R. c. A.B., 2023 YKTC 43

Citation: R. c. A.B. , 2023 YKTC 43 Date : 20231013 Dossier : 21-00418 Greffe : Whitehorse COUR TERRITORIALE DU YUKON Devant l’honorable Juge Chisholm LE ROI c. A.B. Cette décision fait l’objet d’une ordonnance interdisant de publier ou de diffuser de quelque façon que ce soit l’identité des témoins ou des renseignements qui permettraient de la découvrir en vertu de l’article 486.4 du Code criminel . Présents: Caroline N.

Lirette Kim Arial Procureur pour le directeur des poursuites pénale Avocat de la défense MOTIFS DE JUGEMENT [ 1 ] A.B. subit son procès, répondant aux accusations suivantes : 1 er chef : Entre le 1 janvier 2015 et le 31 décembre 2017, à Whitehorse, Yukon a, à des fins d’ordre sexuel, invité ou engagé X., enfant âgé de moins de seize (16) ans, à se toucher, indirectement, avec ses propres mains, commettant ainsi l’infraction prévu à l’

article 152 du Code criminel . 2 e chef : Entre le 1 janvier 2015 et le 31 décembre 2017, à Whitehorse, Yukon a agressé sexuellement X. commettant ainsi l’infraction prévu à l’

article 271 du Code criminel . 3 e chef : Entre le 1 janvier 2015 et le 31 décembre 2017, à Whitehorse, Yukon a, sans autorisation légitime, séquestré X., commettant ainsi l’infraction prévu à l’ article 279(2) du Code criminel . [ 2 ] Le poursuivant a procédé par voie

sommaire avec le consentement de l’accusé. CONTEXTE [ 3 ] Le jeune plaignant allègue que l’accusé, un aide-enseignant, l’aurait sorti de sa classe et l’aurait amené à un vestiaire hors d’usage où il lui aurait demandé d’enlever ses pantalons et sous-vêtements. L’accusé aurait alors dessiné un croquis du plaignant et le lui aurait montré avant de le mettre à la poubelle. L’accusé lui aurait dit ne pas parler de cet incident à personne. [ 4 ] La preuve du poursuivant était constituée de quatre témoins. La défense n’a pas présenté de preuve. [ 5 ] Lors des plaidoiries, le poursuivant a invité la cour à acquitter l'accusé de la deuxième infraction, c’est-à-dire de l’accusation en vertu de l’

article 271 du Code criminel , car la preuve présentée à la cour ne démontrait pas la commission d’une agression sexuelle. Je suis du même avis. Je déclare donc l’accusé non coupable de cette infraction. LA PREUVE [ 6 ] La défense admet que l’accusé était un employé de l’école primaire S.T., que le plaignant fréquentait, en tant qu'aide-enseignant, entre le 1 er janvier 2015 et le 31 décembre 2017.

[ 7 ] Il faut aussi souligner qu’une grande

partie du témoignage de deux témoins, la mère et la sœur du plaignant, a été présenté par la poursuite seulement pour expliquer le contexte dans lequel les accusations ont été déposées dans ce dossier. Elle ne peut donc pas être utilisée pour la véracité de son contenu. [ 8 ] Au moment du procès, le plaignant, X., avait 12 ans. X. a témoigné qu’il a fréquenté l’école S.T. de la maternelle jusqu’à la cinquième année. Un jour, lorsqu’il fréquentait cette école, un aide-enseignant (“helper teacher”), que X. identifie par le prénom de l’accusé, l’a sorti de sa salle de classe et l’a amené à un vestiaire hors d’usage.

Une fois à l’intérieur, l’aide-enseignant lui a dit d’enlever ses pantalons et ses sous-vêtements, ce que le plaignant a fait. Par la suite l'aide-enseignant a dessiné un croquis du plaignant. Après avoir fini, il pense que l’aide-enseignant lui a montré le croquis. De plus, le plaignant pense que l’aide-enseignant a ensuite plié le croquis avant de la jeter à la poubelle. Le plaignant a témoigné avoir demandé à l’aide-enseignant la raison pour laquelle il faisait un croquis. Ce dernier lui a répondu qu’il voulait s’assurer que le plaignant était en bonne santé.

