré que c’était quoi unvibrateur, mais sans lui montrer comment faire »[9]. [30] Puis, ajoute-t-il à la fin du mois de juin, début août, Y lui a reposé la question s’il y en avait des jouets sexuels et surtout si ellepouvait en avoir un.

C’est alors qu’il lui a donné un vibrateur rose en forme de pénis qui était flambant neuf, dira-t-il, et il lui amentionné de partir avec dans sa chambre puis de flatter sa vulve avec[10]. Et, à sa demande, elle aurait utilisé le vibrateur et l’accusé,quant à lui, se masturbait avec l’enrobeuse à ses côtés. Il ajoute qu’il n’y a eu aucun attouchement de nulle part, de sa

part comme de lasienne. [31] Il avoue avoir massé et frotté les seins, les cuisses et la vulve de Y, ajoutant que cela était fait sans pensées sexuelles, de luiavoir demandé de le masturber, de lui avoir donné un vibrateur rose en forme de pénis, de lui avoir montré comment il fonctionne, de luiavoir suggéré de frotter sa vulve avec l’objet sexuel, de lui demander de s’exécuter devant lui, de s’être masturbé à côté d’elle avecl’enrobeuse, mais nie catégoriquement l’avoir pénétré par derrière comme Y l’a décrit dans son témoignage. [32] Il ajoute : « Je ferais pas ça avec un adulte, puis je ferais pas ça avec un enfant non plus.

C’est impensable dans ma tête »[11]. QUESTIONS EN LITIGE [33] Le Tribunal est devant des versions en

partie contradictoire. En effet, l’accusé nie les gestes relatés par X, nie toutattouchement de nature sexuelle avec Y, nie avoir pénétré Y par derrière, mais avoue avoir été nu à ses côtés, de lui avoir demandé de lemasturber et de lui avoir donné un vibrateur en forme de pénis rose.

Malgré ces aveux, la question en litige en est une essentiellement decrédibilité des témoins. LE DROIT APPLICABLE [34] Dans un premier temps, le tribunal se penchera sur la crédibilité des témoins. En ce domaine, la Cour suprême du Canda adonné aux tribunaux de première instance la marche à suivre en ce qui concerne la crédibilité à accorder aux témoignages entendus par lejuge du procès. [35] Dans l’arrêt R. c. W. (D.), (CSC), [1991] 1 R.C.S. 742, la cour mentionne ce qui suit :

a) Premièrement, si on croit la déposition de l’accusé, on doit prononcer l’acquittement.

b) Deuxièmement, si on ne croit pas le témoignage de l’accusé, mais que l’on a un doute raisonnable, on doit prononcer l’acquittement.

c) Troisièmement, même si l’on n’a pas de doute à la suite de la déposition de l’accusé, on doit se demander si en vertu de la preuve

acceptée et entendue, on est convaincu hors de tout doute raisonnable, de la culpabilité de l’accusé. [36] La jurisprudence est très claire. Le Tribunal n’a pas à décider s’il porte foi à la preuve de la défense ou à celle de la poursuite. Le Tribunal de première instance n’a pas à choisir entre les deux versions des faits. [37] Également, faut-il le mentionner, que l’accusé n’a pas à démontrer son innocence. C’est à la poursuite de démontrer hors de toutdoute raisonnable tout un chacun des éléments des infractions reprochées. [38] Dans l’affaire S.L. c.

R., 2010 QCCA 1124 , 200-10-002342-090, 9 juin 2010, la juge France Thibeault déclare ce quisuit au nom de la Cour d’appel du Québec : «En matière d'agression sexuelle, un crime qui se commet généralement à l'abri des regards, la preuve est souvent constituée de deuxdéclarations, celle d'un accusé, qui se présente de façon régulière comme une négation générale et celle d'un plaignant, qui attestel'événement précis.

En vertu des règles de droit criminel et pour préserver la présomption d’innocence qui en constitue la pierreangulaire, le juge du procès n’a pas le droit de comparer les témoignages de l’accusé et du plaignant et de choisir celui qui lui paraît leplus sincère.

Il doit se livrer à un exercice minutieux et rigoureux d’évaluation de la preuve et se concentrer sur le principe du douteraisonnable.» [39] Un peu plus loin, elle ajoute : « […] la question fondamentale dans tout procès criminel demeure celle de savoir si, compte tenu de l’ensemble de la preuve, le juge desfaits éprouve un doute raisonnable quant à la culpabilité de l’accusé. La preuve doit faire l’objet de l’analyse et d’une appréciationrigoureuse. Ce travail requiert aussi un exercice délicat de jugement.