Avant de retourner à sa salle de classe, l’aide-enseignant lui a dit de ne rien dire à personne. [ 9 ] Bien que X. n’ait pas été en mesure de préciser une date, il a témoigné qu’il pensait être en maternelle ou en première année au moment où les évènements se seraient déroulés. La mère du plaignant, C.D., a témoigné que le plaignant a commencé la maternelle à S.T. en 2015, à l’âge de quatre ans. En 2016, il était en première année, dans la classe de G.H. Elle a aussi témoigné que son fils a fréquenté l’école S.T. jusqu’à la fin de la cinquième année. [ 10 ] G.H. est enseignante au primaire depuis 24 ans.

Depuis 2014, elle est enseignante à l’école primaire S.T. L’accusé a travaillé comme aide-enseignant dans la classe de G.H. entre 2014 et 2019. Durant l’année scolaire 2015-2016, G.H. a enseigné une classe de première année. Durant l’année scolaire 2016-2017, elle a enseigné une classe combinée de première et deuxième année. Le plaignant était un de ses étudiants en 2016-2017. La divulgation du plaignant [ 11 ] X. a témoigné avoir divulgué cet incident à sa mère et sa sœur en 2021.

Il a aussi expliqué à la cour qu’avant de raconter ce qui lui était arrivé à sa mère et sa sœur, il avait raconté cet incident à un ami. X. ne se souvient pas quand il aurait divulgué cet incident à son ami. [ 12 ] La mère du plaignant, C.D., a témoigné qu’en juillet 2021, une collègue de travail lui a demandé si elle avait lu un

article concernant l’école S.T. C.D. ne l’avait pas lu. Elle n’a pas reçu beaucoup de détails de sa collègue à propos de l’article, car elles étaient toutes les deux occupées au travail à ce moment. [ 13 ] Après le travail, C.D. a eu le temps de lire ledit

article à la maison.

L'article décrivait le fait qu'un aide-enseignant avait posé des gestes déplacés à l'égard d'un élève à l’école S.T., et qu’il avait été accusé d’abus sexuel sur un enfant de six ans. [ 14 ] Après avoir lu l’article, C.D. s’est rendue dans la chambre de sa fille, Y., où sa fille et son fils étaient en train de colorier. Elle a commencé à leur parler de leurs corps et de leurs parties intimes. Elle leur a rappelés que ces parties ne devraient pas être touchées ou vues par d’autres personnes. Les enfants lui ont demandé la raison pour laquelle elle soulevait cette question. Elle a répondu qu’elle venait de lire un

article troublant à propos de leur école à l’effet qu’il y avait un enseignant qui avait fait des choses inappropriées à un enfant. X. lui a demandé de quel enseignant il s’agissait. Elle a dit que l’article ne donnait pas de noms, seulement qu’il faisait des choses inappropriées à un garçon. Ensuite, X. lui a demandé de quel garçon il s’agissait. Elle a de nouveau répondu que l’article ne donnait aucun nom. [ 15 ] C.D. a témoigné que X. lui avait demandé s’il s’agissait de l’accusé. À ce moment, C.D. a demandé à son fils si quelque chose lui était arrivé avec A.B.

Son fils a répondu qu’à une époque, quand il était plus jeune, A.B. l’avait amené au vestiaire pour vérifier son corps et déterminer si tout allait bien. Elle lui a demandé ce qu’A.B. avait fait. Son fils lui a expliqué qu’A.B. lui avait dit d’enlever ses pantalons, ce que X. a fait. Par la suite, A.B. a dessiné un croquis de X. C.D. a témoigné qu’elle lui a demandé ce que l’accus é a fait avec le croquis par la suite.

X. a répondu qu’A.B. l’avait plié avant de le jeter à la poubelle, et que l’accus é lui avait dit que son corps était correct et qu’il n’avait pas besoin d’en parler à qui que ce soit. [ 16 ] C.D. a témoigné que son fils avait l’air pâle pendant qu’il parlait de cet incident et qu’elle pensait qu’il était presque sur le point de pleurer. Elle a ajouté qu’après qu’il lui ait raconté ce qui lui était arrivé, il a dit « maman, je ne sais pas si c’est vrai ou si c’est un rêve ».

D’après C.D., c'est à ce moment que sa fille est intervenue en disant que l’histoire n’était pas un rêve car son frère la lui avait déjà racontée.