Par exemple, le rejet hâtif de la version de l’accusé parce que sontémoignage est perfectible quant à un élément périphérique peut conduire à l’erreur judiciaire. De la même façon, la propensionexagérée à aplanir les contradictions dans le témoignage du plaignant peut également conduire à l’erreur judiciaire. Or, tous enconviennent, il vaut mieux qu’un criminel échappe à la justice qu’un innocent soit déclaré coupable. » [40] Dans nos dossiers, les présumées victimes sont jeunes et au moment des agressions alléguées par elles, elles avaient environ 12à 15 ans.

Sur l’âge des présumées victimes et de leur témoignage, le Tribunal citera les auteurs Vauclair et Béliveau : « Mentionnons également que la Cour suprême a répété que les témoignages d’enfants devraient recevoir une attention particulière etqu’il ne faut pas les évaluer selon les normes applicables aux adultes. Lorsque le témoin, enfant ou adulte, se remémore avec difficultésdes faits survenus dans l’enfance ou qu’il se contredit à leurs propos, il faut apprécier l’importance de ces faits pour le témoin à l’âge oùil les a vécus. Cela est surtout vrai pour les détails de moindre importance.

Cette règle n’équivaut toutefois pas à une dispense de tenircompte des contradictions ou des invraisemblances grossières qui affectent la crédibilité ou la fiabilité du récit […].

Il faut, comme pourtout témoin, évaluer les témoignages en prenant en compte l’habileté du témoin à communiquer de même que ses capacités intellectuelleet mentale. »[12] [41] Au cours du procès, les témoignages et les plaidoiries des procureurs ont scellé le sort de certains chefs d’accusations. [42] Par les aveux de l’accusé, ce dernier reconnait qu’entre le 1er janvier 2013 et le 1er avril 2014, à Brownsburg-Chatham, districtde Terrebonne, a, à des fins d’ordre sexuel, invité, engagé ou incité Y (2000-[...]), enfant âgé de moins de seize (16) ans à le toucher,commettant ainsi l’acte criminel prévu à l’article 152a) du Code criminel.

En effet, selon son propre témoignage, il lui a demandé de lemasturber. Ce faisant, il exhibait ses organes génitaux à des fins d’ordre sexuel devant Y, personne âgée de moins de 16 ans. Ilreconnait, de plus, lui avoir donné un vibrateur rose en forme de pénis. Par ce fait, il rendait accessible du matériel sexuellementexplicite à une personne âgée de moins de 18 ans. [43] Dans le dossier 700-01-129842-145, la poursuite s’est donc déchargée de son fardeau sur les chefs 12, 14 et 16.

De plus, lorsde la plaidoirie de la poursuite, cette dernière reconnaît qu’elle n’a pas offert de preuve quant au chef 15. [44] Le Tribunal doit donc décider du sort des chefs 1 à 11 et 13 du dossier 700-01-129842-145 et du seul chef d’inceste dans ledossier 700-01-132536-148.

ANALYSE DE LA PREUVE [45] Dans le dossier 700-01-129842-145, la défense plaide qu’il n’y a pas de preuve directe et que X s’est contredite plus d’une fois,affectant ainsi la fiabilité de son témoignage. [46] De toute façon, si vraiment les faits relatés par cette présumée victime étaient vrais, pourquoi elle n’a pas manifesté sadésapprobation et son dégoût? Souligne-t-il dans sa plaidoirie. La preuve révèle, selon la défense que X retournait chez l’accusé sur unebase volontaire et sans aucune menace ou pression.

Le procureur de la défense fait remarquer que X mentionne qu’elle était toujoursseule avec l’accusé alors qu’au cours du procès elle dit qu’à l’occasion qu’elle n’était jamais seule. [47] Il y a également une autre contradiction au niveau d’une information qu’elle aurait reçue de sa cousine Y. En effet, selon sontémoignage elle lui aurait mentionné à l’Agora de son école que son père l’avait violée. À ce moment, Y se serait mise à pleurer.

Lorsdu témoignage de Y, cette dernière n’a aucun souvenir de cet événement. [48] Pour la défense, le témoignage de la présumée victime X est si peu fiable que le tribunal ne doit pas lui donner de crédibilité. [49] Quant à la présumée victime Y, la défense plaide que l’accusé admet les faits et avoue l’ensemble de la preuve de la poursuite. Cependant, de ce que le Tribunal a compris lors du témoignage de l’accusé, c’est qu’il avoue effectivement les faits, mais nie le caractèresexuel de ces touchers et de ces massages.

À plusieurs occasions, bien qu’il admette des gestes à caractère sexuel, il ajoute qu’il n’ajamais touché cette dernière.

[ 50 ] Pour ce qui est du dossier 700-01-132536-148, la défense plaide l’invraisemblance de ces accusations d’inceste. Si vraiment l’accusé l’avait commis, il l’aurait avoué tout comme il l’a fait pour les autres accusations. [ 51 ] De plus, Y a eu l’occasion à trois reprises de le mentionner aux policiers et c’est uniquement sur une vidéo de septembre 2014 qu’elle parle d’inceste et de sodomie. Pour la défense, c’est difficilement explicable d’avoir oublié de tels gestes de la part de son père. [ 52 ] Du côté de la poursuite, la procureure voit les choses différemment. Le témoignage de X est fiable et crédible.

Il ne faut pas oublier qu’elle fut la première à dénoncer les gestes à caractère sexuel de l’accusé. Y, la fille de l’accusé est venue par la suite. L’idée de conspiration, suite à une séparation entre l’accusé et la mère de sa fille, doit être rejetée. [ 53 ] En plus, elle fait remarquer au Tribunal que la mère de X est venue témoigner et elle a parlé des problèmes que sa fille avait à l’école dans la période des agressions subies.

Suite à la dénonciation, elle a compris le pourquoi de ces difficultés et pourquoi sa fille ne voulait jamais coucher chez sa cousine, demeure de l’accusé. [ 54 ] En ce qui concerne la présumée victime Y, la poursuite rappelle au Tribunal qu’elle a témoigné avec sincérité et que la très grande

partie de son témoignage fut reconnu par l’accusé. [ 55 ] Alors, pourquoi l’accusé ne reconnait-il pas les accusations d’inceste et de pénétration avec le vibrateur, alors qu’il admet le reste de la preuve ? C’est uniquement un geste calculé, souligne la poursuite. [ 56 ] Ainsi, il désire minimiser ces gestes criminels, plaide-t-elle. [ 57 ] La poursuite invite le Tribunal à ne pas croire l’accusé, puisque son témoignage, selon elle, est rempli d’incongruité, de contradictions et d’invraisemblance. [ 58 ] Ce à quoi, le Tribunal mentionne immédiatement qu’il lui donne raison.

Le Tribunal ne croit pas la version des faits de la défense tout comme il ne croit pas aux massages et aux caresses des seins, des cuisses et de la vulve de Y, sans avoir de pensées sexuelles. [ 59 ] L’accusé mentionne dans son interrogatoire principal qu’il ne s’est jamais masturbé en la présence de X, ni en présence de sa fille. [13] Quelques minutes plus tard dans son témoignage, il avoue s’être masturbé à côté de sa fille. [14] [ 60 ] Pour lui, l’intimité est importante, mais pour se masturber et s’exhiber les organes génitaux devant sa fille, il ne semble pas y avoir de problèmes.

« J’y ai montré c’était quoi une enrobeuse. […] Puis à quoi ça servait ». [15] [ 61 ] Questionné par son avocat s’il avait montré à Y comment s’en servir, il répond : « Bien, je l’avais sur moi quand elle m’a pogné ». [16] [ 62 ] En contre-interrogatoire, sur la même séquence de l’enrobeuse la poursuite lui demande de préciser ce qu’il a dit à sa fille une fois qu’elle lui a demandé ce qu’il faisait.

« Vous lui dites quoi, puis qu’est-ce que vous faites après ? » [17] [ 63 ] L’accusé répond : « Je lui ai dit que j’étais en train de me masturber, puis à m’a demandé d’y montrer, puis… […] Ce que j’étais en train de faire, puis j’y ai montré ». [18] [ 64 ] De cette réponse, le Tribunal comprend qu’il lui a montré comment il se masturbait avec l’enrobeuse, tout comme il l’avait laissé entendre à une question de son procureur.

Cependant, en contre-interrogatoire quelques minutes avant cette réponse, il avait affirmé à la poursuite ne pas s’être masturbé devant sa fille. [ 65 ] De toute façon, les explications de l’accusé sur l’enrobeuse sont incompréhensibles autant en interrogatoire principal qu’en contre-interrogatoire. [ 66 ] Également les clarifications qu’il donne au Tribunal relativement au cadeau à sa fille du vibrateur rose en forme de pénis sont complètement ridicules et nébuleuses tout en se contredisant plusieurs fois. [ 67 ] Quand a-t-il donné le vibrateur à sa fille? Il était à quel endroit dans la maison?

Sa fille est-elle

partie avec le vibrateur? L’accusé a-t-il dit à Y comment s’en servir? A-t-elle utilisé le vibrateur devant lui? L’accusé s’est-il masturbé avec elle? Etc. L’accusé répond n’importe quoi à ses questions, change d’idée et mentionne même à la poursuite qu’un vibrateur en forme de pénis ne sert pas à pénétrer. Pour le Tribunal, c’est impossible de suivre son raisonnement. Il est vrai qu’il est difficile d’expliquer l’inexplicable! [ 68 ] Au

chapitre des contradictions et des invraisemblances, le Tribunal pourrait en relever beaucoup d’autres. Le témoignage de l’accusé est un véritable tissu de mensonges. [ 69 ] Pénétrer mon enfant par-derrière, « c’est… impensable dans ma tête ». [19] Cependant, montrer une enrobeuse à sa fille de douze ans, lui expliquer comment il l’utilise, lui donner un vibrateur rose en forme de pénis, lui dire quoi faire avec, la regarder l’utiliser et se masturber à ses côtés, cela est sans doute «pensable» dans sa tête, puisqu’il avoue l’avoir fait.