Pour sa part, X. a témoigné qu’il n’avait aucun souvenir d’avoir raconté cet incident à sa sœur. [ 17 ] La sœur du plaignant a témoigné que lorsque sa mère est venue leur parler, à elle et son frère, de l’article de journal, sa mère leur a dit que quelqu’un avait fait quelque chose de pas correct à un enfant et que l’enfant avait fait la bonne chose en divulguant cela à ses parents. [ 18 ] En contre-interrogation, C.D. a confirmé qu’elle a donné quelques détails de l’article à ses enfants lorsqu’elle leur a parlé. Elle a dit que le garçon qui avait subi des gestes inappropriés avait six ans.

Son fils a alors dit: « bien, peut-être moi, j’avais six ans ». [ 19 ] L’enseignante G.H. a témoigné qu’un aide-enseignant à l’école S.T. s’occupe des programmes spéciaux pour les enfants qui ne peuvent pas faire les programmes réguliers. En même temps, l’aide enseignant dans sa classe, A.B., aidait aussi d’autres enfants. Par exemple, il faisait des groupes de lecture et, parfois, il prenait des étudiants pour des pauses, pour se dégourdir, pour du temps au gymnase, et pour des visites à l’extérieur. Cependant, ces sorties de la classe se faisaient généralement avec plusieurs étudiants.

G.H. a témoigné qu ’ A.B. aurait interagit avec le plaignant pendant l’année scolaire 2016-2017 en tant que membre de la communité scolaire. G.H. ne se souvenait pas si l’accus é avait jamais sorti X. de la classe. En même temps, elle a témoigné qu’elle pensait qu’elle aurait remarqué si cela s’était produit. Les Représentations [ 20 ] Le poursuivant soutient que le plaignant a témoigné de bonne foi et d’une manière complète et précise. De plus, il soutient que la

mémoire du plaignant n’a pas été déformée suite à des conversations avec quiconque, et que son témoignage n’est pas incompatible avecd’autres éléments de preuve. Le poursuivant a également fait valoir qu’il y avait un récit cohérent qui émergeait de la preuve, et que, siles témoins se sont contredits, cela n’était pas au point que le tribunal doive rejeter leurs témoignages.

Le poursuivant soumet que, dansl’ensemble, les témoignages sont logiques, c’est-à-dire qu’ils sont cohérents avec la compréhension qu’a une personne raisonnable de cequi se passe dans le monde et avec la manière dont les gens agissent dans différentes situations. [21] Également, le poursuivant rappelle au tribunal la jurisprudence qui souligne les différences entre le témoignage d’enfants et celuid’adultes. [22] La défense ne remet pas en question la sincérité du plaignant ; c’est-à-dire qu’elle ne plaide pas que le plaignant ait essayéd’induire le tribunal en erreur avec sa version des faits.

Cependant, la défense soumet que la mémoire du plaignant est fragile et qu’elles’est affaiblie au fil des années. La défense fait valoir que la mémoire, généralement, et surtout la mémoire des enfants est susceptible àla manipulation par des informations ou des circonstances extérieures. La défense soumet qu’il n’y avait aucune occasion pour cetincident de se produire. Elle souligne également qu’avant d’entendre des détails d’un incident inapproprié qui s’était produit entre unadulte et un étudiant à son école, le plaignant n’avait aucun souvenir des allégations qui sont devant le tribunal.

De plus, les souvenirsdu plaignant concernant les détails de cet incident allégué sont flous et incertains, et il a tenté dans son témoignage de combler ses trousde mémoire. [23] De plus, la défense fait valoir que le poursuivant n’a pas prouvé hors de tout doute raisonnable les éléments essentiels del’infraction de séquestration, qui constitue le troisième chef d’accusation. Question en litige [24] Je dois déterminer si le poursuivant s’est déchargé de son fardeau de prouver hors de tout doute raisonnable tous les élémentsessentiels de chacune des deux infractions qui sont reprochées à l’accusé.

Principes juridiques [25] L’accusé est présumé innocent à moins que et jusqu’à ce que le poursuivant s’acquitte de son fardeau de prouver les infractionsalléguées hors de tout doute raisonnable. La norme de la preuve hors de tout doute raisonnable est inextricablement liée au principe dela présomption d’innocence, et « …le fardeau de prouver hors de tout doute raisonnable que l’accusé a commis le crime incombe à lapoursuite tout au long du procès », et il ne se déplace jamais sur les épaules de l’accusé (R. c. Lifchus, (CSC), [1997] 3R.C.S. 320, au par. 27 et 39).

Il faut se souvenir que l’accusé n’a pas l’obligation de prouver quoi que ce soit. « Il peut même demeurerpassif et silencieux » (R. c. Forestal, 2021 QCCQ 12787 , au par. 116). Il ne suffit pas de prouver que l’accusé estprobablement coupable. Même si le juge du procès croit que l’accusé est probablement ou vraisemblablement coupable, cela n’est passuffisant. En même temps, « … la norme n’exige pas une certitude absolue et le doute ne doit pas être imaginaire, frivole ou irrationnel» (R. c. E.O. 2023 QCCQ 5856 , au par. 61). [26] Les notions de crédibilité et de fiabilité sont distinctes.

La crédibilité vise la sincérité du témoignage et la véracité des propostandis que la fiabilité vise la capacité du témoin à observer, se remémorer et relater les faits. « La fiabilité est liée à l’exactitude ou lajustesse d’un récit. … Un témoignage peut être erroné même lorsqu'il est sincère et de bonne foi. Même lorsqu'un témoin est crédible, ledoute raisonnable peut surgir d’un manque de fiabilité de son récit » (R. c.

Guertin, 2023 QCCQ 5858 , au par. 23). [27] Les incohérences dans le témoignage d’un enfant ne doivent pas nécessairement se voir accorder le même poids que des défautssimilaires dans le témoignage d’un adulte. En ce qui a trait à l’analyse du témoignage d’un enfant, la Cour suprême dans R. c.

W. (R.), (CSC), [1992] 2 R.C.S. 122, à la p. 133, a précisé que l’on ne peut l’analyser avec les mêmes critères que celui d’unadulte : D’autre part, l’attitude du droit envers les témoignages d’enfants a récemment changé en ce qu’on estime maintenant qu’il est peut-êtreerroné de leur appliquer les mêmes critères qu’à ceux des adultes en matière de crédibilité. On porte maintenant plus attention auxperspectives particulières aux enfants.

Ces derniers peuvent voir le monde différemment des adultes; il n’est donc guère surprenantqu’ils puissent oublier des détails qui, comme le moment et l’endroit, sont importants aux yeux de l’adulte. … [28] Toutefois, cela ne veut pas dire que « la norme de preuve doive être réduite à l’égard des enfants » (R. c. B (G.), [1990] 2S.C.R.122, à la p. 55). Il faut apprécier d’une façon soigneuse la crédibilité de chaque témoin « mais la norme de « l’adulte raisonnable» ne convient pas nécessairement à l’appréciation de la crédibilité de jeunes enfants » (B. (G.), à la p. 55).

ANALYSE [29] Je suis du même avis que la poursuite et la défense en ce qui concerne la façon dont X. a témoigné. Il était sincère et a témoignéde bonne foi. Cependant, il faut également apprécier la fiabilité de son témoignage. [30] Le contre-interrogatoire du plaignant a révélé des contradictions et surtout des trous de mémoire concernant un certain nombre dedétails. Même s’il est compréhensible que X. ne se souvienne pas de certaines choses en témoignant, il y avait beaucoup de détailsimportants dont il ne pouvait pas se rappeler.

Par exemple, X. ne se souvenait pas si l’accusé l’avait touché dans le vestiaire; il ne sesouvenait pas de ce qu’il avait dit à son ami de l’école au sujet de l’incident quelque temps après qu’il se soit produit, ni comment il sesentait lors de cette conversation. Également, il y avait beaucoup d’autres détails dont X. n’était pas certain. Par exemple, il n’était pascertain si c’était lui ou l’accusé qui aurait remonté ses pantalons après l’incident allégué ou s’il y avait une autre personne dans levestiaire lors de l’incident.

Il était d’accord que sa mémoire était assez embrouillée au moment où il a divulgué l’incident en juillet 2021à un point tel où, à ce moment-là, le plaignant se demandait si ce dont il se souvenait était un rêve.

[ 31 ] Le témoignage du plaignant a également révélé certaines contradictions. X. a témoigné avoir parlé à sa thérapeute (sa personne de confiance en vertu de l’

article 486.1(1) du Code criminel lors de son témoignage), possiblement à deux reprises, des allégations. Cependant, la poursuite a admis qu’il n’y avait eu aucune discussion entre X. et sa thérapeute à cet effet. Lorsque X. a donné une déclaration à la GRC, il a dit que les lumières dans le vestiaire hors d’usage étaient fermées, mais il a témoigné devant le tribunal qu'il y avait une faible luminosité dans le vestiaire. [ 32 ] Les évènements entourant la divulgation du plaignant doivent également être considérés.