Le Tribunal comprend également que c’est «pensable» dans sa tête de demander à sa fille de douze - treize ans de le masturber. Toutefois, pénétrer sa fille par-derrière c’est impensable dans sa tête. [ 70 ] Le Tribunal ne croit pas l’accusé et rien de son témoignage ne soulève quelque doute que ce soit. La défense n’a pas présenté une preuve crédible. [ 71 ]

Malgré ce constat, la poursuite doit démontrer hors de tout doute raisonnable la culpabilité de l’accusé sur chacun des chefs d’accusations. Le fardeau de preuve lui appartient. [ 72 ] La défense plaide au Tribunal que X s’est contredite à l’occasion dans son témoignage et que l’événement de l’Agora n’a pas

été corroboré par Y. Pour Me Gauthier, le témoignage de X n’est pas fiable et ne doit pas être cru. [ 73 ] Le Tribunal arrive à une tout autre conclusion. X a été la première à dénoncer l’accusé. Elle n’a pas été influencée par personne. Seule dans cette galère juridique, elle a porté plainte et maintenu sa version des faits dans les grandes lignes. Quand l’accusé s’est masturbé la dernière fois devant elle? Quelle était la durée des agressions? Qui était dans la maison ou encore présent dans le salon? Toutes ces questions apportent des éléments secondaires à l’histoire.

Le Tribunal n’accorde pas trop d’attention à ces détails de moindre importance. Pour X, jeune enfant agressé, ce qui est important, c’est que l’accusé s’est masturbé devant elle, que c’était toujours trop long et qu’elle avait peur à chaque agression. [ 74 ] Y ne se souvient pas des discussions et confidences qu’elle a faites à X dans l’Agora de leur école. Faut-il conclure automatiquement que cela ne s’est pas produit et que le témoignage de X n’est pas fiable?

Non, répond le Tribunal. [ 75 ] Il ressort clairement de la preuve que Y a vécu une période de blocage et de négation face aux gestes à caractère sexuel qu’elle subissait de son père. [ 76 ] Le Tribunal n’a pas besoin d’expert ou de psychologue pour comprendre la réaction de Y. Elle vivait des agressions, elle masturbait son père à sa demande, elle reçoit de ce dernier à douze ans un vibrateur rose en forme de pénis et à la première rencontre avec les policiers pour le dossier de sa cousine, elle ne dit rien. Elle passe sous silence ce qu’elle vit.

C’est uniquement après avoir réfléchi et rencontré un psychologue qu’elle s’est souvenue des agressions et des détails. Le Tribunal comprend qu’une fille aimant son père tente de toutes ses forces d’oublier les gestes subis. C’est avec le temps et avec sa compréhension face à la problématique sexuelle de son père qu’elle décide de le dénoncer. D’ailleurs, elle mentionne au Tribunal qu’avec le temps, elle a réalisé que son père a besoin d’aide. [ 77 ] Les témoignages aucunement vindicatifs de X et surtout de Y constituent la vérité. Les victimes et leur mère ont livré un témoignage avec aplomb et sincérité.

C’est pourquoi le Tribunal conclut que la poursuite s’est déchargée de son fardeau en démontrant hors de tout doute raisonnable tout un chacun des éléments des actes criminels reprochés à l’accusé. [ 78 ] Dans le dossier 700-01-129842-145 , les gestes qui entrainent des condamnations pour les chefs 3, 8 et 13 sont les mêmes que ceux à la base de la condamnation sur les chefs 1, 2, 6, 7, 11 et 12 d’attouchements sexuels.

En conformité de l’arrêt Kienapple [20] , le Tribunal ordonne un arrêt conditionnel des procédures sur les 3 e , 8 e et 13 e chefs d’accusation. [ 79 ] Par conséquent dans ce dossier, l’accusé est trouvé coupable des chefs d’accusation 1, 2, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14 et 16. Quant au chef 15, la poursuite ayant déclaré ne pas s’être déchargée de son fardeau, l’accusé en sera acquitté. [ 80 ] Dans le dossier 700-01-132536-148 , le Tribunal trouve l’accusé coupable d’inceste, seul chef de ce dossier. __________________________________ MICHEL BELLEHUMEUR, J.C.Q. Me Caroline Lafleur Pour le ministère public.

Me Pierre M. Gauthier Pour l’accusé. Dates d’audience : 1 er juin 2016, 2 juin 2016 et 19 avril 2017