Tel que mentionné, X. n’avait aucun souvenir de l’incident allégué jusqu’à ce que sa mère lui parle de ce qu’elle avait lu dans le journal. Ce n’est qu’après avoir entendu sa mère lui parler d’un incident troublant impliquant un adulte et un autre enfant à son école, que le plaignant s’est souvenu que quelque chose de similaire lui était arrivé.

Cependant, X. a également dit au tribunal qu’au moment où sa mère lui racontait cette histoire, sa mémoire de ce qui lui est arrivé était flou. [ 33 ] C.D. a témoigné, qu’en juillet 2021, elle avait donné peu de détails à ses enfants de l’article de journal qu’elle avait lu. Cependant, elle a témoigné avoir dit à ses enfants que le garçon de leur école qui avait porté plainte avait six ans. X. a témoigné qu’il avait cinq ou six ans au moment où cet incident se serait déroulé.

De plus, C.D. a témoigné qu’elle n’avait pas mentionné une pièce secrète ou une vérification corporelle, deux termes utilisés dans l’article de journal. Cependant, en contre-interrogation, le plaignant a dit que sa mère avait probablement mentionné une pièce secrète et qu’elle aurait pu avoir mentionné une vérification corporelle en parlant de l’incident décrit dans l’article de journal, même s’il ne s’en souvenait pas vraiment.

En plus, il se souvenait que sa mère lui avait dit que l’adulte avait demandé à l’enfant d’enlever ses vêtements. [ 34 ] Compte tenu du contenu de la discussion que C.D. a eue avec ces enfants au sujet de l’article de journal et la manière dont elle a décrit cette discussion, il est compréhensible qu’il s’agissait d’un moment difficile et émotif pour elle. Elle a témoigné s’être sentie mal à l’aise, à cause de ce qu’elle venait de lire dans l’article, juste avant de parler à ses enfants.

À mon avis, compte tenu de l’état dans lequel elle se trouvait au moment de la conversation, je dois faire preuve de prudence avant d’accepter les détails de l’article qu’elle pense avoir mentionné à ses enfants. [ 35 ] En fin compte, je dois garder à l’esprit les différences entre ce que C.D. se souvient avoir dit et ce que X. se souvient avoir entendu. [ 36 ] Bien que la jeune sœur du plaignant, Y., ait témoigné que son frère lui avait déjà raconté la même histoire avant qu’il ne la raconte à elle et sa mère en juillet 2021, son témoignage a révélé des lacunes importantes dans sa mémoire.

Il faut noter que Y. aurait eu entre trois et quatre ans lorsque cet incident se serait produit. Elle avait 10 ans au moment où elle a témoigné. Y. a donné une déclaration à la GRC lorsqu’elle avait huit ans. Dans sa déclaration, Y. a dit qu’elle pensait que X. pleurait la première fois où il lui aurait raconté l’incident allégué. Elle ne se souvenait pas à quel moment cette divulgation aurait eu lieu. Toutefois, au procès, elle a témoigné qu’elle était certaine que c’était la deuxième fois que X. avait raconté ce qui s’était passé, à elle et sa mère en juillet 2021, qu’il pleurait.

Ni X. ni C.D. a témoigné que X. pleurait lorsqu’il a raconté l’incident allégué en juillet 2021. De plus, lors de son témoignage, Y. n’a pas été en mesure d’identifier un souvenir qu’elle aurait conservé de quelque chose qui se serait passé lorsqu’elle avait sept ans. Finalement, elle ne se souvenait pas qui était son enseignant(

e) à ce moment-là. [ 37 ] Compte tenu de ces lacunes, je ne peux me fier à son témoignage à l’effet que son frère lui aurait parlé du même incident avant que la conversation avec leur mère ait lieu en juillet 2021. Il est également important de noter que, lors de son témoignage, le plaignant ne se souvenait pas avoir raconté cet incident à sa sœur avant juillet 2021. [ 38 ] Après avoir examiné attentivement la preuve, j’estime que certains souvenirs importants du plaignant concernant l’incident sont vagues et incertains.

Je suis également préoccupé par les circonstances entourant la divulgation de juillet 2021. [ 39 ] Dans l’ensemble, à mon avis, il serait dangereux de condamner l’accusé sur cette base. J’ai un doute raisonnable concernant sa culpabilité. Par conséquent, A.B. est acquitté sur le premier et le troisi è me chef. ________________________________ CHISHOLM J.C.T.